Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Liste délibérations séance du 20 Mars 2026
Déliberation - liste délibérations du 27 02 2023
Déliberation - liste des deliberations 20 03 2026
unknown - Liste Délibérations du 28 10
Déliberation - liste délibérations du 20 01 2026
Convocation - DE 2022 020 Modification N° 10 des statuts de la C
Déliberation - liste délibération séance du 5 Juin 2026
Conseil Municipal - Liste délibérations séance du 29 Avril 2026
Conseil Municipal - Liste délibérations séance du 20 Mai 2026
unknown - Liste délibérations séance du 8 Juillet 2026
Déliberation - liste délibérations du 10 03 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Labécède-Lauragais.
Lien du pdf (Déliberation - liste délibérations du 10 03 2026)
Thèmes du document : Agriculture et alimentation, Exploration spatiale, Inégalités sociales,
LABECEDE-LAURAGAIS - COMMUNE - Registre des délibérations 1
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 10 mars 2026
DATE NUMERO OBJET Décision
10/03
/2026 DE_007_2026 Approbation de l'affectation du résultat Acceptée 10/03
/2026 DE_013_2026 Approbation des devis pour le sentier pédestre Acceptée 10/03
/2026 DE_012_2026
Approbation don (subvention) à lAmicale des
Anciens Maires et Adjoint du Lauragais Chaurien Rejetée 10/03
/2026 DE_006_2026 Approbation du Compte Fiscal Unique 2025 Acceptée 10/03
/2026 DE_011_2026
Approbation dun don (subvention) à la Ligue Contre
le Cancer Comité de lAude Acceptée 10/03
/2026 DE_008_2026
Autorisation de signature de l'acte de vente des
Terres Agricoles à M. MAES Kylian Acceptée 10/03
/2026 DE_010_2026
Autorisation du don (Subvention) au Souvenir
Français Acceptée
10/03
/2026 DE_009_2026
MOTION CONTRE LE PROJET DE LOI DE
DECENTRALISARION POUR LE MAINTIEN DE
LORGANISATION DES COMPETENCES SUR LES
RESEAUX DENERGIE ET DU NUMERIQUE AU
SEIN DU BLOC COMMUNAL POUR LEFFICACITE
DES SERVICES PUBLICS
Acceptée