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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Avrillé.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB2026 027 Representant ecole privee)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le 07/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
07/04/2026 CS
L
n
DEPARTEMENT
DE
LA
VENDÉE
Publié
le
RME ETES
EXTRAITTLL255218500106:20260402 DELIB2026 027-DE
Commune
d'AVRILLÉ
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
PI
TS
ES)
L'an
deux
mille
vingt-six,
le deux
avril,
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
d'Avrillé
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Salle
annexe
de
la mairie,
sous
la présidence
de
Sylvie
VERDON,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 15
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 26
mars
2026
PRESENTS
: Mme
VERDON
Sylvie,
M.
GAUDIN
Guy,
Mme
GOURAUD
Cécile,
M. THUBIN
Frédéric,
M.
SUAUD
Francis,
Mme
COTTIER
Marina,
Mme
GRONDIN
Fabienne,
Mme
GODARD
Béatrice,
Mme
DUPE
Valérie,
Mme
LESAGE-
GARREAU
Emilie,
M.
BOUGRAS
Julien,
M.
NICOLAIZEAU
Romain,
Mme
RABILLER
Pauline,
M.
MOTAIS
Mathis,
M.
CELLIER
Maxime,
EXCUSES
: Néant
NON
EXCUSES
: Néant
Monsieur
Maxime
CELLIER
est désigné
secrétaire.
Dél
: 2026/027
- Objet
: Représentation
de la Commune
au sein
de
l’organisme
de gestion
de
l’école privée
sous
contrat
d'association
Madame
le maire
expose
à
l'assemblée
que
la commune
a signé
un
contrat
d'association
avec
l'école
privée
« Saint
Domnin
» qui
a
pris
effet
au
1°’ septembre
2006
et qui
prévoit
la désignation
d'un
représentant
du
Conseil
Municipal
auprès
de
cet organisme.
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal,
désigne
Mme
Cécile
GOURAUD
pour
représenter
le
Conseil
Municipal
au
sein
de
l'organisme
de
gestion
de
l'école
privée
sous
contrat
d'association.
Le
Secrétaire,
Pour
Extrait
Conforme,
Maxime
CELLIER,
Le Maire,
Sylvie VERDON