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Conseil Municipal - Avis du Conseil municipal du 14 novembre 2023
Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune de Marvejols.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis du Conseil municipal du 14 novembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises,
Marvejols, le 8 novembre 2023
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le :
MARDI 14 NOVEMBRE 2023 à 17H00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Hôtel de Ville de Marvejols
L'ordre du jour est le suivant :
% INFORMATIONS
A) Subvention du Conseil départemental : modification d'affectation
B) Subventions : attributions
C) Subvention : versement
% DÉLÏBÉRATIONS
ADMINISTRATION GENERALE
1) Procès-verbal du Conseil municipal du 9 octobre 2023 : approbation
2) Commission de médiation du Droit Au Logement Opposable (DALO) : désignation du
représentant de 1a Commune dans le cadre de son renouve1lement
3) Ouvertures dominicales exceptionnelles des commerces de détail à l'occasion des fêtes
de fin d'année 2024 : approbation du Conseil municipal
FINANCES
4) Budget Primitif 2023 : Décision Modificative no2
5) Dépenses d'investissement 2023 : autorisation de les engager, de les liquider et de
les mandater à compter du ler janvier 2024
COMMANDE PUBLIQUE
6) Marché « Travaux multisites pour la mise en accessibilité PMR des bâtiments
communaux » : attribution
RESSOURCES HUMAINES
7) Recensement de la population 2024 : recrutement d'agents recenseurs vacataires
Mai
9, avenue Savorgnan de Brazza - 48100 MARVEJOLS - Tél. 04 66 32 00 45 - Télécopie 04 66 32 33 50 - Internet : www.ville-marvejols.fr