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Compte-Rendu - Compte rendu du 17 novembre 20
Compte-Rendu - 11 novembre 17
Document publié le Jeudi 17 novembre 2016 par la commune de Boz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 11 novembre 17)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Éducation,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2016
COMPTE RENDU sommaire
NOMBRE DE CONSEILLERS
En exercice : 11
Présents : 10
Date de convocation : 10/11/2016
L’an deux mille seize et le 17 novembre à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Madame Monique JOUBERT-LAURENCIN, Maire.
Présents :
JOUBERT LAURENCIN Monique GANDY Catherine LEBON Claire
GIRAUD Alain CORMY Marc BORTOLOSO Erick
COTE Monique MATHY Frédéric
GUICHARD Laurent GALLOT Jean Michel,
Absent excusé : DRUESNES Sandrine
1 – ACHAT TERRAIN LAGUNE
La commune a lancé les démarches pour acquérir la parcelle ZC 11 choisie pour la construction de la nouvelle station de traitement.
2 – PROPRIETE PROMONET
Une réflexion est menée sur les nécessités et les besoins de la commune.
3 – SUBVENTION SDIS 01
Le conseil municipal décide de solliciter l’aide financière auprès du SDIS de l’Ain afin de contribuer au financement du matériel attribué aux pompiers.
4 – REMBOURSEMENT FRAIS ENTRETIEN CHAUDIERE logement école Le conseil municipal décide de gérer l’intervention et de demander le remboursement des frais correspondants au locataire.
5 – CONVENTION D’INSPECTION SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL Le conseil municipal autorise Mme le Maire à confier au Centre de Gestion de l’Ain la fonction d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité.
6 – JARDIN PEDAGOGIQUE
Il convient de planter les greffons de pommiers qui avaient été préparés par les enfants de l’école.
Programmer les travaux pour faire les trous.
7 – SITE DES OIGNONS
L’étrépage a été effectué par le CEN afin que certaines espèces moins invasives puissent repousser.
Sinistre de la Porcherie : la commune veut alerter l’opinion en organisant un rassemblement sur site en invitant la presse, les administrés, les élus…
8 – DIVERS
Téléthon : organisé par le comité de fleurissement et les pompiers le 3 décembre Illuminations : le 9 décembre
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