Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations cm 15112023
Déliberation - liste des deliberations 21092026
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations 01 06
Déliberation - liste des deliberations 020326
Déliberation - liste deliberations cm 08042024
Déliberation - liste des deliberations 20 03 2026
Déliberation - liste deliberations cm 110924
Déliberation - liste deliberations cm 28022024
Déliberation - liste des deliberations 22 04 2026
Déliberation - liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bram.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 JUILLET 2026 À 20h30
Numéro Objet Décision
DEL-1507026-01 Approbation du Procès-verbal de la séance du 22 avril 2026 Adopté à l'unanimité
DEL-1507026-02 Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal Le conseil prend acte
DEL-1507026-03 Création d’un poste de chargé de mission mobilité Adopté à l'unanimité
DEL-1507026-04 Approbation de la modification des statuts de la CCPLM Adopté à l'unanimité
DEL-1507026-05 Désignation représentant AGEDI Adopté à l'unanimité
DEL-1507026-06 Décision modificative n°1 Adopté à l'unanimité
DEL-1507026-07 Mise à disposition de la conservatrice départementale pour le musée Eburomagus Adopté à l'unanimité
DEL-1507026-08 Convention de rétrocession des voies "lotissement des Cerisiers" Adopté à l'unanimité
DEL-1507026-09 Régularisation foncière avec le Département Adopté à l'unanimité
DEL-1507026-10 Attribution de subventions aux associations Adopté à l'unanimité