Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 2024 06 19 Ordre du jour CM
Déliberation - CM du 2025 06 11 Liste des deliberations
Déliberation - LISTE DELIB CM 05 06 2026
Déliberation - CM du 2024 06 19 Deliberations
Déliberation - CM du 2025 07 16 Liste des deliberations
Déliberation - CM du 2025 03 19 LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - CM du 2025 11 12 Liste des Deliberations
Déliberation - CM 2026 02 11 LISTE DES DELIBERATIONS
Procès Verbal - 2024 06 19 PV CM
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 2024 12 18
Déliberation - CM du 2024 06 19 Liste des Deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Biolle.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 2024 06 19 Liste des Deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Banque,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
conformément
à l'article
L2121-25
du
CGCT
Séance
du
19 juin
2024
Numéros
des
.
PR
Re
Titres
des
délibérations
délibérations
RAPPORTS
DE
DÉLÉGATION
2024/40
et 2024/41
APPROUVÉS
INSTALLATION
D'UN
NOUVEAU
CONSEILLER
MUNICIPAL
À
LA
,
2024/#2
SUITE
D’UNE
DÉMISSION
APPROUVEE
RESSOURCES
HUMAINES
- INSTAURATION
DU
RÉGIME
DES
;
2024/43
eee
APPROUVÉE
RESSOURCES
HUMAINES
PROTECTION
SOCIALE
COMPLÉMENTAIRE
: MANDATEMENT
DU
.
2024/44
CENTRE
DE
GESTION
DE
LA
SAVOIE
AFIN
DE
CONCLURE
UNE
APPROUVÉE
CONVENTION
DE
PARTICIPATION
SUR
LE
RISQUE
«PRÉVOYANCE
»
RESSOURCES
HUMAINES
- RECOURS
À UN
COLLABORATEUR
;
2024/45
OCCASIONNEL
BÉNÉVOLE
À LA
CRÈCHE
MUNICIPALE
RLEGAUNEE
RESSOURCES
HUMAINES
- ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
’
2024/46
D'ACTIVITÉ
AU
MULTI-ACCUEIL
D HRECUNER
2024/47
CRÉATION
D’UN
EMPLOI
D’ATSEM
PRINCIPAL
DE
1°
CLASSE :
APPROUVÉE
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
RESSOURCES
HUMAINES
- PRIME
TRANSPORT
— ACTUALISATION
2024/48
DE
LA
PRISE
EN
CHARGE
DES
FRAIS
DE
TRANSPORT
DOMICILE
-
APPROUVÉE
LIEU
DE
TRAVAIL
PATRIMOINE
-
AVENANT
N°
1
À
LA
CONVENTION
DE
2024/49
PARTENARIAT
RELATIVE
À
LA
RÉNOVATION
DES
PEINTURES
DU
APPROUVÉE
CHEMIN
DE
CROIX
ET
LES
STATUES
DE
L'ÉGLISE
AFFAIRES
SCOLAIRES
— ACTUALISATION
DU
RÈGLEMENT
:
|
2024/50
INTÉRIEUR DES SERVICES
RESTAURATION,
GARDERIE,
ÉTUDE
Ab
pe
sves
Leslie
SURVEILLÉE
et
3
abstentions
AFFAIRES
SCOLAIRES
—
TARIFS
DE
LA
RESTAURATION
ET
DE
:
2024/51
L'ACCUEIL
PÉRISCOLAIRE
APPROUVÉE
2024/52
FONCIER
— ACQUISITION
FONCIÈRE
- CHEMIN
DES
LAURIERS
APPROUVÉE
2024/53
FONCIER
— ACQUISITION
FONCIÈRE
- ROUTE
DE
TARENCY
APPROUVÉE
Fait
à La
Biolle,
le 24 juin
2024
Julie NOVELLI Maire
de
LA
BIOLLE
) Marie-Thérèse BICHOFF Secrétaire de séance