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Conseil Municipal - Conseil Municipal du 15 janvier 2018
Document publié le Lundi 15 janvier 2018 par la commune de Chuelles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 15 janvier 2018)
Thèmes du document : Démocratie, Banque, Éducation,
Séance du Conseil Municipal du 15 janvier 2018 L’an deux mille dix-huit, le quinze janvier à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Stéphane HAMON, Maire de Chuelles. Nombre de conseillers en exercice : 15 Membres présents : Stéphane Hamon, Roland Vonnet, , Marie-Claude Garreau, Martial Pinon, Raymond Lamy, Daniel Bruand, Michel Chevallier, Martine Dieudonné de Carfort , Gérard Billault, , Brigitte Bertauche, Orane Hecquet-Blanchet, Mélanie Rozeaux, , Eric Gallois. Absentes excusées : Dominique Lecoeur, Sylvie Hamard. Date de convocation : 08 janvier 2018 Date d’affichage : 13 janvier 2018 Mme Mélanie Rozeaux a été nommée secrétaire de séance. N°001/2018 DECISION MODIFICATIVE N°2 – BUDGET PRIMITIF 2017 - COMMUNE DE CHUELLES Monsieur le Maire, présente au Conseil Municipal la nécessité de procéder à une décision modificative concernant le budget primitif 2017. Un virement de crédit d’un montant de 100 € est nécessaire. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, • Vote le virement de crédits suivants : o Article 673 : titres annulés sur exercices antérieurs : - 100 € o Article 66111 : Intérêts réglés à l’échéance : + 100 €. N°002/2018 ADHESION A L’UNION DEPARTEMENTALE DES MAIRES RURAUX DU LOIRET Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le montant de l’adhésion à l’Union Départementale des Maires Ruraux du Loiret pour l’année 2018. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, • Décide d’adhérer à l’Union Départementale des Maires Ruraux du Loiret • Le montant de la cotisation pour l’année 2018 est de 96 € (quatre vingt seize euros) • Les crédits seront pris à l’article 6281 du budget primitif 2018. N°003-2018 3CBO – MODIFICATION DES STATUTS Vu la loi n°2015-991, dite Nouvelle Organisation Territoriale de la République, du 07 août 2015 ; Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.5211-5, L.5211-17 et L.5214-16 Vu la délibération D2017-169 du 19 décembre 2017 du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de la Cléry, du Betz et de l’Ouanne (3CBO) ; Vu le projet de statuts modifié annexé à la présente délibération Vu l’exposé de Monsieur le Maire ; Séance du Conseil Municipal du 15 janvier 2018 Le quorum ayant été atteint, Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité • Approuve le projet de statuts de la 3CBO adopté par le conseil communautaire de la 3CBO le 19 décembre 2017 • Mandate Monsieur le Maire pour toute formalité nécessaire à la bonne réalisation de la procédure de modification des statuts, et notamment la transmission aux communes de tous documents afférents • Autorise Monsieur le Maire à accomplir toutes les formalités nécessaires à l’exécution de la présente délibération. N°004-2018 DEMANDE DE REMBOURSEMENT - Livres empruntés non retournés Monsieur le Maire signale au Conseil Municipal que des livres empruntés à la Bibliothèque Municipale n’ont pas été retournés : Ecole de Chuelles « Le Panda » de Ute Fuhr : 5 € Ecole de Chuelles « Petite grenouille, grand mystère » de Saudo Coralie : 12,32 € Ecole de La Selle en Hermoy « Les Chasseurs » : 7 € Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité • Demande le remboursement des livres, pour un montant total de 24,32 € auprès des adhérents comme cela est stipulé dans le règlement intérieur de la Bibliothèque Municipale de Chuelles. N°005-2018 RYTHMES SCOLAIRES Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la possibilité d’obtenir une dérogation pour modifier les rythmes scolaires et revenir à la semaine de quatre jours pour la rentrée 2018/2019. Le syndicat de regroupement d’intérêt scolaire, l’équipe enseignante et les parents d’élèves lors du conseil d’école du 09 janvier 2018 ont émis un avis favorable à ce retour à la semaine de quatre jours. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité • Sollicite une dérogation pour modifier les rythmes scolaires et revenir à la semaine de quatre jours à compter de la rentrée 2018/2019. • Autorise Monsieur le Maire à signer les documents nécessaires à cette modification. REUNIONS Différentes commissions doivent se réunir. Les dates retenues sont les suivantes : Jeudi 25 janvier : 20 h 30 : commission loisirs Samedi 10 février : 09 h 00 : commission des travaux Lundi 19 février : 19 h 00 : commission environnement Vendredi 23 février : 17 h 30 : Commission des finances Les dates des prochains conseils municipaux sont les suivantes : Lundi 12 février 2018 à 20 h 30 Lundi 12 mars 2018 à 20 h 30 Elections législatives partielles : 18 mars et 25 mars Séance du Conseil Municipal du 15 janvier 2018 COMPTE RENDU RENCONTRE AVEC LES SERVICES DE LA POSTE Monsieur Roland Vonnet a rencontré Monsieur Frédéric Vallet, responsable commercial à La Poste. Celui-ci lui a exposé les différents services de proximité qui seront proposés par la Poste aux usagers. COMMUNICATION Site internet : il est actuellement en maintenance. Des mises à jour seront réalisées afin de le rendre plus convivial. Communication mairie : les différentes invitations et les formulaires seront harmonisés. TOUR DE TABLE Eric Gallois • Demande si l’on peut installer des bâches pour l’implantation des jachères dans d’autres emplacements. Martial Pinon va voir avec Eric Gallois. Michel Chevallier • Signale un « week-end humour » les 03 et 04 mars 2018 à la salle polyvalente de Chuelles. • Propose une animation pour célébrer le centenaire de l’armistice du 11 novembre 1918. • Demande si des personnes se sont manifestées pour visiter l’immeuble en vente au 8 Rue de Douchy. Nous avons une visite samedi prochain.