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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Peyrole.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 20210709 OCR)
Thèmes du document : Transports, Démocratie, Institutions publiques,
Département
du
Tarn
République
Française
TARN
COMMUNE
DE
PEYROLE
Nombre
de
membres
Séance
du
vendredi
09
Juillet
2021
en
exercice:
15
|
|
ss
D
A
MES
/
L'an
deux
mille
vingt
et
un
et
le neuf
juillet,
l'assemblée
régulièrement
convoquée,
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
Richard
BRUNEAU.
Présents
:
7
Sont
présents
:Richard
BRUNEAU,
Alain
CAMALET,
Roland
FOULON,
Georges
GEERAERT,
Pascal
TARROUX,
Florian
RAPOSO,
Didier
BURATTO.
Représentés
:Christophe
BOUTES
par
Alain
CAMALET,
Gwénaël
GRANGER
par
Richard
BRUNEAU,
Geneviève
IMART
par
Roland
FOULON,
Séverine
ROJO
par
Pascal
TARROUX,
Nathalie
RAMOS
par
Florian
RAPOSO.
Excusés:
0
Absents:
Emmanuel
CAVAILLES,
Gilles
LACROIX,
Hervé
DESSENNE.
Secrétaire
de
séance:
Roland
FOULON
Votants:
12
Objet
:Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
04
Juin
2021.
M.
le
Maire
rappelle
au
conseil
les
différentes
délibérations
et
sujets
divers
constitutifs
du
précédent
conseil.
Le
conseil
APPROUVE
ce
compte-rendu,
12
POUR,
0
contre,
0
abstention.
Objet
:N°2021-07-1-01
Agrandissement
du
lotissement
Pas
de
Pevrole
:
M.
le
Maire
explique
les
enjeux
de
l’OAP
N°
3
décrivant
l’agrandissement
du
pas
de
Peyrole
prescrivait
sa
partie
ouest
notamment
des
lots
actifs
réservés
aux
professionnels.
+
Les
orientations
et
prescriptions
mentionnées
dans
l’OAP
doivent
être
levé
pour
réaliser
le
projet
de
lotissement.
°
M.
G
GEERAERT
avertit
que
la
sécurité
du
croisement
est
critique
:la
zone
de
dégagement
« verte
»
élaborée
dans
le
plan
du
lotissement
en
bordure
de
départementale
ne
devra
pas
nuire
à la
visibilité
du
croisement.
e
Seules
des
habitations
sont
préférées
par
le
conseil
dans
ce
lotissement
afin
de
préserver
la
tranquillité
du
lotissement
entier.
M.
le
Maire
demande
l’approbation
de
cette
modification.
Le
conseil
APPROUVE
cette
orientation,
12
POUR,
0
contre,
0
abstention.
M.
le
Maire
explique
qu'il
faut
choisir
si
nous
souhaitons
que
de
la
verdure
soit
implantée
sur
des
bandes
entre
le
trottoir
et
la
route,
cela
éviterait
que
des
voitures
se
garent
sur
le
trottoir
et
le
bloquent.
M.
le
Maire
demande
l'avis
du
conseil
sur
cette
implantation.
Le
conseil
APPROUVE
cette
implantation
de
verdure,
11
POUR,
1
contre,
O
abstention. Objet
:N°2021-07-1-02
Vote
pour
l’adhésion
à
la
maison
de
santé
:
M.
le
Maire
présente
à
nouveau
ce
projet
et
rappelle
que
la
Mairie
avait
été
engagée
dans
ce
projet
depuis
plusieurs
années.
Un
avis
favorable
à ce
projet
avait
été
voté
dans
un
précédent
conseil.
M.
Buratto
explique
qu’une
étude
de
faisabilité
et
un
programme
sont
faits.
Le
maître
d'ouvrage
est
la
seule
Mairie
de
Lisle
sur
Tarn
même
si
des
mairies
voisines
participeraient
financièrement,
si
elles
le
décident.
Aucun
personnel
de
santé
n’est
engagé
financièrement
dans
la
construction
du
projet.
Sur
le
principe
le
conseil
municipal
est
toujours
favorable
à
ce
projet
mais
sera
vigilant
sur
les
prises
de
décisions
du
projet
qui
doivent
impérativement
impliquer
tous
les
villages
qui
participent
financièrement
avec
un
droit
de
regard
(un
compte
rendu
après
chaque
réunion).
Compte
tenu
du
fait
que
l'avancement
actuel
du
projet
n’est
pas
décisif,
un
vote
aura
lieu
ultérieurement.
Objet
:N°2021-07-1-03
Vote
contre
les
projets
éoliens
M.
le
Maire
énonce
que
la
société
SAMEOLE
le
03/12/2020
« JP
ENERGIE
Environnement
»
le
21/03/2021
et
«VSB
Energies
nouvelles
»
le
15/02/2021
l'avaient
contacté
afin
de
connaître
les
intentions
de
la
Mairie
concernant
ces
projets
M.
le
Maire
demande
son
avis
au
conseil
municipal.
