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Conseil Municipal - 02 CM 28.05
Document publié le Jeudi 28 mai 2020 par la commune de Mancioux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 02 CM 28.05)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 28 Mai 2020
Présents : GOIZET Henri, DUPIN André, GROS Corine , BONNET Angèle, LOUBET Marie- Josée, FOURGEAUD Sébastien, FRICAUD Jean-Luc, LACOSTE Frédéric,
OZANNE Jean-François, VILLEMUR Daniel
Absents excusés : DOMINGUEZ Jean José (pouvoir à VILLEMUR Daniel)
Secrétaire de séance : FOURGEAUD Sébastien
Lecture des délibérations du Conseil Municipal du 20 décembre 2019
Ordre du jour
DELIBERATIONS
1. Élection du Maire
André DUPIN, doyen de l'assemblée, ouvre la séance et fait procéder à l'élection du Maire. Il fait appel à candidature.
Henri GOIZET, seul candidat, est élu Maire avec 10 voix et 1 abstention.
Secrétaire de séance : Sébastien FOURGEAUD
Assesseurs : Corine GROS – Jean-Luc FRICAUD
2. Détermination du nombre d'adjoints au Maire
Le conseil municipal décide de fixer le nombre d'adjoints au Maire à 2.
3. Élection des adjoints
Seul candidat au poste de 1er adjoint : André DUPIN
André DUPIN est élu à l'unanimité au poste de 1er adjoint.
Seul candidate au poste de 2ème adjoint : Corine GROS
Corine GROS est élue à l'unanimité au poste de 2ème adjoint.
4. Indemnités du Maire et des Adjoints
Le calcul des indemnités du Maire et des Adjoints est basé sur un pourcentage de la somme de référence qui est de 3889 euros.
Pour une commune de moins de 500 habitants :
– Le pourcentage plafond pour les indemnités de Maire est de 25,5 %, soit une somme de 991 euros brut mensuel.
– Le pourcentage plafond pour les indemnités d'adjoint est de 9,9 %, soit une somme de 385 euros brut mensuel. Le Maire propose de ne pas toucher intégralement le montant de ses indemnités. Il propose de baser ses indemnités sur 20 % de la somme de référence, soit 777 euros brut mensuel.
Les Adjoints proposent de ne pas toucher intégralement le montant de leurs indemnités. Ils proposent de baser leurs indemnités sur 8 % de la somme de référence, soit 311 euros brut mensuel.
Le conseil municipal vote cette décision à l'unanimité.
5. Élection des délégués au SDHEG
Candidatent à ce poste Angèle BONNET et André DUPIN.
Ces deux candidats sont élus à l'unanimité par le conseil municipal délégués au SDHEG.
6. Élection des délégués au Réseau 31
Candidatent à ce poste Jean-François OZANNE et Jean-Luc FRICAUD.
Ces deux candidats sont élus à l'unanimité par le conseil municipal délégués au Réseau 31.
7. Élection des délégués au SICASMIR
Candidatent à ce poste Corine GROS, Marie-Josée LOUBET, Angèle BONNET et Jean-François OZANNE.
Corine GROS et Angèle BONNET sont élues à l'unanimité par le conseil municipal déléguées titulaires au SICASMIR.
Marie-Josée LOUBET et Jean-François OZANNE sont élus à l'unanimité par le conseil municipal délégués suppléants au SICASMIR.
8. Élection du délégué en charge des questions de défense
Candidate à ce poste Jean-François OZANNE
Jean-François OZANNE est élu à l'unanimité délégué en charge des questions de défense.
9. Délégations au Maire
Le conseil municipal vote à l'unanimité les délégations.
10. Questions diverses
Le Maire fait lecture des commissions de la communauté de communes afin que chaque adjoint et conseiller puisse se positionner lors d'un prochain conseil municipal.