Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - mxburcwk4q16hl
Compte-Rendu - aeqit9wl5qctoct
Compte-Rendu - jyq8iafkf8kmg
Compte-Rendu - dvxkn2hbr44u082
Compte-Rendu - odgi9odygyg9nv7
Arrêté - lbkqei80yicxrzj
Compte-Rendu - 39xsnqhyemf2xpj
Compte-Rendu - u2p2cc3hqobtrk
Compte-Rendu - x4kgx5scdrkhwwd
Compte-Rendu - 523768
Compte-Rendu - ur357ta84w2m177
Document publié le Mercredi 30 juin 2021 par la commune de Gueltas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ur357ta84w2m177)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Logement,
COMMUNE DE GUELTAS
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 30 JUIN 2021
L’an deux mille vingt et un, le 30 juin à 20h00, le Conseil Municipal dûment convoqué, s’est réuni en session
ordinaire, à la Mairie de Gueltas, sous la présidence de Madame LE STRAT Sylvette, Maire.
Présents : AVIS Jean-Pascal, CARUHEL Nicolas, CORBIER Arnaud, DENIS
Gwenaëlle, GUILLERMIC Jean-Philippe, LAUNAY Pauline, LE BOHEC
Alexandre, LE COQ Michel, LE GUENNEC Alain, LE PIOUFFLE Yvan, MEYER
Marie-Claude, GUILLOUX Dolorès, THÉPOT Aurélien
Absents excusés :
Pouvoirs :
Secrétaire de séance : MEYER Marie-Claude
Date de la convocation le 25/06/2021
Date d’affichage le 25/06/2021
Certifié exécutoire le 05/07/2021
31-2021 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET AUTRES ORGANISMES 2021
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Considérant les demandes de subventions des associations et autres organismes pour l’année 2021 ;
Madame Le Maire propose au Conseil Municipal d’attribuer les subventions pour l’année 2021 aux associations et autres organismes.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, le conseil municipal décide d’attribuer les subventions suivantes :
NOM MONTANT
Pont Er Lann 350€
AGIL 500€
Amicale des retraités de Branguily 350€
Diane de Branguily 450€
Moto club Ar Di Gambli 350€
Comité de jumelage 500€
GueltaS’Anime 500€
UNC 56 Gueltas 350€
Lutte contre la prolifération des ragondins 1100€
Comité des fêtes 400€
APE Ecole Publique Bernard LE GAL 450€
Arbre de noël 25€/enfant
En exercice : 14
Présents : 14
Représentés :
Votants : 14 FC3G 850€
Les écureuils de Gueltas subvention fonctionnement 850€
Les écureuils de Gueltas subvention exceptionnelle 1500€
Association Les Rencontres Intercommunales du REP
de ROHAN
500€
Alcool Assistance 250€
Radio Bro Gwened 50€
Adapei du Morbihan « Les papillons blancs » 50€
La ligue contre le cancer du Morbihan 150€
Association des familles de la M.A.S. de Kerblay 60€
La banque alimentaire du Morbihan 120€
Amicale de Sapeurs-Pompiers de Rohan 100€
Association Hemera 100€
Les restaurants du Cœur – Les relais du Cœur du
Morbihan
120€
AFM Téléthon 120€
Association Rêves de clown 120€
32-2021 PROGRAMME DE SOLIDARITÉ TERRITORIALE (PST) CONSEIL DEPARTEMENTAL CHEMINEMENT DOUX
Le Conseil Municipal,
Madame Le Maire propose que dans le cadre du Programme de solidarité territoriale (PST) du Conseil départemental, la commune de Gueltas sollicite une subvention au taux maximum pour la réalisation d’un cheminement doux.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
• Approuve la demande de subvention
• Autorise Madame le Maire à entreprendre toutes les démarches nécessaires à l’obtention
de cette subvention au taux maximum
• Autorise Madame Le Maire à signer les documents afférents
33-2021 FIXATION DES TARIFS DE LOCATIONS D’HEBERGEMENTS
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu l’arrêté portant création de la régie n°20201 : Hébergements et vente de produits locaux
Considérant la nécessité de fixer les tarifs des locations d’hébergements au Domaine des
Canal’Haltes (Boju) : maison éclusière n°59 Boju, pénettes, cabanes.
