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Déliberation - CM du 2025 11 12 Liste des Deliberations
Document publié le Samedi 22 novembre 2025 à 07h11 par la commune de Biolle.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 2025 11 12 Liste des Deliberations)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Famille,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
conformément
à l'article
L2121-25
du
CGCT
Séance
du
12
novembre
2025
Numéros
des
Titres
des
délibérations
délibérations
RD
DÉCISION
2025-083
APPROUVÉ
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
- RENOUVELLEMENT
DE
LA
2025-084
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
AVEC
LA
POSTE
POUR
LA
APPROUVÉE
GESTION
DE
L'AGENCE
POSTALE
COMMUNALE
RESSOURCES
HUMAINES
- MISE
EN
PLACE
D’UNE
PARTICIPATION
2025-085
À LA
PROTECTION
SOCIALE
COMPLÉMENTAIRE
SANTÉ
DANS
LE | APPROUVÉE
CADRE
D’UNE
LABELLISATION
À
COMPTER
DU
1% JANVIER
2026
2025-086
FINANCES
- REFUS
D'ADMISSION
EN
NON-VALEUR
APPROUVÉE
2025-087
FINANCES
- DM
N°3
APPROUVÉE APPROUVÉE
an3É-UES
FONCIER
- ACQUISITION
DES
PARCELLES
CADASTRÉES
B N°4298
[avec un
adjoint
|
ET
B N°4083
APPARTENANT
À L’INDIVISION
COUDURIER
ne prenant
pas
part
au
vote
FONCIER
- RÉGULARISATION
FONCIÈRE
: ACQUISITION
DES
2025-089
PARCELLES
CADASTRÉES
B N°4294
ET
B N°4297
APPARTENANT
À |
APPROUVÉE
L’INDIVISION
GOURY
APPROUVÉE
Son
ASSOCIATIONS
- RENOUVELLEMENT
D’ADHÉSION
À
avec
2 élus ne
:
L'ASSOCIATION
« EAU
&
SOLEIL
DU
LAC
» POUR
L'ANNÉE
2026
prenant
pas
part
au
vote
PÉRISCOLAIRE
- MODIFICATION
DES
TARIFS
DE
L'ACCUEIL
,
2025-091
nn
APPROUVÉE
SOCIAL
- CONVENTION
TERRITORIALE
GLOBALE
POUR
LA
,
2025-092
St
en
APPROUVÉE
20k-008
PETITE
ENFANCE
- PROJET
D'ÉTABLISSEMENT
DU
MULTI-
PROUVÉ
ACCUEIL
« LES
P’TITS
POMPONS
»
Fait
à La
Biolle,
le
13
novembre
2025
Julie
NOVELLI
Maire
de
LA
BIOLLE
Sabine
LEOPOLD
Secrétaire
de
séance