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Procès Verbal - 11 novembre 16
Document publié le Jeudi 16 novembre 2017 par la commune de Boz.
Lien du pdf (Procès Verbal - 11 novembre 16)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
du 16 novembre 2017
extrait du procès-verbal
NOMBRE DE CONSEILLERS
En exercice : 11 Présents : 11
Présents :
JOUBERT LAURENCIN Monique DRUESNES Sandrine BORTOLOSO Erick
GIRAUD Alain GALLOT Jean Michel CORMY Marc
COTE Monique GANDY Catherine MATHY Frédéric
GUICHARD Laurent LEBON Claire
Secrétaire de séance : Alain GIRAUD
1 – LOCAL TECHNIQUE : choix des entreprises
Suite à l’appel d’offres passé pour la construction du local technique, les offres ont été analysées (40 % le prix, 50 % valeur technique et 10 % délai d’intervention).
2 – REUNION avec la SEP (Société d’Exploitation Porcine)
Jean Michel GALLOT fait le compte rendu de la réunion du 24 octobre au cours de laquelle
Mme le Maire et lui-même ont reçu les représentants de la société SEP.
Etaient également présents les représentants de la communauté de communes Bresse et
Saône, ainsi que Maître DEYGAS, avocat représentant de la commune.
Le point sur les travaux de désamiantage a été fait.
Le projet de réhabilitation a été présenté et consistera dans la création d’un site
d’engraissement de porc charcutier biologique, plus valorisant et respectueux de
l’environnement.
Le conseil municipal n’acceptera pas le manque de précision dans le dossier de réhabilitation sur la maîtrise des risques sur l’environnement, une durée de bail trop long (40 ans) et un montant de la redevance minime comme aujourd’hui.
Les représentants de la SEP proposent une présentation de son projet à tous les membres du conseil municipal.
3 – DECISITION MODIFICATIVE
Madame le Maire explique au conseil municipal que depuis le vote du budget primitif certains mouvements de crédits s’avèrent nécessaires.
Ces mouvements ne changent en rien l’équilibre du budget, ils s’opèrent à l’intérieur des chapitres.
4 – PROJET 2018
Le conseil municipal liste les projets en cours ou à chiffrer pour 2018 :
5 – DIVERS
Rythmes scolaires : Le conseil municipal approuve la reprise de la semaine à 4 jours dès la rentrée 2018.
SIVOS : Le conseil municipal approuve la titularisation de Mme LOIZEAUX. Dégradations : elles ont été faites sur le tracteur et la voiture personnelle de Pascal VANNIER.
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