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Déliberation - LISTES DES DELIBERATIONS LORS DE LA SEANCE DU CONS
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Déliberation - Listes DES Deliberations Lors de la Seance du Conseil Municipal 07 02 2025
Document publié le Samedi 8 février 2025 par la commune de Chapelle-d'Aligné.
Lien du pdf (Déliberation - Listes DES Deliberations Lors de la Seance du Conseil Municipal 07 02 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Aménagement du territoire,
DELIBERATION N°1-2025 Tarif des services 2025 Examinée le 7/02/2025 APPROUVÉ
DELIBERATION N°2-2025 Tarif repas du personnel 2025 Examinée le 7/02/2025 APPROUVÉ
DELIBERATION N°3-2025 BUDGET COMMUNE 25% Examinée le 7/02/2025 APPROUVÉ
DELIBERATION N°4-2025 BUDGET COMMERCE 25% Examinée le 7/02/2025 APPROUVÉ
DELIBERATION N°5-2025 BUDGET ASSAINISSEMENT 25% Examinée le 7/02/2025 APPROUVÉ
DELIBERATION N°6-2025 BUDGET STATION CARBURANT 25% Examinée le 7/02/2025 APPROUVÉ
DELIBERATION N°7-2025 CALENDRIER DE REMBOURSMENT DES
AVANANCES COMMERCE COMMUNE Examinée le 7/02/2025 APPROUVÉ
DELIBERATION N°8-2025 CALENDRIER DE REMBOURSMENT DES
AVANANCES STATION CARBURANT COMMUNE Examinée le 7/02/2025 APPROUVÉ
DELIBERATION N°9-2025 Fonds départemental d’investissements
durables – Convention avec le Département de la Sarthe. Examinée le 7/02/2025 APPROUVÉ
DELIBERATION N°10-2025 CESSION DES VOIRIES ET ESPACES
ENTRE LA COMMUNE ET SARTHE HABITAT Examinée le 7/02/2025 APPROUVÉ DELIBERATION N°11-2025 VINCI AUTOROUTES Examinée le 7/02/2025 APPROUVÉ
DELIBERATION N°12-2025 PROPOSITION IRH POUR SUIVI DU
CONTRAT Examinée le 7/02/2025 APPROUVÉ
DELIBERATION N°13-2025 Dotation de produit des amendes de
polices Examinée le 7/02/2025 APPROUVÉ DELIBERATION N°14-2025 CONTRAT PAYS DE LA LOIRE 2026 Examinée le 7/02/2025 APPROUVÉ
DELIBERATION N°15-2025 ACHAT A UN PARTICULIER Examinée le 7/02/2025 APPROUVÉ
Pour extrait conforme Le 8 Février 2025,
Le Maire, P. DESLANDES