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Déliberation - liste des deliberations 31.02.25
Déliberation - Liste deliberations 15.04.2025
Déliberation - liste delib. 1.07.25
Document publié le Mercredi 2 juillet 2025 par la commune de Monoblet.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib. 1.07.25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
x, Mairie DE MONOBLET,
Monoblet, le 2 juillet 2025
CONSEIL MUNICIPAL du 1° juillet 2025
Suite à la tenue du conseil municipal du
réuni régulièrement dans la salle de la Mairie,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibération relative à l'adoption du procès-verbal du conseil municipal
du 22.05.2025 ADOPTÉE à l'UNANIMITÉ
Délibération relative à l'enquête publique et enquête parcellaire du
champ captant du Palais ADOPTÉE à l'UNANIMITÉ
Délibération relative aux nouveaux statuts du SMEG - Territoire d’Énergie
du Gard ADOPTÉE à l'UNANIMITÉ
Délibération relative au projet d'enfouissement des réseaux secs Hameau
Fabre-Graniers ADOPTÉE à l'UNANIMITÉ
Délibération relativeà la modification de l'implantation du bureau de vote
ADOPTÉE à l'UNANIMITÉ
Délibération relative à la réactualisation du bail de la boulangerie
ADOPTÉE à l'UNANIMITÉ
Délibération relative aux frais scolaires pour les élèves des communes
extérieures
ADOPTÉE à l'UNANIMITÉ