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Procès Verbal - 2. PV du CM du 21 03 2025
Procès Verbal - 7. PV du CM du 19 12 2025
Procès Verbal - PV du CM du 21 12 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Richelieu.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 21 12 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie,
République
Française
Département
INDRE-ET-LOIRE
Commune
de
RICHELIEU
Procès-verbal
des
délibérations
Séance
du
21
Décembre
2023
L'an
2023
et
le 21
décembre
à
19
heures,
le Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
à la
mairie
sous
la présidence
de
M.
Etienne
MARTEGOUTTE,
Maire.
Présents
: M.
Etienne
MARTEGOUTTE,
Maire,
Mmes
: Charlotte
de
BECDELIEVRE,
Peggy
CASTERMAN,
Edwige
FASILLEAU,
Pascale
GIRAULT-DUTEMPLE,
Lydia
LECLERC,
MM
:
Michel
AUBERT,
Brice
COMTET,
Bernard
GABORIT,
Jean-François
MALECOT,
Patrick
PENOT,
Guy
RAIMBAULT.
Excusés
: Véronique
BACLE,
Audrey
BARON,
Bertrand
BITAUD,
Alcyme
DELANNOY,
Laurent
BONNET.
Mme
Audrey
BARON
a donné
pouvoir
à
Mme
Peggy
CASTERMAN
M.
Bertrand
BITAUD
a
donné
pouvoir
à
M.
Guy
RAIMBAULT,
M.
Alcyme
DELANNOY
a donné
pouvoir
à
Mme
Charlotte
de
BECDELIEVRE,
M.
Laurent
BONNET
a
donné
pouvoir
à
M.
Bernard
GABORIT.
Absents
: Mme
Marie-Noëlle
BEUGNARD,
M.
Morgan
CHARRAIS.
Nombre
de
membres
:
e
Afférents
au
Conseil
municipal
: 19
e
Présents:
12
Date
de
la convocation
: 14/12/2023
Date
d'affichage
: 14/12/2023
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Sous-Préfecture
de
Chinon
le
:
22/11/2023
et
publication
du
:
22/12/2023 A
été
nommée
secrétaire
: Lydia
LECLERC.
Objet(s)
des
délibérations
INSTALLATION
DE
TROIS
NOUVEAUX
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
- 2023-12-01
Adoption
du
PV
du
10/11/2023
- 2023-12-02
RAPPORT
D'ACTIVITE
2022
DU
SIEIL
- 2023-12-03
MODIFICATION
DES
DROITS
DE
TERRASSE
POUR
2024
- 2023-12-04
MODIFICATION
DES
CONDITIONS
D'ASSURANCE
STATUTAIRE
- 2023-12-05
NOUVELLE
CONVENTION
DE
PRESTATION
DE
SERVICE
POUR
L'ENTRETIEN
DU
SITE
DE
LA
GARE
- 2023-12-06
CONVENTION
DE
PRESTATION
DE
SERVICE
POUR
L'ENTRETIEN
DU
CAMPING
- 2023-12-07
AMENAGEMENTS
URBAINS
: DEMANDES
DE
SUBVENTION
- 2023-12-08
AUTORISATION
AU
MAIRE
POUR
ENGAGER,
LIQUIDER
et
MANDATER
LES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
-
2023-12-09 DESIGNATION
DE
DELEGUES
AU
NOUVEAU
SYNDICAT
D'EAU
POTABLE
- 2023-12-10
VALIDATION
D'UNE
1èRE
PARTIE
DE
LA
PROGRAMMATION
CULTURELLE
2024
- 2023-12-11
MODIFICATION
DES
BUDGETS
(GENERAL
et ASSAINISSEMENT)
- 2023-12-12
CONTRAT
DE
PRESTATION
AVEC
L'ESAT
de
LOUDUN
- 2023-12-13
HOMMAGE
au
Docteur
Robert
DEREUX,
ancien
Maire
de
Richelieu
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
par
un
hommage
au
Docteur
Robert
DEREUX,
ancien
maire
de
RICHELIEU,
décédé
le
30
novembre
dernier
:
«
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
municipaux,
Le
30
novembre
dernier,
nous
apprenions
avec
tristesse
la
disparition
du
Docteur
Robert
DEREUX,
ancien
maire
de
Richelieu.
Le
Docteur
DEREUX
s’est
installé
médecin
à
Richelieu
en
1968,
profession
qu'il
exercera
jusqu'en
2011.
Avant
de
prendre
définitivement
sa
retraite,
il a
assuré
la
fonction
de
médecin
coordonnateur
de
l'EHPAD
de
Richelieu
de
2011
à
2017.
-1- Parallèlement
à
ses
activités
professionnelles,
le
Dr
DEREUX
s'est
investi
pour
notre
ville
et
ses
habitants.
Il a siégé
18
ans
au
Conseil
municipal
(1983-2001)
et assuré
la
fonction
de
maire
de
1995
à
2001.
