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Document publié le Mardi 17 février 2026 par la commune de Saint-Apollinaire.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 01 Convoc CM Fevrier 2026 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Page 1 sur 2
Saint-Apollinaire, le 17 février 2026
LE MAIRE
Madame, Monsieur et Chers Collègues,
Je vous prie de bien vouloir participer à la prochaine réunion du Conseil municipal qui aura lieu le lundi 23 février 2026 à 18H30, salle Arnaud Bonin.
L’ordre du jour est le suivant :
1°) Nomination du secrétaire de séance
2°) Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 15 décembre 2025 3°) Communication des délégations du Maire données par le Conseil municipal
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE
4°) Affectation anticipée des résultats 2025 du budget principal 5°) Vote du budget 2026 de la ville
6°) Révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement pour la construction d’une école primaire et restaurant scolaire à Pré-Thomas – et autorisation donnée à M. le Maire pour signer le marché de maîtrise d’œuvre
7°) Révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement pour l’aménagement du parc du Temps libre
8°) Fixation des taux de fiscalité 2026
9°) Bilan des acquisitions et des cessions immobilières 2025
10°) Attribution de subventions aux associations
11°) Convention avec l’association Médiation et Prévention Dijon métropole dans le cadre de la médiation sociale
URBANISME, TRAVAUX, TRANSITION ECOLOGIQUE
12°) Mandat à l’EPFL d’une intervention foncière sur l’ensemble du périmètre du site projet constituant l’OAP Cours de gray
13°) Acquisition auprès des consorts DETRAZ des parcelles ZC n°1,n°10 et AK n°55 14°) Convention d’occupation du domaine public pour l’installation de ruches par des apoculteurs sur la commune
SPORT ET VIE ASSOCIATIVE SPORTIVE
15°) Convention de partenariat avec l’association Amicale Côte d’Orienne des handi-pétanque 16°) Convention de mise à disposition de locaux et terrains de tennis à l’association Tennis club Arc-sur-Tille
17°) Convention de mise à disposition du complexe sportif de Louzole au Comité de Côte-d’Or de Handball Page 2 sur 2
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Vous trouverez ci-joint la note de synthèse afférente à ces affaires. Je vous saurais gré de bien vouloir assister à cette réunion.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur et Chers Collègues, en l’assurance de ma considération distinguée.
Jean-François DODET