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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Bram.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 20 03 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Investissement et développement économique,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 MARS 2026 À 18H
Numéro Objet Décision
DEL-20032026-01 Élection du Maire
DEL-20032026-02 Détermination du nombre des adjoints au Maire, Adopté à l'unanimité
DEL-20032026-03 Élection des adjoints au Maire
DEL-20032026-04 Délégations données au Maire par le Conseil Municipal, Adopté à l'unanimité
DEL-20032026-05 Fixation des indemnités de fonction des élus, Adopté à l'unanimité
DEL-20032026-06 Passation d'actes en la forme administrative, Adopté à l'unanimité
DEL-20032026-07 Composition du Conseil d’Administration du CCAS, Adopté à l'unanimité
DEL-20032026-08 Composition de la Commission d'Appel d'Offres, Adopté à l'unanimité
DEL-20032026-09 Composition de la commission MAPA, Adopté à l'unanimité
DEL-20032026-10 Composition de la commission Délégation de Service Public, Adopté à l'unanimité
DEL-20032026-11 Élection du délégué communal au SYADEN, Adopté à l'unanimité
DEL-20032026-12 Désignation des représentants communaux dans les organismes extérieurs, Adopté à l'unanimité
DEL-20032026-13 Désignation du référent déontologue des élus, Adopté à l'unanimité
DEL-20032026-14 Droit à la formation des élus, Adopté à l'unanimité
DEL-20032026-15 Remboursement des frais de transport et de séjour des élus Adopté à l'unanimité