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Compte-Rendu - CR CM du 20 03 26
Procès Verbal - PV 20 03 2026 1
Procès Verbal - 020 PV DU 20 03
Document publié le Samedi 6 juin 2026 à 01h22 par la commune de Vars-sur-Roseix.
Lien du pdf (Procès Verbal - 020 PV DU 20 03)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
PROCÈS-VERBAL
DE
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Département
de
la
Corrèze
COMMUNE
de
VARS-SUR-ROSEIX
L'an
deux
mil
vingt
six,
le
vingt
mars,
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
VARS-SUR-ROSEIX,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Mme
Christine
CORCORAL.
Étaient
présents
: Mme
Elisabeth
DEMAI-FANTHOU,
M.
Alexandre
BAILLET,
Mme
Alexandra
JOSSE,
Mme
Florence
PONTHIER-TOURI,
Mme
Louise
BOURDU-DAUVERGNE,
M.
Patrick
DELORT,
M.
Christophe
DUBIEZ,
M.
Thierry
FANTHOU,
M.
Laurent
SURGET,
Mme
Karine
GAYE. Étaient
absents
excusés
: M.
Stéphane
VERLHAC.
Étaient
absents
non
excusés : -
Procurations
: M.
Stéphane
VERLHAC
en
faveur
de
M.
Christophe
DUBIEZ.
Secrétaire
: Mme
Florence
PONTHIER-TOURI.
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
Mme
Christine
CORCORAL,
maire,
qui
a
déclaré
les
membres
du
conseil
municipal
:
M.
Thierry
FANTHOU,
Mme
Elisabeth
DEMAI-FANTHOU,
M.
Patrick
DELORT,
Mme
Louise
BOURDU-DAUVERGNE,
M.Stéphane
VERLHAC,
Mme
Florence
PONTHIER-TOURI,
M.
Laurent
SURGET,
Mme
Alexandra
JOSSE,
M.
Alexandre
BAILLET,
Mme
Karine
GAYE,
M.
Christophe
DUBIEZ
installés
dans
leurs
fonctions.
Mme
Florence
PONTHIER-TOURI
a
été
désignée
en
qualité
de
secrétaire
par
le
conseil
municipal
(art.
L.
2121-15
du
CGCT).
DÉLIBÉRATION
N°MA-DEL-2026-018
: Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
09
mars
2026 Le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
09
mars
2026
a
été
établi
et
transmis
au
Conseil
Municipal
par
mail.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré :
* APPROUVE
la
proposition
de
procès-verbal
du
20
mars
2026
joint
à
la
présente
délibération.
Adoptée
à
l'unanimité
11
VOTANTS 11
POUR
0
CONTRE
0 ABSTENTION
Élection
du
maire :
Le
plus
âgé
des
membres
présents
du
conseil
municipal,
Mme
Elisabeth
DEMAI-FANTHOU,
a
pris
la
présidence
de
l'assemblée
(art.
L.
2122-8
du
CGCT).
Elle
a
procédé
à
l'appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a
dénombré
dix
conseillers
présents
et
a
constaté
que
la
condition
de
quorum
posée
à
l’article
L.
2121-17
du
CGCT
était
remplie.
Elle
a
ensuite
invité
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
du
maire.
Elle
a
rappelé
qu’en
application
des
articles
L.
2122-4
et
L.
2122-7
du
CGCT,
le
maire,
est élu
au
scrutin
secret
et à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
mun£pal "si "2 remet
eur
019-211927900-20260330-MA-DEL-2026-020-DE Accusé
certifié
exécutoire
[Réception
par
le
préfet
: 28/04/2026 de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
Le
conseil
municipal
a
désigné
deux
assesseurs
:M.
Laurent
SURGET
et
M.
Alexandre
BAILLET.
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
s'est
approché
de
la
table
de
vote.
Il a
fait
constater
au
président
qu'il
n’était
porteur
que
d'une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie.
Le
président
l’a
constaté,
sans
toucher
l'enveloppe,
que
le
conseiller
municipal
a
déposée
lui-même
dans
l’urne
prévu
à
cet
effet.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
:
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
0
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
11
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
0
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
0
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
c-d]
11
f.
Majorité
absolue
6
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
:
Thierry
FANTHOU
:11
voix
M
Thierry
FANTHOU
a
été
proclamé
maire
et
a
été
immédiatement
installé.
Sous
la
présidence
de
M
Thierry
FANTHOU,
élu
maire,
le
conseil
municipal
a
été
invité
à
procéder
à
l'élection
des
adjoints.
DÉLIBÉRATION
N°MA-DEL-2026-019
:Détermination
du
nombre
d'adjoints
Le
maire
rappelle
que
conformément
à
l'article
L.
2122-1
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
il y
a
dans
chaque
commune
un
maire
et
un
ou
plusieurs
adjoints
;
Le
maire
rappelle,
par
ailleurs,
que
conformément
à
l'article
L.
2122-2
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
la
détermination
du
nombre
d'adjoints
relève
de
la
compétence
du
conseil
municipal,
sans
que
le
nombre
d'adjoints
puisse
excéder
30%
de
l'effectif
légal
dudit
conseil
(ou
effectif
réel
dans
les
communes
de
-1000
habitants
lorsque
le
conseil
municipal
est
incomplet).
Ce
pourcentage
donne
pour
la
commune
de
Vars-sur-Roseix
un
effectif
maximum
de
TROIS
adjoints.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
:
- de
fixer
à
DEUX
le
nombre
d'adjoints
au
Maire.
Adoptée
à
l'unanimité
11
VOTANTS 11
POUR
0
CONTRE
0 ABSTENTION
Élection
des
adjoints
Le
maire
a
rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Chaque
liste
est
composée
alternativement
d'un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayantla
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus
(art.
LA2422%#cetiqn-
2122
fe2ntteur
(019-211927900-20260330-MA-DEL-2026-020-DE|
|
Accusé
certifié
exécutoire
[Réception
par le préfet
: 28/04/2026] CGCT).
Le
conseil
municipal
a
décidé
de
laisser
un
délai
de
cinq
minutes
pour
le
dépôt,
auprès
du
maire,
des
listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
qui
doivent
comporter
autant
de
conseillers
municipaux
que
d’adjoints
à
désigner.
A
l'issue
de
ce
délai,
le
maire
a
constaté
qu'une
liste
de
candidats
aux
fonctions
d'adjoint
au
maire
avaient
été
déposées.
Il
a
ensuite
été
procédé
à
l'élection
des
adjoints
au
maire,
sous
le
contrôle
du
bureau
désigné
ci-dessus
et
dans
les
mêmes
conditions
que
celles
de
l'élection
du
maire.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
:
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
0
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
11
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
0
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
0
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b — c-d]
11
f.
Majorité
absolue
6
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS : Liste
conduite
par
Elisabeth
FANTHOU
: 11
voix
Ont
été
proclamés
adjoints
et
immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur
la
liste
conduite
par
Mme
Elisabeth
FANTHOU.
Elisabeth
FANTHOU
:1ère
adjointe
Patrick
DELORT
:2ème
adjoint
La
lecture
de
la
charte
de
l'élu
local
a
été
faite
par
le
maire.
Le
présent
procés-verbal
est
arrêté
en
date
du
30
mars
2026
NTHOU Le
Signature
Mme
Florence
PONTHIER-TOURI.
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
{ot 9-211
927900-20260330-MA-DEL-2026-020-DE|
Accusé
certifié
exécutoire
[Réception
par
le
préfet
: 28/04/2026