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unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D86 Decisions modificatives BP 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D86 Decisions modificatives BP 2025)
Thèmes du document : Budget, Mode, textile et habillement, Banque,
6/2025
G5/08/2025
ID
: 062-200062482-20250822-D86_2025-DE
Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de
Artois
Séance
du
22
mai
2025
L’an
2025
et le 22
mai
à 17h
le Conseil
Communautaire
sous
la présidence
de Michel
SEROUX,
s’est
réuni
au
siège
communautaire
à Avesnes
le
Comte
sur convocation
du
15
mai
2025.
Date
de
la convocation
: 15
mai
2025
Date
d’affichage
: 15
mai
2025
Délibération
N°
22-05-2025
/ N°86
Etaient
présents
les membres
en
exercice
: 70
Messieurs
Jean-Marie
Dufay,
Pascal
Mestan,
Alain
Rose,
Hubert
Tassencourt,
Sébastien
Bertout,
Alexandre
Hulot,
Maurice
Soyez,
Haroïd
Tetu,
Lionel
Cayet,
André
Michel,
Patrick
Nepveu,
Dominique
Coppin,
Patrick
Zakrent,
Christian
Boucly,
Raymond
Wacheux,
Hugues
Legoux,
Jean
Bridel,
Eric
Poulain,
Pascal
Hemery,
Arnaud
Ricq,
Guy
Vasseur,
Philippe
Carton,
Philippe
Lefebvre,
Romuald
Delattre,
Hubert
Dingreville,
Stéphane
Locquet,
Nicolas
Capron,
Ernest
Auchart,
Michel
Seroux,
Pierre
Barrois,
Jean-Paul
Hemery,
Michel
Accart,
Ludovic
Degouve,
Jean-Michel
Schulz,
Marc
Degrendele,
Philippe
Duez,
Denis
Caillierez,
Stéphane
Gomès,
Freddy
Balavoine,
Gérard
Nicolle,
Alain
Debureaux,
Arnaud
Douchet,
Christian
Thilliez,
Frédéric
Plaquet,
Serge
Leu,
François
Coquart,
Jean-Louis
Lebas,
Edouard
Hautecoeur,
Alexandre
Decry,
Eric
Caron,
Jean-François
Varoqui,
Yves
Lieppe,
David
Duchateau,
Louis
Lambert,
Emmanuel
Ioos,
Guillaume
Lefebvre,
Damien
Bricout.
Mesdames
Marie-Angèle
Lefetz,
Béatrice
Dausse,
Monique
Debeaumont,
Sabine
Surelle,
Marie
Bernard,
Martine
Gérard,
Sylviane
Evain,
Sidonie
Duriez,
Murielle
Roussel,
Anne-
Sophie
Larivière,
Françoise
Simon,
Muriel
Sergier,
Catherine
Libessart.
Membres
suppléés
: 6
Membres
ayant
donné
procuration
: 20
Membres
votants
: 96
Absents:
Pascal
Coin,
Patrick
Roblot,
Jean-Michel
Desailly,
Léon
Bernard,
Florence
Dambreville,
Jacques
Nick,
Yves
Petit,
Thomas
Bonnelle,
Christian
Delambre,
Jean-Marc
Cuvillier,
Benoit
François,
Dominique
Verdel,
Jean-Claude
Jacquemelie,
Alain
Traisnel,
Jean-
François
Haultcoeur,
Pierre
Guillemant,
Henri
Cuvillier.
Absents
suppléés
:
Hubert
Morreel
suppléé
par
Martine
Théry,
Sébastien
Henquenet
suppléé
par
Arnaud
Delambre,
Jean-Pierre
Marocchini
suppléé
par
Jonathan
Rogez,
René
Pruvost
suppléé
par
Chantal
Jacquemelle,
Magali
Urbanac
suppléée
par
Pascal
Duquenne,
Xavier
Normand
suppléé
par
Sylvie
Philippe.
Absents
excusés
: Jacques
Thellier,
André
Bouchind’homme,
Absents
ayant
donné
procuration
: Fabienne
Kwiatkowski
ayant
donné
procuration
à Alexandre
Hulot,
Anne-Marie
Dupuis
ayant
donné
procuration
à Muriel
Sergier,
Sylvie
Gabez
ayant
donné
procuration
à
Stéphane
Bertout,
Michel
Petit
ayant
donné
procuration
à Guillaume
Lefebvre,
Julien
Bellengier
ayant
donné
procuration
à
Denis
Caillierez,
Pierre
Cuvillier
ayant
donné Envoyé
en
préfecture
le
05/06/2025
Reçu
en
préfecture
le
05/06/2025
Publié
le
ET
ID
: 062-200069482-20250522-D86_2025-DE
procuration
à
Monique
Debeaumont,
Vincent
Lacroix
ayant
donné
procuration
à
Jean-Paul
Hémery,
Patrick
Dekeyser
ayant
donné
procuration
à
Béatrice
Dausse,
Geneviève
Meurice
ayant
donné
procuration
à
Eric
Poulain,
Jean-Michel
Delannoy
ayant
donné
procuration
à
Hubert
Dingreville,
Luc
Delaporte
ayant
donné
procuration
à Jean-Louis
Lebas,
Olivier
Gallet
ayant
donné
procuration
à Nicolas
Capron,
Jean-Louis
Cauvet
ayant
donné
procuration
à Ernest
Auchart,
Yannick
Barlet
ayant
donné
procuration
à
Jean-Michel
Schulz,
Raymond
Lavigne
ayant
donné
procuration
à Christian
Thilliez,
Magalie
Jonard
ayant
donné
procuration
à Arnaud
Douchet,
Roland
Descamps
ayant
donné
procuration
à
Hugues
Legoux,
Joël
Toursel
ayant
donné
procuration
à Jean-François
Varoqui
Chantal
Dufresne
ayant
donné
procuration
à Alain
Debureaux,
Philippe
Vanderbeken
ayant
donné
procuration
à Frédéric
Plaquet.
Secrétaire
de
séance
: Pierre
Barrois
Titre
de
la délibération
: Décisions
modificatives
BP
2025
Monsieur
le
Vice-Président
propose
de
modifier
les
crédits
budgétaires
de
la
façon
suivante
pour
tenir
compte
du
rapport
de
la CLECT
et des Attributions
de
compensation
définitivement
adoptées,
de
la façon
suivante
:
En
section
d’Investissement
:
Article
20415342
en
dépenses
= +
10
500
€
Article
13146
en
recettes=
+
10
500
€
Il propose
également
de
modifier
les
crédits
budgétaires
pour
le
service
515-0
concernant
le
marché
« Transport
à
la
demande
»
et
le
service
61-03
«
actions
d’animations
»
de
la
façon
suivante
:
En
section
de
fonctionnement
Article
6042
en
dépenses
=
+
116
166.56
€
Article
65748
en
dépenses
= +
6 000
€
Après
en
avoir
discuté,
le conseil
communautaire
décide
à l’unanimité
de
valider
les
décisions
modificatives
du
BP
2025
comme
mentionnées
ci-dessus.
Le
Président
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en préfecture
du
Pas-de-Calais
lef5
06/2025
et publication
ou notification du
5
46/2025