Parmi
les
projets
mis
en
œuvre
durant
son
mandat
:
e
Son
implication
pour
construire
la
communauté
de
communes
du
Pays
de
Richelieu,
dont
il
en
a
été
le premier
président,
e
La
restauration
des
flèches
de
l'église,
+
L'aménagement
de
la
mairie,
e
La
constitution
de
réserves
foncières
en
prévision
de
la
réalisation
de
la
déviation
de
Richelieu
et
autour
du
plan
d'eau,
+
L'achat
du
site
de
la
Caval,
route
de
Châätellerault
où
son
désormais
installés
les
ateliers
municipaux
et l'achat
des
silos
sur
le
site
de
la
gare
pour
y aménager
le
boulodrome.
Au-delà
de
ses
responsabilités
municipales,
le
Dr
DEREUX
était
très
attaché
au
rôle
de
l'institut
«les
Fioretti
»
dont
il
a
assumé
la
fonction
de
Président
de
l'association
durant
de
nombreuses
années. De
par
sa
profession
de
médecin
et
son
implication
dans
la
vie
municipale,
le
Dr
DEREUX
restera
une
figure
marquante
de
l'histoire
de
notre
ville.
Au
nom
du
Conseil
Municipal
de
Richelieu,
j'ai
adressé
à
son
épouse
et
ses
enfants,
nos
condoléances
les
plus
attristées.
En
hommage
à
son
engagement
pour
la
ville
de
Richelieu,
je
vous
remercie
de
bien
vouloir
observer
une
minute
de
silence.
»
Les
membres
du
conseil
municipal
observent
une
minute
de
silence.
INSTALLATION
DE
DEUX
NOUVEAUX
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
réf:
2023-12-01
Monsieur
le
Maire
rappelle
que,
par
courriers
reçus
les
43
et
14
décembre
2023,
Monsieur
Philippe
NAUDEAU,
Madame
Marie-France
BARBOT
et
Mme
Guilmine
EYGUYN
l'ont
informé
de
leur
démission
de
leur
fonction
de
conseiller
municipal.
Ces
démissions
sont
devenues
effectives
dès
leur
réception
en
mairie.
Conformément
à
l'article
L
2121-4
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Monsieur
le
Maire
en
a
informé
Monsieur
le
Préfet
d'Indre
et
Loire.
Conformément
à
l'article
L
270
du
code
électoral,
Monsieur
Morgan
CHARRAIS,
Madame
Marie-
Noëlle
BEUGNARD
et
Monsieur
Laurent
BONNET,
suivants
immédiats
sur
la
liste
«
Richelieu
Ensemble
»
dont
faisaient
parties
les
démissionnaires
lors
des
dernières
élections
municipales
de
mars
2020,
ont
été
convoqués
à
la
séance
du
conseil
municipal.
Monsieur
le
Maire
prononce
leur
installation
en
qualité
de
conseillers
municipaux.
|| donne
ensuite
la
parole
à
Monsieur
GABORIT
:
«
Je
tiens
à
exprimer
mes
regrets
de
la
démission
de
mes
trois
colistiers.
Je
pense
que
les
difficultés
de
participation
et
de
partage
des
responsabilités
avec
la
majorité
municipale
dans
la
gestion
de
la
commune
y sont
pour
beaucoup.
Des
démissions
dans
un
conseil
municipal
ne
sont
jamais
un
bon
signe
de
fonctionnement
(je
rappelle
le
précédent
de
2011).
Elles
restent
de
toute
manière
dommageables
aux
intérêts
de
la
commune
et de
ses
habitants.
En
ce
qui
me
concerne,
en
poursuivant
mon
mandat
au
sein
de
ce
conseil,
je
n'ai
qu'un
objectif
:
le
service
de
la
ville
et
de
ses
habitants,
notamment
dans
le
domaine
culturel
et patrimonial.
» INSCRIPTION
DE
SUJETS
COMPLEMENTAIRES
A
L'ORDRE
DU
JOUR
DE
LA
PRESENTE
SEANCE
:
Monsieur
le
Maire
propose
d'inscrire
2
sujets
complémentaires
à
l'ordre
du
jour
de
la
séance :
-
La
modification
des
budgets
2023
-
Un
contrat
de
prestation
de
service
avec
l'ESAT
de
Loudun
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
accepte
l'inscription
de
ces
deux
sujets
à
l’ordre
du
jour.
ADOPTION
DU:PROCES-VERBAL
du
10/11/2023
réf::2023-12-02 Monsieur
le Maire
soumet
à
l'assemblée
l'approbation
du
PV
de
la séance
du
10
novembre
2023
et
demande
s'il
y
a
des
remarques
à
y
apporter.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil
municipal,
par
un
vote
à main
levée,
à l'unanimité,
en
l'absence
d'observations,
adopte
le
procès-verbal
de
ia
séance
du
10
novembre
2023.
À
l'unanimité
(pour
: 16
contre
:
0
abstentions
: O),
le
conseil
municipal
approuve
le
procès-verbal
de
la séance
du
10
novembre
2023.
RAPPORT
D'ACTIVITÉ
2022
DU
SIEIL
réf:
2023-12-03
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
municipal
que
le
rapport
annuel
2022
du
Syndicat
intercommunal
d'Energie
d'indre
et
Loire
est
disponible
et
a
été
envoyé
à
chaque
membre
avec
la
convocation.
Conformément
à
l'article
L.5211-38
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
« ce
rapport
doit
faire
l'objet
d'une
communication
par
le
maire
au
Conseil
Municipal
en
séance
publique
...
