Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 2023 01 17
Déliberation - Liste deliberations CM 2026 01 20
Procès Verbal - PV 2024 01 09
Procès Verbal - PV 2024 05 20
Compte-Rendu - CR 2022 01 11
Procès Verbal - Proces verbal de la seance du conseil municipal du
Procès Verbal - PV 2023 02 14
Procès Verbal - PV du 24 mars 2024
Procès Verbal - PV 2022 07 22
Procès Verbal - PV CM 20 01 2026
Procès Verbal - PV 2026 01 20
Document publié le Mardi 20 janvier 2026 par la commune de Dingy-en-Vuache.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2026 01 20)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Procès-Verbal
Conseil Municipal 20/01/2026
Page 1 sur 3
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU
Mardi 20 janvier 2026 – 20h
Le vingt janvier deux mille vingt-six, à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de Dingy-en-Vuache dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Éric ROSAY, Maire.
Présents : Monsieur Eric ROSAY, Monsieur Marc MENEGHETTI, Monsieur Olivier RIGAL, Monsieur Olivier GRANCHAMP, Madame Sophie TURCK, Madame Catherine ARGAUD, Monsieur Joël SOLER, Madame Murielle MORANDINI, Madame Stéphanie COMESTAZ, Monsieur Serge BRULER, Madame Geneviève VUETAZ & Christel PERROTIN
Absents excusés : Monsieur Pierre LAUPIN donne pouvoir à Eric ROSAY.
Secrétaire de séance : Olivier RIGAL
Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint. Monsieur le Maire demande si le procès-verbal de la dernière séance soulève des remarques, ce n’est pas le cas. Le procès-verbal est approuvé à l’unanimité.
Ordre du jour
• Délibérations :
Travaux
1. Aménagement du Chemin de la Montagne – Approbation du projet et attribution du marché
Finances
2. Décision modificative n°2 – Régularisation du BP2025
• Informations et questions diverses
- Présentation des orientations budgétaires, CFU 2025 et proposition BP 2026 Procès-Verbal
Conseil Municipal 20/01/2026
Page 2 sur 3
DELIBERATIONS
1- Décision modificative n°2 BP2025
Vu l’article L1612-11 du Code Général des Collectivités Territoriales ; Vu la délibération D2025_08 en date du 08 avril 2025 portant adoption du budget primitif pour 2025 ; et la délibération D2025_38 en date du 16 décembre 2025 portant décision modificative N°1.
Considérant que les prévisions inscrites au budget primitif peuvent être modifiées en cours d’exercice par le Conseil municipal qui vote alors des décisions modificatives ;
Considérant que les décisions modificatives résultent ainsi des ajustements de crédits nécessaires, de l’emploi de recettes non prévues au budget primitif ou de dépenses ou de recettes nouvelles à y inscrire. Les documents qui les décrivent doivent faire clairement apparaître la majoration ou la minoration des crédits ouverts en dépenses et en recettes pour chaque section, et une simple lecture de la décision modificative doit révéler l’équilibre des opérations. Ces décisions modificatives font partie intégrante du budget
Le Conseil municipal, ouï l'exposé du Maire, après en avoir délibéré, à l’unanimité
Vote les augmentations de crédits suivants :
Autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de cette décision modificative. Procès-Verbal
Conseil Municipal 20/01/2026
Page 3 sur 3
2- Aménagement du Chemin de la Montagne – Approbation du projet, attribution du marché de travaux
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le PLU de la Commune de Dingy-en-Vuache et notamment ses OAP, Vu la convention de rétrocession des espaces communs en date du 16/06/2020 et celle du 04/09/2023
Vu la consultation des entreprises et la réception de deux offres,
Vu le Code de la commande publique,
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité
Approuve le projet le projet d’aménagement du Chemin de la Montagne
Décide de retenir l’offre l’entreprise ARMAND TP d’un coût de 93 740,50 € HT
Dit que les crédits seront inscrits au BP2026
Autorise Monsieur le Maire, ou, en cas d’empêchement, son représentant à signer et à notifier, au nom et pour le compte de la commune, les marchés susmentionnés ainsi que toute pièce de nature administrative, techniques ou financière nécessaire à l’exécution de la présente délibération.
*****
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30.
A Dingy-en-Vuache, le 23 janvier 2026.
Le Secrétaire, Le Maire, Olivier RIGAL Éric ROSAY
Exemplaire papier tenu à disposition du public à partir du : 23 janvier 2026 Mis en ligne sur le site internet de la Commune le : 24 mars 2026