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Déliberation - Liste Deliberations cm du 15 07 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Biolle.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations cm du 15 07 26)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse, Travail et emploi,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
conformément à l'article L2121-25 du CGCT
Séance du 15 JUILLET 2026
Numéros des
;
nr
je
RL:
Titres
des
délibérations
délibérations
RD
DÉCISION 2026-041
APPROUVÉE
JEUNESSE-PERISCOLAIRE
—
ACTUALISATION
DES
TARIFS
DE
5
de
L'ACCUEIL PERISCOLAIRE 2026-2027
APERO
Ë
JEUNESSE-PERISCOLAIRE - ACTUALISATION DU REGLEMENT
2026-043
INTERIEUR
DES
SERVICES
RESTAURATION,
GARDERIE,
APPROUVÉE
ETUDE SURVEILLEE 2026-2027 JEUNESSE-PERISCOLAIRE
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FONCIER — ACQUISITION FONCIERE / DELAISSE DE VOIRIE
APPROUVÉE
GARAGE RAY
Fait à La Biolle, le 17 JUILLET 2026
Julie NOVELLI
Sabine LÉOPOLD
Maire de LA BIOLLE
Ex
«
Secrétaire
de
séance
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