»
Le
Conseil
Municipal
en
prend
acte.
LOGEMENT
SOCIAUX:
passage
à
la
gestion
en
flux
(Val
Touraine
Habitat
et
Touraine
Logement) En
raison
de
l'absence
de
Madame
Véronique
BACLE,
2°"
Adjointe
en
charge
des
affaires
sociales,
chargé
du
suivi
de
ce
dossier,
et
en
raison
de
sa
technicité,
Monsieur
le
Maire
propose
de
retirer
ce
dossier
de
l’ordre
du
jour
et
de
le
reporter
à
la
prochaine
séance
du
conseil
municipal.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
accepte
de
retirer
ce
dossier
de
l'ordre
du
jour.
MODIFICATION
DES
DROITS
DE
TERRASSE
POUR
2024
réf:
2023-12-04
Monsieur
PENOT,
1°
adjoint,
présente
le
projet
de
délibération.
Par
délibération
du
09/12/2022,
le
Conseil
Municipal a
fixé
les
droits
«
Terrasses,
trottoirs
»
à
5
€
par
m?
et
par
an.
A
partir
du
01/01/2024,
il est
proposé
de
faire
évoluer
les
tarifs
de
la
manière
suivante :
+ __ Pendant
la
haute
saison
(Juin
à
septembre) :
2€le
m?
°+
Pendant
le
reste
de
l'année :
1€le
m°
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
approuve
les
tarifs
proposés
ci-dessus.
-3. MODIFICATION
DES
CONDITIONS
D'ASSURANCE
STATUTAIRE
réf :
2023-12-05
Monsieur
PENOT,
1%
adjoint,
présente
le
projet
de
délibération.
L'assurance
statutaire
concernant
le
personnel
de
la
Ville
de
Richelieu
est
actuellement
gérée
par
le
Centre
de
Gestion
d'indre
et
Loire
et
relayée
sur
sa
partie
technique
par
le
Groupe
Relyens.
Après
les
années
difficiles
dues
au
Covid
19,
et
en
réaction
à
la
politique
gouvernementale
sur
l'âge
du
départ
à
la
retraite,
en
plus
d'une
sinistralité
élevée
tant
au
niveau
national
qu'au
niveau
local,
l'assureur
a
dû
revoir
les
conditions
d'assurance
de
la
collectivité.
Ces
nouvelles
conditions
auront
un
impact
sur
les
cotisations
2024
(le
contrat
est
actuellement
en
consultation
pour
la
période
2025-2027).
M.
PENOT,
4%
adjoint
en
charge
des
finances
et du
personnel,
propose
de
retenir
l'option
suivante
:
Nombre
d'agents
concernés
: 18
indemnités
Taux
!
La
Cotisation
Ecart
journalières
Actuel
4.40
%
100
%
18
185.20
€
Proposition
6.66
%
70
%
27
525.78
€
9
340.58
€
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
(pour
: 16
contre
:
0
abstentions
: O),
-
Accepte
par
obligation
de
revoir
les
conditions
d'assurance
statutaire
du
personnel
communal,
—
Accepte
l'option
retenue
par
M.
PENOT
au
taux
de
6.66
%,
avec
indemnités
journalières
remboursées
à
hauteur
de
70
%
à
partir
du
01/01/2024,
—
Autorise
le
Maire
à
signer
l'avenant
au
contrat
avec
Relyens
en
ce
sens.
NOUVELLE
CONVENTION
DE
PRESTATION
DE
SERVICE
POUR
L'ENTRETIEN
DU
SITE
DE
LA
GARE
réf:
2023-12-06
Monsieur
PENOT,
1%
adjoint,
présente
le
projet
de
délibération.
Actuellement,
une
convention
règle
les
dispositions
relatives
à
l'entretien
des
espaces
de
la
gare
de
Richelieu,
espaces
appartenant
à
la
Communauté
de
Communes
Touraine,
Val
de
Vienne
et
entretenu
par
la
Ville,
pour
un
montant
annuel
de
2
200
€
TTC.
ll
est
proposé
au
Conseil
de
signer
une
nouvelle
convention
pour
la
période
du
01/01/2023
au
31/12/2026,
fixant
le
montant
annuel
dû
par
la
CCTVV
à
2
300
€,
prix
légèrement
augmenté
en
raison
de
la
hausse
du
prix
des
carburants
en
engins
en
charge
de
cet
entretien.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
(pour
: 16
contre
:
©
abstentions
: O),
—
Approuve
les
termes
de
la
nouvelle
convention
d'entretien
des
espaces
de
la
gare
de
Richelieu
à
signer
avec
la
Communauté
de
Communes
Touraine
Val
de
Vienne.
—
Autorise
le
Maire
à
signer
cette
convention. |
#
| she |
à
‘À à
{
PU
| qe
ieu
RICHELIEU
- Plan
de finandement
- Aménagement
urbains
Avenue
du
Québec
et rond-point
Avenue
Pasteur
CONVENTION
DE
PRESTATION
DE
SERVICE
POUR
L'ENTRETIEN
DU
CAMPING
réf
: 2023-12-07
Monsieur
PENOT,
1°’ adjoint,
présente
le
projet
de
délibération.
