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Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune de Pont-Aven.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 07.04.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Fiscalité,
Liste des délibérations
Conseil municipal de Pont-Aven du 07 avril 2025
Affichage le 14 avril 2025
Numéro de la
délibération
Date
d’examen Objet
Vote du Conseil
municipal
D_2025_3_1 07/04/2025 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 17 mars 2025 Approuvée à l’unanimité
D_2025_3_2 07/04/2025 Approbation du compte de gestion 2024 – Lotissement Kerentrech Approuvée à l’unanimité
D_2025_3_ 3 07/04/2025 Approbation du compte administratif 2024 – Lotissement Kerentrech Approuvée à l’unanimité
D_2025_3_4 07/04/2025 Vote des taux d’imposition 2025 Approuvée à l’unanimité
D_2025_3_5 07/04/2025 Budget primitif 2025 – Budget principal 14 voix pour, 3 voix contre
D_2025_3_6 07/04/2025 Budget primitif 2025 – Budget annexe du port Approuvée à l’unanimité
D_2025_3_7 07/04/2025 Budget primitif 2025 – Budget annexe de l’extension de la MAPA Approuvée à l’unanimité
D_2025_3_8 07/04/2025 Budget primitif 2025 – Budget annexe du lotissement Barzaz Breiz Approuvée à l’unanimité
D_2025_3_9 07/04/2025 Subventions et participations aux associations 2025 Approuvée à l’unanimité
D_2025_3_10 07/04/2025 Subvention 2025 à l’association du Comité des Fêtes des Fleurs d’Ajonc 15 voix pour, 2 abstentions
D_2025_3_11 07/04/2025 Subvention 2025 à l’association de La Belle Angèle Approuvée à l’unanimité
D_2025_3_12 07/04/2025 Subvention 2025 à l’association Pont-Aven en Lumière Approuvée à l’unanimité
D_2025_3_13 07/04/2025 Subvention 2025 à l’association sportive FC Aven Belon Foot Approuvée à l’unanimité
D_2025_3_14 07/04/2025
Subventions et participations 2025 pour les
écoles, l’enfance et la jeunesse – Coopérative
scolaire
Approuvée à l’unanimité
D_2025_3_15 07/04/2025
Subvention et participations 2025 pour les écoles,
l’enfance et la jeunesse – OGEC école Saint Joseph
Saint Guénolé
Approuvée à l’unanimité
D_2025_3_16 07/04/2025 Subvention et participations 2025 pour les écoles, l’enfance et la jeunesse – Ecoles Diwan Approuvée à l’unanimité
D_2025_3_17 07/04/2025 Subvention et participations 2025 pour les écoles, l’enfance et la jeunesse – Classe ULIS Approuvée à l’unanimité
D_2025_3_18 07/04/2025 Subvention et participations 2025 pour les écoles, l’enfance et la jeunesse – Arbre de Noël Approuvée à l’unanimité
D_2025_3_19 07/04/2025 Aménagement du restaurant scolaire et d’une cour – Résultat d’appel d’offres 14 voix pour, 2 voix contre, 1 abstention
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