Le conseil municipal délibère, à l’unanimité : Article 1er : Autorise Mme Le Maire, à compter du 05 juillet 2021, à mettre en location au Domaine
des Canal’Haltes (Boju) :
DU 1ER MAI AU 30 SEPTEMBRE
Maison éclusière n°59 Boju :
− Chambre Bâbord : 65 euros par nuit
− Chambre Tribord : 65 euros par nuit
− Studio : 60 euros par nuit
Les Can’haltes (cabanes au bord du canal) : 30 euros la nuit
Les Pénettes (hébergement flottant) : 40 euros la nuit
DU 1ER OCTOBRE AU 30 AVRIL :
Maison éclusière n°59 Boju : location du gîte refuse complet (2 chambres et le studio)
− Une nuit 180 euros hors frais de ménage
− Mid-week (Lundi au Vendredi) 550 euros hors frais de ménage
− Week-end (Vendredi au Dimanche) 350 euros hors frais de ménage
Forfait ménage : 50 euros
Les Can’haltes (cabanes au bord du canal) : 55 euros le week-end
Les Pénettes (hébergement flottant) : 75 euros le week-end
Prestation complémentaire :
− Petit déjeuner des producteurs : 6 euros par personne
− Location de couette et oreiller : 5 euros
Article 2 : Mme Le Maire est autorisé à effectuer toutes les formalités administratives, techniques ou
financières, nécessaires à l’exécution de la présente délibération et à signer tout document utile à cet
effet.
Article 3 : La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le
Tribunal Administratif dans un délais de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission
au représentant de l’État dans le département.
34-2021 FIXATION DES TARIFS DE VENTE DE PRODUITS LOCAUX
Vu le Code général des collectivités territoriales ; Vu l’arrêté portant création de la régie n°20201 : Hébergements et vente de produits locaux
Considérant la nécessité de fixer les tarifs des produits proposés à la vente dans la maison éclusière
au Domaine des Canal’Haltes (Boju).
Le conseil municipal délibère, à l’unanimité :
Article 1er : Autorise Mme Le Maire à mettre en vente des produits locaux à la maison éclusière n°59
Boju au Domaine des Canal’Haltes (Boju) à compter du 07 juillet 2021 aux tarifs suivants :
BIERE "BLONDE D'ÉTÉ" 50 CL 3.50
CIDRE GROS CHENE 3.50
CHIPS DE BLE NOIR NATURE 70g 3.80
CŒURS DE GUERLEDAN 180g 4.00
PALETS 130g 2.30
GALETTES 130g 2.30
SUCETTE CARAMEL 1.00
TERRINE GOURMANDE 5.50
TERRINE DE PATE DE FOIE AU POIVRE VERT 5.50
CROQUANTINE MIEL SESAME 90G 3.50
CROQUANTINE CHOCOLAT 90G 3.50
GATEAU AU SARRASIN 120G 3.50
GATEAU VIVALDI 120G 3.50
CREME DE CARAMEL 100G 3.90
CONFIT DE CIDRE BRETON 120G 3.90
MIEL DE PRINTEMPS 250G 6.25
CONFITURE FRAISES 230G 5.00
CONFITURE MYRTILLES 230G 5.00
CONFITURE POMME FAÇON PAIN D’EPICES 230G 4.00
Article 2 : Mme Le Maire est autorisé à effectuer toutes les formalités administratives, techniques ou
financières, nécessaires à l’exécution de la présente délibération et à signer tout document utile à cet
effet.
Article 3 : La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le
Tribunal Administratif dans un délais de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission
au représentant de l’État dans le département.