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Ordre du Jour - ordre du jour cm du 14 03 2023
Document publié le Mardi 14 mars 2023 par la commune de Sand.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm du 14 03 2023)
Thèmes du document : Guerre en Ukraine, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
COMMUNE
SAND
9.
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira
à la Salle Multifonctions le mardi 14 mars 2023 à 20h00
en séance ordinaire
ORDRE DU JOUR :
Approbation du compte-rendu du 30/01/2023
Urbanisme : - Rapport de la commission d’urbanisme du 08/02/2023
- Rapport du groupe de travail sécurité du 21/02/2023
- Divers devis
Conseil Municipal : - Détermination du nombre de postes d’adjoints suite à la démission d’un adjoint
- Election d’adjoints
- Fixation des indemnités d’adjoints
Réhabilitation du Club-house de Sand : avenants
Salle multifonctions : Division en volume
Electricité de Strasbourg : - Renouvellement des contrats électricité
- Renouvellement des contrats gaz
CEA : Approbation du contrat de territoire du centre Alsace
SMICTOM : - Convention et lutte contre les dépôts sauvages
- Déchetterie de Benfeld : mise en conformité
Sablières Helmbacher : projet de renouvellement et d’extension
10. Personnel communal : Frais de déplacement
11. Divers