Une
convention
définit
les
conditions
dans
lesquelles
le
service
technique
de
la
ville
de
RICHELIEU
effectue
des
prestations
de
service
pour
les
gérants
du
camping,
la
SARL
Villa
Cottage
in
Loire
Valley. Après
renégociation
avec
la
gérante
de
la
SARL,
Mme
Edwige
DAVID,
une
nouvelle
convention
doit
être
rédigée.
Le
projet
a
été
envoyé
à
chaque
membre
du
Conseil
Municipal
avec
la
convocation
à
la
présente
réunion.
La
contrepartie
financière
de
cette
prestation
assurée
par
le service
technique
de
la ville
serait
portée
à
160
€
par
tonte.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
(pour
: 16
contre
:
0
abstentions :
O),
—
_ Approuve
les
termes
de
la
nouvelle
convention
de
prestation
à
signer
avec
la
SARL
Villa
Cottage
in
Loire
Valley,
—
Autorise
le
Maire
à
la
signer.
AMENAGEMENTS
URBAINS
: DEMANDES
DE
SUBVENTION
réf: 2023-12-08 Monsieur
le
Maire
présente
le
projet
de
délibération
Les
travaux
de
rénovation
des
réseaux
(Assainissement,
Eau
potable)
et
d'effacement
des
réseaux
secs
(électricité,
télécommunication
et
éclairage
public)
dans
l'Avenue
du
Québec
et
l'avenue
Pasteur
arrivent
à
leur terme.
Il convient
maintenant
de
procéder
au
réaménagement
urbain
de
l'avenue
du
Québec
sur
la
base
d'un
projet
organisant
la
réduction
de
la
vitesse
la
circulation
sur
cet
axe,
le
stationnement,
les
circulations
douces
et
mettant
en
valeur
les
promenades
et
les
douves
en
périphérie
de
la
partie
intra-muros
de
la ville.
Le
projet
prévoit
également
d'intégrer
la
réalisation
du
giratoire
une
circulation
au
carrefour
de
l'avenue
de
Schaafheim
et
de
l'avenue
Pasteur
sur
la
base
de
l'OAP
du
Plan
de
Sauvegarde
et
de
Mise
en
Valeur
de
la
ville
de
Richelieu.
Ci-après
le
plan
de
financement
prévisionnel
du
projet
I
HT
[
Tic
I
Dépenses
prévisionnelles
Financement
prévisionnel
|Aménagements
urbains
Maîtrise
d'œuvre
78
605,00
€
94
326,00
€
Voirie]
599 058,00
€
718 869,60
€
240 463,43
€
[DRAC
Centre
Val de
Loire
- Convention
(20%)
Surcout travaux ASF - Option carrefour
en pavés | _
182
390,00
€ |
218
868,00
€
516
996,37
€
JETAT
(DSIL
- DETR
- Fonds
Vert)
- 43%
100
000,00
€
[Tranche
1 -FOSR
- CD37
2024
(25% du
plafond
400 000 €)
Giratoire|
191
706,90
€
230
048,28
€
100
000,00
€
[Tranche
2 - FDSR - CD37
- 2025
(25% du plafond
400 000
€)
Étravaux-
ABF - Option ilot central en
pierre minces collées|
33
701,25
€
40
441,50
€
Surcoût travaux
ABF - Option bordure pierre]
16
856,00
€
20227,20€
Refonte
de
la Signalétique
urbaine]
100
000,00
€ |
120 000,00
€
TOTAL
aménagements
urbains|
1 202
317,15
€ |
1442
780,58
€
957
459,80
€
[TOTAL
financement
(79,6%)
244
857,35
Reste
à charge
HT-
ville de
Richelieu
240463,43
TVA
485320,78
Reste à charge TTC -
Ville de Richelieu Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
(pour
: 16
contre
:
0
abstentions
: 0),
—
Approuve
le
projet
d'aménagement
urbain
de
l’Avenue
du
Québec
et
de
l’Avenue
Pasteur,
tel
qu’il
est
présenté
par
le
Maire,
—
Sollicite
une
subvention
au
titre
de
la
DSIL
2024
auprès
de
l'Etat,
—
Sollicite
une
subvention
au
titre
du
FDSR
2024
auprès
du
Conseil
Départemental
—
Sollicite
une
subvention
à
la
DRAC
au
titre
de
la
convention
de
développement
culturel,
Autorise
le
maire
à
signer
tous
documents
afférents
à
ce
dossier.
AUTORISATION
AU
MAIRE
POUR
ENGAGER,
LIQUIDER
et
MANDATER
LES
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT réf
: 2023-12-09
Monsieur
PENOT,
4°
adjoint,
présente
le
projet
de
délibération.
Les
dispositions
extraites
de
larticle
L
1612-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
stipulent
: « Dans
le
cas
où
le
budget
d’une
collectivité
territoriale
n'a
pas
été
adopté
avant
le
187 janvier
de
l'exercice
auquel
i
s'applique,
l'exécutif
de
la
collectivité
est
en
droit,
jusqu'à
l'adoption
de
ce
budget,
de
mettre
en
recouvrement
les
recettes
et
d'engager,
de
liquider
et
de
mandater
les
dépenses
de
la
section
de
fonctionnement
dans
la
limite
de
celles
inscrites
au
budget
de
l'année
précédente.
