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Conseil Municipal - 02 CM 03.03
Document publié le Vendredi 3 mars 2017 par la commune de Mancioux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 02 CM 03.03)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 03 mars 2017
Présents : GOIZET Henri, DUPIN André, FERRAN Alain, DOMINGUEZ Jean José, GROS Corine
VILLEMUR Daniel, GALY Yves . FOURGEAUD Sébastien
Absents excusés :TISSIERES Thomas (pouvoir à Henri Goizet) PERIOT Christelle (pouvoir à André
Dupin).
Secrétaire de séance : André DUPIN
Lecture des délibérations du Conseil Municipal du 13 janvier 2017
Ordre du jour
DELIBERATIONS
1.Indemnités du Maire et des Adjoints
Les indemnités restent inchangées
2.Participation repas vœux
La participation est fixée à 15 €
3.Désignation du représentant de la commune à la Commission voierie de la
Communauté des Communes.
Mr Alain FERRAN ,qui accepte, est désigné par le Conseil Municipal pour être le représentant
de la Commune à la Commission voierie.
4. Désignation du représentant de la Commune au sein de la Commission Locale des
Evaluations des Charges Transférées. (CLECT) de la Communauté des Communes.
Mr André DUPIN, qui accepte, est désigné parle Conseil Municipal représentant de la
Commune à la CLECT)
5. Tarifs de l’eau et de l’assainissement 2017.
Les tarifs en vigueur demeurent inchangés à l’exception de l’abonnement assainissement qui
est augmenté de 5 € .
6.Désignation des représentants dans les différentes commissions de la Communauté
des Communes
Commission voirie : Alain FERRAN Commission Rivière et GEMAPI : Alain Ferran
Commission des finances : André Dupin
Commission Enfance et Jeunesse : Corine Gros
Commission aide à la personne : Corine Gros.
7.Demande d’inscription du sentier de randonnée pédestre « Via Garona »
Le Conseil Municipal accepte le trajet proposé sur la Commune
Questions diverses
Distributeur pain et viennoiserie
Travaux peinture Toilettes Salle des fêtes et Ecole suite aux travaux de mise aux normes
handicap.
Point avancement travaux Préau
Avancement des travaux d’urbanisation.