Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 13.05.24

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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 13.05.24 Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune d'Eschau. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 13.05.24)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Aménagement du territoire, Page 1 sur 2

ORDRE DU JOUR

Séance ordinaire du CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 13 mai 2024 à 19h30

Salle du Conseil, en mairie

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 18 mars 2024 – M. le Maire

I. APPROBATION ET INFORMATION

1. Décisions du Maire n°05/2024 à n°08/2024 prises au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – M. le Maire

II. AFFAIRES GÉNÉRALES

2. Désignation d’un conseiller municipal correspondant « incendie et secours » – M. le Maire

3. Approbation du changement de siège social du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique Centre Alsace – M. SCHREIBER

III. AFFAIRES FINANCIERES

4. Reconduction du partenariat et approbation du projet pédagogique commun 2024-2026 entre les écoles de Musique et de Danse d’ESCHAU et FEGERSHEIM – Droits et tarifs de la commune d’ESCHAU : Modalités de facturation des droits d’écolage de l’école de musique et de danse « La Barcarolle » et mise à jour des tarifs appliqués et réductions accordées – M. BIRGEL

5. Attribution d’une subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale d’Eschau pour l’année 2024 – Mme GOEURY

6. Demande de subvention exceptionnelle par l’Aquatic Club d’Alsace et de Lorraine (ACAL), pour l’organisation d’une manche du Championnat d’Europe – « classe Europe » du 25 au 27 avril 2024 et pour l’organisation du Championnat de France – « Classe 470 » du 19 au 21 mai 2024, sur le plan d’eau d’ESCHAU-PLOBSHEIM – M. le Maire

7. Droits et tarifs communaux : modification des tarifs relatifs à la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – T.L.P.E., applicables en 2024 – Mme HELFTER

8. Création d’une offre touristique globale – Mme HELFTERPage 2 sur 2

IV. RESSOURCES HUMAINES

9. Fixation des conditions de versement de la prime forfaitaire de pouvoir d’achat – M. le Maire

10. Création de postes pour l’année scolaire 2024/2025 au Pôle Scolaire et Périscolaire – Mme STEVAUX

V. URBANISME ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

11. Approbation de l’avenant n°1 à la convention avec la société SFR relative à l’installation d’un relais de radiotéléphonie sur un terrain communal – M. KREYER

VI. EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG

12. Synthèse de la réunion du Conseil de l’Eurométropole du 28 mars 2024 – M. KREYER

VII. INFORMATIONS DIVERSES