Il est
en
droit
de
mandater
les
dépenses
afférentes
au
remboursement
en
capital
des
annuités
de
la
dette
venant
à échéance
avant
le
vote
du
budget.
En
outre,
jusqu'à
l'adoption
du
budget
ou
jusqu'au
15
avril,
en
l'absence
d'adoption
du
budget
avant
cette
date,
l'exécutif de
la collectivité
peut,
sur autorisation
de
l'organe
délibérant,
engager,
liquider et mandater
les
dépenses
d'investissement,
dans
la limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la
dette.
L'autorisation
mentionnée
à l'alinéa
ci-dessus
précise
le montant
et l'affectation
des
crédits.
Les
crédits
correspondants,
visés
aux
alinéas
ci-dessus
sont
inscrits
au
budget
lors
de
son
adoption.
Le
comptable
est
en
droit
de
payer
les
mandats
et
recouvrer
les
titres
de
recettes
émis
dans
les
conditions
ci-
dessus.
»
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
(pour
: 16
contre
:
GO abstentions
: O),
vote
les
propositions
suivantes
du
Maire:
:
intitulés
de
la
Inscrit
au
Articles
dépense
budget
25
%
2023
2188-
Travaux
de
voirie
22
635
€
5 658
€
20418-73
Eclairage
public
60
000€
|
15
000
€
2135-97
Ateliers
40
000
€
2
500
€
2138-97
Idem
18
000
€
4
500
€
2131-98
Maison
des
562
000
€
140
500
Associations
€
2157-108
Matériel
18
200
€
4
550
€
2111-143
Acquisitions
foncières
25
000
€
6
250
€
203-169
Parcours
touristique
78000€}
19500€
2181-170
Parc
-
Jeux
80
000
€ |
20
000
€
2135-161
Musée
27
250
€
6812€ DESIGNATION
DE
DELEGUES
AU
NOUVEAU
SYNDICAT
MIXTE
D’ALIMENTATION
EN
EAU
POTABLE
RICHELIEU
- COURCOUE
réf: 2023-12-10 Monsieur
le
Maire
présente
le
projet
de
délibération.
Par
délibération
du
10
novembre
dernier,
le
Conseil
Municipal
a
approuvé
la fusion
des
2
syndicats
d’eau
potable,
le
Syndicat
Intercommunal
d'Adduction
en
Eau
Potable
de
la
Région
de
Courcoué
et
le
Syndicat
Mixte
d'Alimentation
en
Eau
Potable
du
Richelais
ainsi
que
les
statuts
du
nouveau
syndicat
intitulé
: «
Syndicat
Mixte
d'Alimentation
en
Eau
Potable
- SMAEP
- Richelieu-Courcoué
».
Les
préfets
d'Indre
et
Loire
et de
la Vienne
n'ont
pas
encore
validé
la
fusion.
Cependant,
il appartient
aux
communes
membres
de
désigner
leurs
nouveaux
représentants
avant
la
première
réunion
du
comité
syndical,
laquelle
doit
intervenir
au
plus
tard
le 4ÈME
vendredi
suivant
la
fusion.
Pour
des
raisons
pratiques
en
cette
fin
d'année,
le
maire
demande
à
procéder
à
cette
désignation. L'article
5
des
statuts
du
nouveau
syndicat
précise
que
chaque
commune
adhérente
doit
élire
:
—
2
délégués
titulaires
—
2
délégués
suppléants.
Après
avoir
procédé
au
vote
à
bulletin
secret,
et
sous
réserve
de
la
réalisation
de
la
fusion
par
approbation
de
l'arrêté
préfectoral,
sont
élus
pour
représenter
la
ville
de
RICHELIEU
au
sein
du
nouveau
Syndicat
Mixte
d'Alimentation
en
Eau
Potable
Richelieu
- Courcoué
:
Titulaires :
Mme
Lydia
LECLERC
M.
Michel
AUBERT
Suppléants
:
M.
Brice
COMTET
M.
Jean-François
MALECOT
VALIDATION
D'UNE
1ère
PARTIE
DE
LA
PROGRAMMATION
CULTURELLE
2024
réf
: 2023-12-11
Mme
Peggy
CASTERMAN,
4"
adjointe
en
charge
des
affaires
culturelles,
présente
le
projet
de
délibération. Lors
de
sa
dernière
réunion,
la
commission
Culture
a
examiné
le
bilan
de
la
saison
culturelle
2023
et
a
retenu
les
actions
à
mettre
en
place
au
cours
de
l’année
2024.
A
l'appui
d'un
document
power-point,
Mme
CASTERMAN
présente
le
bilan
de
la
saison
culturelle
2023
et
les
propositions
d'animations
cultuelles
pour
2024.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
(pour
: 16
contre
:
0
abstentions
: O),
—
Approuve
le
bilan
de
la
saison
culturelle
2023,
—
Valide
la
4ère
partie
de
la
programmation
culturelle
2024
telle
qu'exposée
dans
le
tableau
ci-dessous :
DEPENSES
PREVISIONNELLES
HT.
TVA.
