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Procès Verbal - PV 20 03 26
Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 01h05 par la commune de Chalais.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 20 03 26)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Chalais
PROCÈS-VERBAL
DE LA RÉUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
nt
DU VENDREDI
20 MARS
2026
Présents
(17)
: BLANCHETON
Olivier,
SAINT-LOUPT
Muriel,
LACAMOIRE-PUYALOU
Sylvie,
BERTON
Frédéric,
CHARIERAS Béatrice,
PLOUCHARD
Florence,
PLOUCHARD
Marc,
ROBINEAU Christelle,
RABOUTÉ
Yannick,
FAUVE
Jennifer,
RENARD
Antoine,
MALAN
Laetitia,
CHARBONNIER
Dylan,
CONTAMINE
Noémie,
MOTY Joël,
RIET
Laetitia
et
CLAËS
Marie
Absents/Excusés
(2)
: CHANTEL
Richard
/ NEVEU
Jérôme
Pouvoirs
(2)
: CHANTEL
Richard
à SAINT-LOUPT
Muriel/
NEVEU
Jérôme
à
BLANCHETON
Olivier
Assistait
également
: Madame
PAYEMENT,
secrétaire
administratif
des
élus
de
La
Mairie
de
Chalais
Début
de
la séance
à 20
heures.
ORDRE
DU
JOUR :
L:
Installation
du
conseil
municipal
et
élection
du
secrétaire
de
séance
2,
Arrêt
du
procès-verbal
de
La
séance
du
9
mars
2026
CONSEIL
MUNICIPAL 3.
Élection
du
Maire
4.
Fixation
du
nombre
d’adjoints
5.
Élection
des
adjoints
Lecture
et
remise
de
la
Charte
de
l'élu
local
RAPPORT
1
-
INSTALLATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ET
ÉLECTION
DU
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
RAPPORTEUR
: MADAME
SAINT-LOUPT
MURIEL
La
séance
est
ouverte
sous
la
présidence
de
Madame
SAINT-LOUPT
Muriel,
doyenne
d'âge
du
conseil
municipal,
telle
que
Le
prévoit
La
séance
au
cours
de
laquelle
est
élu
Le
Maire.
Madame
SAINT-LOUPT
Muriel
déclare
Les
membres
du
Conseil
Municipal
présents
installés
dans
leurs
fonctions. Selon
l'article
L.2121-15
du
C.G.C.T.,
Madame
SAINT-LOUPT
Muriel,
nomme
le
plus
jeune
du
conseil
municipal
comme
secrétaire
de
séance
: M.
CHARBONNIER
Dylan
Pour:
19
Contre :
Abstention
:
Ne
prend
pas
part
au
vote
:
RAPPORT
2 - ARRÊT
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA SÉANCE
DU
09
MARS
2026
Le
projet
de
procès-verbal
de
La
séance
du
09
mars
2026
a
été
transmis
à
tous
Les
élus
du
nouveau
conseil
municipal
par
messagerie
électronique.
La
liste
des
délibérations
du
conseil
municipal
du
09
mars
2026
a
été
affichée
en
Mairie,
publiée
sur
Le
site
internet
de
La
commune
et
sur
l'application
PanneauPocket.
Madame
SAINT-LOUPT
Muriel,
doyenne
de
l'assemblée
invite
à se prononcer
sur le procès-verbal
du
9 mars
2026.
Pour
9
Contre
Abstention
Ne
prend
pas
part
au
vote
10
Page
1 RAPPORT
3 - ÉLECTION
DU
MAIRE
RAPPORTEUR
: MADAME
SAINT-LOUPT
MURIEL
Vu
Le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
Les
articles
L 2122-1,L2122-4
et
L.2122-7;
L'élection
se
déroule
en
principe
en
public
mais
elle
peut
avoir
Lieu à
huis
clos
à condition
que
Les dispositions
du
CGCT
soient
respectées.
La
demande
doit
être
faite
par au
moins
3 conseillers
où
par
Le Maire
et La décision
est
prise
sans
débat
à
La
majorité
absolue
des
conseillers
présents
où
représentés.
Si
La
séance
est
publique,
Le
scrutin,
Lui, est
secret.
Sont
admis
les
bulletins
rédigés
par
Les
conseillers
eux-mêmes
et
ceux
portant
un
nom
inscrit
à
l'avance.
Enfin,
Les
bulletins
blancs
et
nuls
doivent
être
annexés
au
procès-verbal
après
que,
sur
chacun
d'eux,
les
membres
du
bureau
ont
porté
mention
des
causes
de
l'annexion
et
Les
ont
contresignés.
Chaque
conseiller
municipal,
à l'appel
de
son
nom
s'approche
de
la table
de
vote. Il fait
constater
au
Président
qu'il
n'est
porteur
que
d'une
seule
enveloppe.
Les
conseillers
déposent
eux-mêmes
leur
bulletin
dans
l'urne.
Considérant
que
Le
Maire
est
élu
au
scrutin
uninominal
secret
et à
La
majorité
absolue
parmi
Les
membres
du
conseil
municipal
;
Considérant
que si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
La
majorité
absolue,
il est
procédé
à un
3ère
tour
de
scrutin
et
l'élection a
lieu
à
La
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
Le
plus
âgé
est
déclaré
élu ;
Le
Président
de
séance
constatant
que
La condition
de
quorum
est
remplie
(la
moitié
des
membres
en
exercice
présents),
il demande
aux
candidats
de
se
faire
connaître.
