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Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Pont-Aven.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 23.09.2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Liste des délibérations Conseil municipal de Pont-Aven du 23 septembre 2024 Affichage le 26 septembre 2024 Numéro de la délibération Date d’examen Objet Vote du Conseil municipal D_2024_6_1 23/09/2024 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 01 juillet 2024 21 voix pour, 1 abstention D_2024_6_2 23/09/2024 Modification n°1 du Plan local d’urbanisme – Evaluation environnementale Approuvée à l’unanimité D_2024_6_ 3 23/09/2024 Modification n°1 du Plan local d’urbanisme – Bilan et ouverture de nouvelle séquence de concertation Approuvée à l’unanimité D_2024_6_4 23/09/2024 CCA – Pacte financier et fiscal Approuvée à l’unanimité D_2024_6_5 23/09/2024 CCA – Fonds de concours 2024 Approuvée à l’unanimité D_2024_6_6 23/09/2024 CCA – PIG Logements vacants – Constitution d’un groupement de commande 20 voix pour, 2 abstentions D_2024_6_7 23/09/2024 CCA – Service de création graphique Approuvée à l’unanimité D_2024_6_8 23/09/2024 Aménagement du restaurant scolaire et d’une cour – 1 ère tranche de restructuration – Avant- projet définitif Approuvée à l’unanimité D_2024_6_9 23/09/2024 Aménagement des salles municipale et associatives – Résultat d’appel d’offres et financement Approuvée à l’unanimité D_2024_6_10 23/09/2024 Commission locale de SPR Approuvée à l’unanimité D_2024_6_11 23/09/2024 Forfait mobilités durables Approuvée à l’unanimité D_2024_6_12 23/09/2024 Recrutement d’agents chargés de l’accompagnement périscolaire d’enfants en situation de handicap Approuvée à l’unanimité D_2024_6_13 23/09/2024 MJC Le Sterenn – Complément à la convention annuelle 2024 d’objectifs Approuvée à l’unanimité D_2024_6_14 23/09/2024 Quimperlé communauté – Avis relatif au RLPi Approuvée à l’unanimité