De
a
& ;
ne
ns
er
lave
5 666,40 €
0,00€|
5666,40€
shéSire
du 5 au 11 août
need
ee
1 000,00 €
0,00€|
1000,00€
one
dneéet visites inattendues |
500,00 €
0,00€|
1500,00 € .
Richelieu,
homme
d'Etat
réalisée
par
Expositions |
415
juin au 24
| Françoise MANCEAU, artiste, (ütre de
452400€|
476,00€|
5 000,00 €
septembre
son
exposition)
et
Marie-Pierre
Terrien,
historienne
pe
concert
de
jazz au
kiosque
à musique
1
000,00
€
0,00
€|
1 000,00
€
Concerts
19/10/2024
Concert
Ex-Arte
5
000.00
€
5 000.00
€
Sous-Total
1
18
690.40
€
476.00
€ |
19
166.40
€
TOTAL
GENERAL
19
166,40
€
—
Autorise
le
maire
à signer
tous
documents
relatifs
à
la
mise
en
place
de
cette
programmation.
Guy
RAIMBAULT,
3è"e
adjoint,
informe
le
conseil
municipal
que
la
ville
de
Richelieu
accueillera
le
9
et
10
juillet
2024
la
caravane
du
Sport,
organisé
par
le
Conseil
Départemental
de
la
Touraine.
MODIFICATION
DES
BUDGETS
(GENERAL
et ASSAINISSEMENT)
réf:
2023-12-12
Monsieur
PENOT,
1°"
adjoint,
présente
le
projet
de
délibération.
Les
crédits
votés
au
budget
concernant
les
amortissements
se
sont
révélés
insuffisants.
Par
conséquent,
il est
nécessaire
de
modifier
le
budget
2023
de
la
façon
suivante
:
22-
POUR
LE
BUDGET
GENERAL
:
Dépenses
de
Fonctionnement
:
Article
681
: Dotation
aux
amortissements :
+
10
000
€
Article
023
:
Virement
à
la
section
d'investissement
:
-
10000
€
Recettes
d'Investissement
:
Article
2804182
: amortissement
des
immobilisations
:
+
4800€
Article
2805 :
+
1000€
Article
2812
+
200€
Article
28131
+
1100€
Article
28135
+
700€
Article
28138
+
400€
Article
28151
-
23
300
€
Article
28152
+
1000€
Article
281531
+
200€
Article
28158
+
8300€
Article
28181
+
400€
Article
28182
+
5200€
Article
28184
+
200€
Article
28188
+
14
800
€
Article
021
:
Virement
du
fonctionnement
:
- 10
000
€
23-
POUR
LE
BUDGET
ASSAINISSEMENT
:
Dépenses
de
fonctionnement
:
Article
6811
: Dotation
aux
amortissements :
+
1000€
Article
023
: Virement
à
la
section
d'investissement
-
_1000€
Recettes
d'Investissement
:
Article
2813
: amortissement
des
immobilisations
-
29
000€
Article
28156
+
30
000
€
Article
021
: Virement
du
fonctionnement
-
1000€ Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
(pour :
16 contre
: G abstentions
: 0),
approuve
les
modifications
proposées
ci-dessus.
CONTRAT
DE
PRESTATION
AVEC
L'ESAT:
de
LOUDUN
réf: 2023-12-13 Monsieur
PENOT
présente
le
projet
de
délibération
Un
agent
du
service
technique
doit
partir
à
la
retraite
le
1°
mars
prochain.
il
n’est
pas
prévu
de
le
remplacer
pour
le moment.
A
titre
expérimental
et
en
appui
des
services
techniques,
it est
proposé
de
souscrire,
pour
la
durée
d'un
an,
un
contrat
de
prestation
avec
l'Esat
de
Loudun
pour
assurer
des
missions
d'entretien
d'espaces
verts.
Cette
association
encadre
des
jeunes
ayant
le
statut
d'handicapé,
en
formation.
Elle
est
dotée
de
matériel
performant
qui
correspond
à
nos
besoins.
Le
prix
de
cette
prestation
pour
l’année
2024
s'élèverait
à
12
376
€
HT.
Mme
Lydia
LECLERC
informe
qu'elle
ne
prend
pas
part
au
vote.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité
(pour:
15
contre
:
O
abstentions
: 0)
Approuve
la
nécessité
de
recourir
à
la
prestation
présentée
par
M.
PENOT,
—
Accepte
le
prix
de
12
376
HT
pour
l'année
2024,
—
Autorise
le Maire,
à défaut,
le 1” Adjoint,
à signer
le contrat
de
prestation
avec
l'ESAT
de
Loudun.
En
réponse
à
M.
Bernard
GABORIT,
M.