La
candidature
suivante
est
présentée
: M.
BLANCHETON
Olivier
Le
Président
invite
Le
conseil
municipal
à
procéder
aux
opérations
de
vote
dans
les
conditions
règlementaires.
Monsieur
CHARBONNIER
Dylan
a
été
désigné
en
qualité
de
secrétaire
par
Le
conseil
municipal. Le
conseil
municipal
a ensuite
désigné
deux
assesseurs
constituant
ainsi
Le
bureau.
ILs’agit
de
PLOUCHARD
Florence
et
CONTAMINE
Noemie.
ILest
procédé
au
déroulement
du
vote.
Premier
tour
de
scrutin
- Résultat
du
vote :
Nombre
de
votants
: 19
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote:
0
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
:
19
Nombre
de
bulletins
blancs
et
nuls :
0
Nombre
de
suffrages
exprimés :
19
Majorité
absolue :
10
M.
BLANCHETON
Olivier
a
obtenu
19
voix
M.
BLANCHETON
Olivier,
ayant
obtenu
La
majorité
absolue,
a
été
proclamé
Maire.
Page
2 RAPPORT
4
- FIXATION
DU
NOMBRE
D'ADJOINTS
RAPPORTEUR
: LE MAIRE
Projet
de
délibération
«
Lors
du
renouvellement
intégral
du
Conseil
Municipal,
l'élection
des
adjoints
suit,
en
règle
générale,
immédiatement
l'élection
du
Maire,
après
que
Le
conseil
municipal
ait
délibéré
sur
Le
nombre
d'adjoints.
Vu
Les
articles
L2122-1
et
L2122-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
La
commune
doit
disposer
au
minimum
d'un
adjoint
et
au
maximum
d'un
nombre
d'adjoints
correspondant
à
30
%
de
l'effectif
Légal
du
conseil
municipal
soit
5
postes
d'adjoints
au
maximum.
Le
Maire
propose
délire
quatre
adjoints
au
Maire.
Le
Conseil
Municipal
Après
en
avoir
délibéré
À
l'unanimité
- _
DÉCIDE
La
création
de
quatre
postes
d'adjoints.
-
PRÉCISE
que
l'entrée
en
fonction
de
ces-derniers
interviendra
dès
leur
élection.
FAIT
ET
DÉLIBÉRÉ
EN
SÉANCE
À CHALAIS,
Le
jour,
mois
et
an
que
dessus.
»
Monsieur
le
Maire
invite
l'assemblée
à
en
débattre
et
à déterminer
le
nombre
d'adjoints
au
sein
du
conseil
municipal
:
Pour
19
Contre
Abstention
Ne
prend
pas
part
au
vote
Page
3 RAPPORT
5 - ÉLECTION
DES
ADJOINTS
RAPPORTEUR
: LE
MAIRE
Projet
de
délibération
« Vu
Le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
Les
articles
L.2122-1,
L.2122-4
et
L.2122-
7-2 ; Le
Maire
constate
que
La
condition
du
quorum
est
remplie
et
rappelle
que
dans
Les
communes
de
1
000
habitants
et
plus,
Les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste
à
La
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
parmi
Les
membres
du
conseil
municipal.
IL
s'agit
de
Listes
“ bloquées
” comportant
des
candidats
de
chaque
sexe.
L'écart
entre
Le
nombre
des
hommes
et
celui
des
femmes
ne
doit
pas
être
supérieur
à
un.
Chaque
liste
est
composée
alternativement
d'un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a Lieu
à
La
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
süffrages,
Les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus
;
Vu
La
délibération
n°
X/2026
du
20
mars
2026
fixant
Le
nombre
des
adjoints
au
Maire
à
4
;
Après
un
appel
à
candidature,
La
liste
de
candidats
est
La
suivante
:
Liste
N°
1
Comprenant
:
Muriel
SAINT-LOUPT,
Richard
CHANTEL,
Sylvie
LACAMOIRE-PUYALOU
et
Frédéric
BERTON IL
est
dès
lors
procédé
aux
opérations
de
vote
dans
les
conditions
règlementaires.
Monsieur
CHARBONNIER
Dylan
a
été
désigné
en
qualité
de
secrétaire
par
Le
conseil
municipal.
Le
conseil
municipal
a ensuite
désigné
deux
assesseurs
constituant
ainsi
Le
bureau.
IL
s’agit
de
PLOUCHARD
Florence
et
CONTAMINE
Noémie.
ILest
procédé
au
déroulement
du
vote.
Premier
tour
de
scrutin
- Résultat
du
vote :
Nombre
de
votants
:
19
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
:
0
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
:
19
Nombre
de
bulletins
blancs
et
nuls
:
0
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
19
Majorité
absolue :
10
La
liste
n°1
a
obtenu
19
voix.
En
conséquence,
la
Liste
n°1
ayant
obtenu
La
majorité
absolue,
Muriel
SAINT-LOUPT,
Richard
CHANTEL,
Sylvie
LACAMOIRE-PUYALOU
et
Frédéric
BERTON,
ont
été
proclamés
adjoints
au
Maire
et
immédiatement
installés.
FAIT
ET
DÉLIBÉRÉ
EN
SÉANCE
À CHALAIS,
Le
jour,
mois
et
an
que
dessus.
»
Fin
de
séance
à
20h42
Secrétaire
de
séance
CHARBONNIER
Dylan
al