Un
avis
négatif
à
ces
études
ou
projets
industriels
est
confirmé
: Le
Conseil
Municipal
APPROUVE
cet
avis
négatif,
12
POUR,
0
contre,
0
abstention.
Objet
: N°2021-07-1-04
Arrêté
limitant
le
tonnage
route
de
St
Laurent
M.
À
CAMALET
et
M.
BURATTO
expliquent
qu’il
a
été
constaté
que
de
nombreux
poids
lourds
en
transit...
passaient
sur
la
VC19.
(Limité
à
19
tonnes)
d’un
poids
2
fois
supérieur
au
tonnage
autorisé.
Un
pont
y
est
présent,
dont
l’état
est
de
la
responsabilité
de
la
commune,
tout
comme
cette
route,
il est
proposé
de
limiter
le
tonnage
sauf
riverains.
Un
passage
de
poids-lourds
équivaut
à l’usure
due
au
passage
de
10
000
voitures.
Par
ailleurs
cette
route
est
inappropriée
au
passage
fréquent
de
gros
véhicules,
R.
FOULON
informe
qu'il
a
signalé
par
téléphone
et
courrier
à
la
préfète
du
Tarn,
que
des
véhicules
de
gros
gabarits,
possiblement
en
infraction,
génèrent
un
danger
fréquent
notamment
sur
la
D10.
Compte
tenu
du
fait
qu’une
expertise
des
infrastructures
de
la
commune
aura
lieu
à
l'automne,
une
évaluation
de
la
limitation
nécessaire
pourra
être
mieux
cernée,
un
vote
aura
donc
lieu
ultérieurement.
Objet
:N°2021-07-1-05
Subvention
aux
associations
Le
comité
des
fêtes
sera
contacté
pour
voir
ce
qui
est
possible
de
faire
cette
année
et
apporter
un
soutien
le
cas
échéant.
Objet
:N°2021-07-1-06
Aménagement
parking de
St
Laurent
: pour
arrêt
des
cars
scolaires.
M.
A.
CAMALET
explique
que
la
FEDERTEP
ayant
donné
le
feu
vert
au
ramassage
scolaire
sur
le
lieu
dit
St
Laurent,
mercredi
dernier,
une
évaluation
sur
place
des
aménagements
nécessaires
a été
faite.
Les
demandes
de
devis
sont
faites
également. Objet
:N°2021-07-1-06
L'éclairage
du
chemin
piétonnier
Les
Hauts
de
Saint
-Maurice.
Monsieur
le
Maire
fait
part
d’une
rencontre
avec
les
riverains
du
Lotissement
Les
Hauts
de
Saint-Maurice
concernant
le
choix
pour
le
remplacement
des
bornes
lumineuses.
Le
conseil
municipal
rejoint
le
choix
formulé
pour
5
bornes
basses
Taïga
pour
une
participation
communale
de
2 740
€
incluant
l'installation.
Ce
choix
permet
un
meilleur
éclairage
au
sol
tout
en
limitant
l’éblouissement
ambiant.
Objet
:N°2021-07-1-08
:Sujets
divers
:
°
051:
Suite
à
un
conseil
de
communauté
de
commune.
M.
Le
MAIRE
informe
d’être
abstenu
sur
un
projet
d'implantation
de
panneaux
solaires
sur
friche
industrielle
dont
les
communes
étaient
favorables.
°
052
:En
formation
dans
le
cadre
du
conseil
d'agglomération,
M.
A
CAMALET
indique
que
les
ordres
du
jour
de
conseil
de
communauté
sont
à envoyer
à tous
les
conseillers.
°
053
:M.
G
GEERAERT
:demande
un
point
d’information
sur
le
moustique
Tigre.
M.
le
MAIRE
indique
que
le
moustique
Tigre
est
présent
sur
la
commune
et
appelle
à
la
vigilance
de
tous
pour
éviter
la
propagation
de
maladies
graves.
Il faut
éliminer
autant
que
possible
les
eaux
stagnantes.
L’ARS
fait
une
étude
sur
la
commune.
M.
R
FOULON
se
propose
de
faire
un
message
sur
le
site
internet.
°
054:
M.
R
FOULON
se
propose
de
faire
un
message
sur
le
site
internet
pour
valoriser
les
décorations
des
abribus
faites
par
les
enfants
des
écoles
Parisot-Peyrole
dans
le
cadre
d’un
projet
guidé
par
un
grapheur.
°
055
:M.
D
BURATTO
informe
que
la
réunion
de
la
CLECT
n’a
finalement
pas
fait
l’objet
de
votes
car
il
y
a
des
débats
préalables
nécessaires.
Plus
de
communication
est
demandé
à
cette
commission
d'agglomération.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 22h30.
Le
Maire,
Richard
BRUNEAU.