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Document publié le Mardi 17 juin 2025 par la commune de Saint-Apollinaire.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 01 Convoc CM JUIN 2025)
Thèmes du document : Éducation, Sport, Famille,
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Saint-Apollinaire, le 17 juin 2025
LE MAIRE
Madame, Monsieur et Chers Collègues,
Je vous prie de bien vouloir participer à la prochaine réunion du Conseil municipal qui aura lieu le lundi 23 juin 2025 à 18H30, salle Arnaud Bonin.
L’ordre du jour est le suivant :
1°) Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 avril 2025 2°) Communication des délégations du Maire données par le Conseil municipal
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE
3°) Décision Modificative n°1
4°) Fixation des durées d’amortissement des immobilisations
5°) Fixation des tarifs des services municipaux
6°) Rapport des comptes ASC et AMSA par les délégués du Conseil municipal 7°) Marché public avec la société SPIE CityNetworks : précision sur l’exécution du marché intitulé « extension et modernisation du système de vidéoproctection de la ville de Saint-Apollinaire
URBANISME, TRAVAUX, TRANSITION ECOLOGIQUE
8°) Avenant n°1 à la convention d’attribution d’un fonds de concours de la commune à Dijon métropole concernant la revalorisation et la requalification de la rue de Verdun 9°) Fixation des tarifs sur la publicité extérieure
10°) Projet Générations : rétrocession des biens à la commune par Grand Dijon Habitat
11°) Avis sur le projet de schéma départemental d‘accueil et d’habitat des gens du voyage du
département de la Côte-d’Or
12°) Avis sur les zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAER) préalable à la prise de
l’arrêté préfectoral
PETITE ENFANCE, ENFANCE, JEUNESSE ET VIE SCOLAIRE
13°) Avenant à a Convention Territoriale Globale
14°) Elaboration d’un projet éducatif territorial (PEdT)
CULTURE, VIE ASSOCIATIVE CULTURELLE
15°) Règlement intérieur de la Maison des Associations Page 2 sur 3
SPORT ET VIE ASSOCIATIVE CULTURELLE
16°) Mise à disposition du complexe sportif au DFCOFF dans le cadre de l’organisation d’un tournoi avec des centres spécialisés le 9 juillet 2025
17°) Mise à disposition du complexe sportif de Louzole dans le cadre de l’organisation d’un parc de loisirs éphémère
PERSONNEL
18°) Modification du tableau des effectifs des agents titulaires
19°) Modification du tableau des effectifs des agents non titulaires 20°) Protection des agents communaux : autorisation d’adhérer à la consultation du CDG 21 pour la protection sociale santé
21°) RIFSEEP : actualisation des modalités de maintien ou de suppression, en cas d’absence, de la part IFSE ainsi que de la part fixe de l’ISE des policiers municipaux 22°) Renouvellement de l’adhésion au groupement employeur de l’association Profession Sport Animation Loisirs Culture de Côte-d’Or (APSALC)
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Vous trouverez ci-joint la note de synthèse afférente à ces affaires. Je vous saurais gré de bien vouloir assister à cette réunion.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur et Chers Collègues, en l’assurance de ma considération distinguée.
Jean-François DODET Page 3 sur 3