Patrick
PENOT
précise
qu'il
s’agit
d'un
test
pour
une
année
et
qu’un
bilan
sera
effectué
fin
2024
Compte-rendu
de
l’utilisation
des
délégations
du
Maire :
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
des
éléments
suivants
:
1-
l'a
effectué
2
modifications
budgétaires
les
7
novembre
et
18
décembre
dernier,
2-
Il
a
déposé
une
demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
Centre
Val
de
Loire
pour
le
projet
de
Parcours
touristique,
3-
1l a
signé
un
contrat
de
prêt
d'un
montant
de
300
000
€
auprès
de
la
Banque
des
Territoires
inscrit
au
budget
lors
de
la
dernière
séance,
4-
Iln'a
usé
du
droit
de
préemption
lors
des
cessions
des
parcelles
ci-après
: N°
Parcelles
Nature
DIA
cadastrales
Adresse
du
bien
Surface
en
m2
ee
oc
er
7855
47
rue
Henri
Proust
Habitation
432
m2
2023
|
oc 955-228
71000
24
Place
des
Religieuses
Habitation
717
m2
46
1373
Le
OC 728
Habitation
100 m2
2023
OC
418
—-
.
nu
3
48
430
20
A
rue
Jules
Chevalier
Habitation
520
m
7e
OC
:
19
Rue
de
la Galère
Habitation
403
m2
es
OB
301
2
rue
de
la
Résistance
Habitation
518
m2
2023
à
Lo
2
51
OC
1309
60
Rue
de
la
Galère
Habitation
43
m
es
OC
640
9 rue
du
Collège
Habitation
40
m2
2023
OC
416
et
OC
z
Maison
et
53
417
14
rue
des
écluses
garage
225
7
OC
553
et OC
554
11
rue
des
Gaultiers
Habitation
410
m°
Communication
du
Maire
:
Monsieur
le
Maire
donne
des
informations
sur
les
points
suivants
:
Y_
L’obtention
d'une
subvention
d'un
montant
de
5
680
€
de
ia
DRAC
Centre
Val
de
Loire
pour
la
restauration
du
tableau
«
La
mission
Saint
Vincent
de
Paul
».
Du
fait
de
l'obtention
de
l'ensemble
des
aides,
le
lancement
de
sa
restauration
va
pouvoir
être
mis
en
œuvre,
À
la
demande
de
M.
Bernard
GABORIT,
le
maire
précise
que
le
tableau
de
St
Vincent
sera
certainement
exposé
dans
l’église.
Concernant
le
tableau
«
Richelieu,
assis
dans
son
fauteuil
»,
sa
restauration
est
terminée.
Une
photo
de
la
restauration
«
avant
/ après
»
est
projetée.
Ce
tableau
sera
exposé
dans
un
premier
dans
les
locaux
du
mécène
«
La
Banque
Richelieu
».
L'obtention
d’une
subvention
de
15
000
€
de
la
DRAC
Centre
Val
de
Loire
pour
la
saison
culturelle
2023
Une
subvention
de
20000
€
a
été
accordée
par
le
Conseil
Départemental
pour
l'aménagement
des
jardins
familiaux,
au
titre
du
Fonds
Départemental
pour
l'Aménagement
et
le
Développement
Durable
du
Territoire.
Guy
RAIMBAULT,
3%"
adjoint
en
charge
des
travaux,
fait
un
point
sur
l’état
d'avancement
des
chantiers
en
cours :
Oo O Oo
© Oo © © O0 O0 ©
La
déconstruction
du
silo
sur
le site
de
la Gare
est
terminée.
La
déconstruction
de
l’ancienne
EHPAD
est
programmée
en
janvier
2024
Un
terrain
multisports
est
installé
sur
le
site
de
la
piscine.
La
clôture
des
terrains
tennis
a
été
refaite. Le
terrain
de
tennis
sera
réhabilité
au
printemps,
Les
travaux
de
la
maison
des
associations
devraient
se
terminer
en
avril
2024,
La
clôture
du
stade
a
été
refaite
sur
la
partie
Nord,
le
parking
sera
exécuté
fin
février
2024.
Le
gymnase
intercommunal
devrait
ouvrir
en
septembre
Les
travaux
de
la
gendarmerie
se
poursuivent
La
nouvelle
station
d'épuration
devrait
être
mise
en
service
en
phase
de
test
en
avril-mai.
Les
gouttières
de
l'église
ont
été
débouchées.
_10- Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
des
éléments
suivants
:
Ÿ “ “
La
mise
en
révision
du
Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal
Le
recensement
de
la
population
se
déroulera
du
48
janvier
au
17
février
2024.
Une
enquête
publique
concernant
le
Pare
Naturel
Régional
Loire
Anjou
Tours
est
en
cours.
Un
registre
est
ouvert
à
la
mairie
de
Richelieu
Le
déploiement
de
la
fibre
a
atteint
307
000
foyers
sur
320
000
en
Indre
et
Loire,
soit
95
%.
Ilatteint
93
%
sur
Richelieu
où
1509
proses
sont
éligibles
sur
les
1
629
prises
du
projet
initial.
502
foyers
ou
entreprises
ont
souscrit
un
abonnement
auprès
d'un
des
opérateurs
présents
sur
le
réseau,
soit
un
taux
de
raccordement
de
33
%.
Les
prises
restant
à
rendre
éligibles
sur
Richelieu
le
seront
dans
les
prochaines
semaines
où
mois.
Aucune
prise
ne
sera
oubliée.
Edwige
FASILLEAU,
conseillère
municipale
déléguée,
chargée
de
bibliothèque
municipale
informe
les
membres
du
conseil
municipal
de
l’évolution
des
horaires
d'ouverture
de
ia
bibliothèque
à
compter
du
1%
janvier
2024,
après
un
sondage
auprès
des
utilisateurs
pour
mieux
correspondre
aux
besoins
: le
mercredi
et
le
vendredi
9
h
30
—
12
h
30
et
14h
18
het
le
samedi
9
h
30
—
12
h
30.
