Ordre du Jour - 01. Ordre du jour Conseil municipal du 27.05.2025

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Ordre du Jour - 01. Ordre du jour Conseil municipal du 27.05.2025 Document publié le Mardi 27 mai 2025 par la commune de Colombes. Lien du pdf (Ordre du Jour - 01. Ordre du jour Conseil municipal du 27.05.2025)Thèmes du document : Banque, Jeunesse, Institutions publiques, Conseil municipal du 27 mai 2025

à 19h00 - salle du conseil municipal

ORDRE DU JOUR :

- DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE

- APPROBATION DU COMPTE RENDU ANALYTIQUE

- VOTE DES DÉLIBERATIONS

- COMPTE RENDU DES DÉCISIONS

- VŒU

- QUESTION ORALE

Madame SOW Fatoumata

1 - Célébration du premier anniversaire des Jeux de Paris 2024

Monsieur BACHELAY Alexis

2 - Cession par la ville de Colombes des parcelles sises 21 rue Jeanne Gleuzer à Colombes, cadastrée section BF n°296 et 297, à NODe Promotion

3 -

Acquisition par la ville de Colombes de 18 emplacements de stationnement situés dans la copropriété sise 5 à 11 boulevard de Finlande à Colombes, cadastrée section I n°95, 98p et 99p, appartenant à la SCCV COLOMBES

4 -

Voie privée dénommée avenue d'Epinay à Colombes, cadastrée section N n°204, d'une superficie de 737 m² : recours à la procédure de transfert dans le domaine public communal et ouverture d'une enquête publique

5 - Déclassement anticipé du domaine public des parcelles cadastrées section O n°478, 487p et 543p, d'une superficie totale de 1.367 m² (phase 1)

6 - Déclassement anticipé du domaine public de la parcelle cadastrée section O n°543p, d'une superficie totale de 253 m² (phase 2)

7 - Déclassement anticipé du domaine public des parcelles cadastrées section O n°488 et 543p, d'une superficie totale de 1.059 m² (phase 3)

8 -

Cession par la ville de Colombes des parcelles sises Villa Clothilde, rue des Champarons, 16-22 avenue de Stalingrad et avenue d'Orgemont à Colombes, cadastrées section O n°478, 487p, 488 et 543p, d'une superficie totale de 2.679 m², aux promoteurs Vinci Immobilier et Bouygues Immobilier

9 - Mise à jour des périmètres de la taxe d'aménagement

Madame ALADRO Cecilia

10 - Rapport annuel sur la gestion de la dette 2024 et renouvellement des délégations données à l'exécutif en matière de gestion de dette

11 - Cessions et acquisitions de biens immobiliers sur l'exercice 2024

12 - Rapport sur l'utilisation de l'attribution des montants perçus au titre du fonds de solidarité de la région Ile-de-France en 2024

Page 1 sur 213 - Compte financier unique - Budget principal ville - Exercice 2024

14 - Compte financier unique - Budget annexe Zone artisanale Gabriel Péri - Exercice 2024

15 - Compte financier unique - Budget annexe centre sportif du Parc Lagravère- Exercice 2024

16 - Affectation des résultats 2024 sur l'exercice 2025 - Budget principal ville

17 - Affectation des résultats 2024 sur l'exercice 2025 - Budget annexe de la zone artisanale Gabriel Péri

18 - Affectation des résultats 2024 sur l'exercice 2025 - Budget annexe Centre sportif du Parc Lagravère

Madame MESTRES Valerie

19 - Convention cadre pluriannuelle de la Cité Éducative entre la Ville, la Préfecture des Haut-de- Seine et l'Éducation Nationale

20 - Approbation des conventions pluriannuelles d'objectifs (CPO) entre la ville et des associations porteuses de projets

Monsieur AGOUMALLAH Boumedienne

21 - Tableau des effectifs

Madame ARNOULD Claire

22 - Signature de la convention d'objectifs et de financement du PAEJ pour l'année 2025

Madame BARTHELEMY-RUIZ Chantal

23 - Convention de partenariat entre la ville et le Collège Gay Lussac pour la création et l'accompagnement du dispositif "Orchestre à l'école" avec le conservatoire

Monsieur BEN BRAHAM Aissa

24 -

Redevances dues à la commune pour l'occupation de son domaine public et l'occupation de son domaine public par les chantiers de travaux sur les ouvrages des réseaux de transport et de distribution de gaz

25 -

Demande d'autorisation donnée au Maire de signer la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre le département des Hauts-de-Seine et la ville de Colombes pour la réalisation des travaux de libération foncière de l'école Charles Péguy nécessaires dans le cadre de la réalisation du prolongement du T1

Madame MAATOUGUI Nagete

26 - Pré demande d'aide financière de la CAF pour le projet Pégase

Madame LINGUANOTTO Sabine

27 - Adhésion 2025 à l'association AMORCE au titre des compétences "énergie" et "réseaux de chaleur"

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