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Déliberation - liste delib. 1.07.25
Déliberation - liste deliberations CM 21.04.2026
Déliberation - liste delib 2.12.25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Monoblet.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 2.12.25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
5 Mairie De Monoguer,
Monoblet, le 3 décembre 2025
CONSEIL MUNICIPAL du 2 décembre 2025
Suite à la tenue du conseil municipal du
réuni régulièrement dans la salle de la Mairie,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibération relative à l'adoption du procès-verbal du conseil municipal
du 14.10.2025 ADOPTÉE à l'UNANIMITÉ
Délibération relative aux loyers communaux 2026
ADOPTÉE à la MAJOTRITÉ
Délibération relative aux tarifs communaux hors régie avec émission de
titre de recette pour 2026 ADOPTÉE à l’'UNANIMITÉ
Délibération relative au vote des tarifs spécifiques eau et assainissement
pour 2026 ADOPTÉE à la MAJOTRITÉ
Délibération relative aux tarifs régie 2026 ADOPTÉE à l'UNANIMITÉ
Délibération relative à la l'autorisation du Maire (engager, liquider et
mandater les dépenses d'investissement) - Budget M49
ADOPTÉE à l'UNANIMITÉ
Délibération relative à la l'autorisation du Maire (engager, liquider et
mandater les dépenses d'investissement) - Budget M57
ADOPTÉE à l'UNANIMITÉ D Mairie DE MONOBLET,
Délibération relative à l'adhésion à la convention de participation du CdG
30 pour l’adhésion facultative pour le risque santé
ADOPTÉE à l'UNANIMITÉ
Délibération relative à une exonération de raccordement
d'assainissement collectif ADOPTÉE à l'UNANIMITÉ
Délibération relative à une demande d’aide pour un voyage des collégiens
ADOPTÉE à l'UNANIMITÉ
Délibération relative à l’actualisation du Plan Communal de Sauvegarde
ADOPTÉE à l’'UNANIMITÉ
Délibération relative à une demande de subvention auprès du Fonds Vert
ADOPTÉE à l'UNANIMITÉ