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
des
éléments
suivants
:
PA Ÿ Ÿ
La
distribution
avec
Peggy
Casterman
et
Audrey
Baron
du
passeport
du
civisme
dans
les
écoles
maternelles
et
primaires
(publiques
et
privées)
Sa
participation
avec
Patrick
PENOT
à
une
réunion
avec
les
commerçants
avec
l'objectif
de
créer
une
nouvelle
association
des
commerçants.
L’appréciation
des
participants
a
réunion
d'information
organisée
par
la
municipalité
le
14
novembre
dernier
pour
faire
un
point
sur
les
projets
en
cours.
La
belle
réussite
de
l'opération
de
plantation
d'arbres
sur
le
terrain
situé
derrière
le
plan
d'eau,
organisée
avec
l'école
privée
du
Sacré
Cœur
et
l'ITEP
«
Les
Fioretti
»
le
vendredi
24
novembre
en
partenariat
avec
l'association
«
Canton
Conté
»
dans
le
cadre
de
son
projet
«
Un
arbre,
un
conte
»
et
le
lendemain,
samedi
25
novembre,
avec
la
participation
de
bénévole
et
en
partenariat
avec
le
Syndicat
de
rivières
Val
de
Vienne.
Le
succès
du
Marché
de
Noël
le
2
et
3
décembre
2023
qui
a
accueilli
beaucoup
de
visiteurs
et
de
compliments
tant
des
visiteurs
que
des
commerçants
participants.
Monsieur
le
maire
remercie
Pascale
GIRAULT-DUTEMPLE,
chargée
de
la
préparation
du
marché
ainsi
que
tous
les
membres
du
conseil
municipal
et
les
bénévoles
qui
ont
œuvré
à
la
réussite
de
ce
week-end. Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
qu'à
l'invitation
du
Maire
de
Schaafheim,
il
s’est
rendu
à
Schaafheim
le
week-end
du
16
et
17
décembre
dernier,
accompagné
de
Lydia
Leclerc,
Pascale
Girault-Dutemple
et
Edwige
Fasilleau
pour
participer
avec
une
délégation
du
comité
de
jumelage
Richelieu
—
Schaafheim
au
marché
de
Noël.
Monsieur
le
Maire
informe
des
prochaines
dates
à
retenir :
#
Le
27
décembre
après-midi
: animation
à
la
bibliothèque
de
Jaulnay
en
partenariat
avec
la
bibliothèque
de
Richelieu,
Le
samedi
20
janvier
2024
à
11h
: Cérémonie
des
vœux
à
la
salle
des
fêtes,
Le
samedi
3
février
2024
: Marché
aux
truffes,
Le
vendredi
2
février
2024
à
20
h
: conseil
municipal.
.. * .. “ Sa LS
Monsieur
le
Maire
informe
qu'il
n’a
pas
reçu
de
questions
orales.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Monsieur
le
Maire
souhaite
à
l'ensemble
des
membres
du
conseil
municipal
de
très
belles
fêtes
de
fin
d'année
et
lève
la
séance
à
21h.
Ai Liste
récapitulative
des
délibérations
N°
Ordre
N°
Délibération
Objet
de
la délibération
1
2023-12-01
INSTALLATION
DE
DEUX
NOUVEAUX
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
2
2023-12-02
Adoption
du
PV
du
10/11/2023
3
2023-12-03
RAPPORT
D'ACTIVITE
2022
DU
SIEIL
4
2023-12-04
MODIFICATION
DES
DROITS
DE
TERRASSE
POUR
2024
MODIFICATION
DES
CONDITIONS
D'ASSURANCE
$
2023-12-08
STATUTAIRE
6
9023:12:06
NOUVELLE
CONVENTION
DE
PRESTATION
DE
SERVICE
POUR
L'ENTRETIEN
DU
SITE
DE
LA GARE
.
2025-12-07
CONVENTION
DE
PRESTATION
DE
SERVICE
POUR
De
L'ENTRETIEN
DU
CAMPING
AMENAGEMENTS
URBAINS
: DEMANDES
DE
8
2023-12-08
SUBVENTION
9
2023:12-09
AUTORISATION
AU
MAIRE
POUR
ENGAGER,
LIQUIDER
et
:
MANDATER
LES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
DESIGNATION
DE
DELEGUES
AU
NOUVEAU
SYNDICAT
10
2O2SPID
D'EAU POTABLE
11
2023-12-11
VALIDATION
D'UNE
1èRE
PARTIE
DE
LA
PROGRAMMATION
CULTURELLE
2024
MODIFICATION
DES
BUDGETS
(GENERAL
et
12
2023-12-12
ASSAINISSEMENT)
13
2023-12-13
CONTRAT
DE
PRESTATION
AVEC
L'ESAT
de
LOUDUN
En
mairie,
le
22/12/2023
Le
Maire
La
secrétaire
de
séance
Etienne
MARTEGOUTTE
1s
Lydia
LECLERC
/
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Le,
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