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Conseil Municipal - 4. Conseil Municipal du 23 avril 2018
Document publié le Lundi 23 avril 2018 par la commune de Chuelles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 4. Conseil Municipal du 23 avril 2018)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Sécurité routière,
Séance du Conseil Municipal
du 23 avril 2018
L’an deux mille dix-huit, le vingt trois avril à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Stéphane HAMON, Maire de Chuelles.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Membres présents : Stéphane Hamon, Roland Vonnet, Marie-Claude Garreau, Martial Pinon, Raymond Lamy, Daniel Bruand, Gérard Billault, Martine Dieudonné de Carfort, Brigitte Bertauche, Mélanie Rozeaux, Eric Gallois, Dominique Lecoeur.
Absents excusés : Sylvie Hamard, Michel Chevallier et Orane Hecquet-Blanchet
Date de convocation : 12 avril 2018
Date d’affichage : 25 avril 2018
Mme Brigitte Bertauche a été nommée secrétaire de séance.
N°019/2018
REMBOURSEMENT DE FACTURE
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal un chèque de 74,70 € en remboursement d’une facture adressée en doublon.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
• Accepte le remboursement d’un montant de 74,70 €
• Ce montant sera viré à l’article 7788 du budget primitif 2018.
N°020/2018
REMBOURSEMENT CONSOMMATION EAU
Monsieur le Maire présente au conseil municipal la consommation d’eau prélevée par l’entreprise de distillation Vincent sur le compteur d’eau du terrain communal des Ballandières. Cette consommation s’élève à 27.75 m3.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité
➢ Décide de facturer cette consommation à l’entreprise Vincent pour un montant de 55,22 €. ➢ Autorise Monsieur le Maire à établir un titre de recettes à l’entreprise de distillation Vincent Gérard domiciliée « la chaîne » 89110 La Ferté Loupière.
N°021/2018
OCCUPATION TEMPORAIRE D’UN TERRAIN
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la nécessité d’indemniser Monsieur Bourillon Jean- Louis ; celui-ci nous prête son terrain pour les différentes manifestations organisées par la commune de Chuelles.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité
▪ Accepte d’indemniser M. Bourillon pour un montant de 371€ par an
▪ Les crédits seront pris sur le budget primitif 2018. Séance du Conseil Municipal
du 23 avril 2018
N°022/2018
REMPLACEMENT DU PERSONNEL TECHNIQUE
PENDANT LES CONGES
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal l’autorisation de recruter du personnel saisonnier pendant les congés estivaux des agents techniques de la voirie.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité
• Autorise Monsieur le Maire à recruter du personnel saisonnier pendant les congés estivaux des agents de voirie
• Autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires à ces remplacements.
TRAVAUX
Voirie
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal les différents travaux de voirie à compter du 15 mai 2018 sur la RD 37 (Rue de Château-Renard et Rue de Courtenay).
Le Conseil Départemental devant effectué la réfection complète de la RD 37 dans la traversée du bourg des travaux d’eau et d’assainissement devront être réalisés avant. Les passages piétons surélevés seront remplacés par des plateaux.
Des bordures de trottoirs seront posées Rue de Château-Renard.
Les différents travaux de voirie seront subventionnés par le Conseil Départemental à hauteur de 50%.
Aménagement de l’espace intergénérationnel
La DETR (versée par l’Etat) et le Conseil Départemental financeront 40 % de cet équipement.
INFORMATIONS DIVERSES
Tour du Loiret
Il passera sur notre commune le vendredi 25 mai vers 13 heures.
Manifestations diverses
Le troc aux plants et la soirée cabaret organisée par l’Amicale des Anciens Elèves ont connu un franc succès. Nous adressons nos remerciements aux différents bénévoles.
Conseil Municipal
Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 28 mai 2018 à 20 heures 30.
TOUR DE TABLE
Roland Vonnet
• Lettre trimestrielle : elle devrait paraître à la fin de la semaine.
Eric Gallois
• Demande l’étude d’un deuxième ralentisseur Rue de Château-Renard
• Va semer les jachères la semaine prochaine.
Marie-Claude Garreau
• M. Ravard réalisera les différentes plantations au cimetière de Chuelles à l’automne. Mélanie Rozeaux Séance du Conseil Municipal
du 23 avril 2018
• La commission loisirs et toutes les personnes qui le souhaitent sont conviées à la réunion d’organisation de la Marche Gourmande du 10 mai le vendredi 04 mai 2018 à 18 heures à la mairie de Chuelles.
Rappel des conseillers présents :
Stéphane Hamon, Roland Vonnet, Marie-Claude Garreau, Martial Pinon, Raymond Lamy, Daniel Bruand, Gérard Billault, Martine Dieudonné de Carfort, Brigitte Bertauche, Mélanie Rozeaux, Eric Gallois, Dominique Lecoeur.
Nom Prénom Domicile Date d'élection Signature
HAMON Stéphane Les Bellerets 45220 CHUELLES 23/03/2014
VONNET Roland 27 rue de Douchy 45220 CHUELLES 23/03/2014
HAMARD Sylvie Le Bois des Jacques 45220 CHUELLES 23/03/2014 Absente
PINON Martial Les Sabards 45220 CHUELLES 23/03/2014
GARREAU Marie-Claude 2 Le Clos Rousseau 45220 CHUELLES 23/03/2014
LAMY Raymond 74 La Boulassière 45220 CHUELLES 23/03/2014
BRUAND Daniel 3 Rue de Courtenay 45220 CHUELLES 23/03/2014
BILLAULT Gérard 9 rue de Châteaurenard 45220 CHUELLES 23/03/2014
CHEVALLIER Michel 11 le Moulin à vent 45220 CHUELLES 23/03/2014 Absent
DIEUDONNE DE CARFORT
Martine
La Bissaugerie
45220 CHUELLES 23/03/2014
BERTAUCHE Brigitte Les Grands Rosets 45220 CHUELLES 23/03/2014
ROZEAUX Mélanie 24 le Moulin à vent 45220 CHUELLES 23/03/2014
HECQUET-BLANCHET Orane La Barellerie 45220 CHUELLES 23/03/2014 Absente
GALLOIS Eric Les Hirlais 45220 CHUELLES 23/03/2014
LECOEUR Dominique 19 rue de Courtenay 45220 CHUELLES 23/03/2014