Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 04 11 00 Liste des deliberations
Déliberation - 2025 12 17 00 Liste des deliberations
Déliberation - 2024 09 19 00 Liste des deliberations
Procès Verbal - 2024 12 11 PROCES VERBAL
Déliberation - 2025 11 19 00 Liste des deliberations
Déliberation - 2026 04 22 00 Liste des deliberations
Déliberation - 2023 12 06 00 Liste des deliberations
Déliberation - 2025 03 27 00 Liste des deliberations
Déliberation - 2024 05 15 00 Liste des deliberations
Déliberation - CM DU 12 12 2022 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES EN
Déliberation - 2024 12 11 00 Liste des deliberations
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Léguevin.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 12 11 00 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Handicap et inclusivité,
Liste des Délibérations soumises au Conseil Municipal du 11 décembre 2024
N° délibération Objet Vote
2024-12-11-01 INTERCOMMUNALITÉ – Syndicat Mixte pour l’Aménagement de le Forêt de Bouconne : Rapport d’activités 2023 -
2024-12-11-02 INTERCOMMUNALITÉ – Syndicat Mixte pour l’Aménagement de le Forêt de Bouconne : Adhésion et transfert de compétence de la commune de Thil Approuvée
2024-12-11-03 INTERCOMMUNALITÉ – Adhésion de la commune de Bonrepos-sur- Aussonnelle au Grand Ouest Toulousain – Approbation de l’étude d’impact Approuvée
2024-12-11-04
INTERCOMMUNALITÉ – Adhésion de la commune de Bonrepos-sur-
Aussonnelle au Grand Ouest Toulousain – Accord local sur le nombre et la
répartition des sièges de conseiller communautaire
Approuvée
2024-12-11-05 INTERCOMMUNALITÉ – Avis sur le projet de Programme Local de l’Habitat 2025-2030 de la communauté de communes du Grand Ouest Toulousain Approuvée
2024-12-11-06
INTERCOMMUNALITÉ – Approbation de la convention de délégation de
compétences en matière de gestion des eaux pluviales urbaines entre le Grand
Ouest Toulousain et la Commune
Approuvée
2024-12-11-07
INTERCOMMUNALITÉ – Syndicat Mixte de l’Eau et de l’Assainissement de la
Haute-Garonne – Adhésion et transfert des compétences Eau Potable et
Assainissement collectif à Réseau 31
Approuvée
2024-12-11-08 CULTURE – Pass Culture Approuvée
2024-12-11-09 PETITE ENFANCE – Solde de la subvention à l’association « Les P’tits Coquins » Approuvée
2024-12-11-10 PETITE ENFANCE – Solde de la subvention à la crèche « Bulles d’Éveil » Approuvée
2024-12-11-11
ENFANCE ET JEUNESSE – Académie de Toulouse – Convention relative à
l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le
temps de pause méridienne dans un établissement du premier degré
Approuvée
2024-12-11-12 ENFANCE ET JEUNESSE – Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’école privée « La Calandreta » Approuvée
2024-12-11-13 SOCIAL – Gestion par flux des logements sociaux Approuvée
2024-12-11-14 FINANCES – Contrat Bourg-Centre Occitanie 2e génération 2022-2028 Approuvée
2024-12-11-15 FINANCES – Absence de fonds sur la régie de recettes principale Approuvée
2024-12-11-16 FINANCES – BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF – Décision Modificative n° 1 Approuvée
2024-12-11-17 FINANCES – BUDGET ANNEXE DE l’ADDUCTION D’EAU POTABLE – Décision Modificative n° 2 Approuvée
2024-12-11-18 FINANCES – BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF – Admissions en non-valeur Approuvée 2024-12-11-19
FINANCES – BUDGET PRINCIPAL – Remboursement des charges de personnel
des Budgets annexes de l’eau potable et de l’assainissement vers le Budget
Principal de la commune au titre de l’exercice 2024
Approuvée
2024-12-11-20 FINANCES – BUDGET PRINCIPAL – Décision d’ouverture de crédits avant le vote du Budget primitif pour 2025 Approuvée
2024-12-11-21 FINANCES – Versement d’une avance sur la subvention de fonctionnement 2025 au CCAS Approuvée
2024-12-11-22 COMMANDE PUBLIQUE – Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’électricité Approuvée
2024-12-11-23 RESSOURCES HUMAINES – Mise en place du RIFSEEP Approuvée
2024-12-11-24 RESSOURCES HUMAINES – Instauration de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (IFSE) pour les agents de la filière Police Municipale Approuvée
2024-12-11-25 RESSOURCES HUMAINES – Recrutement d’agents contractuels de droit public pour accroissements temporaires d’activité pour l’année 2025 Approuvée
2024-12-11-26 RESSOURCES HUMAINES – Recrutement d’agents contractuels de droit public pour accroissements saisonnier d’activité pour l’année 2025 Approuvée
2024-12-11-27 RESSOURCES HUMAINES – Suppressions d’emploi et modification du tableau des effectifs Retirée de l’ordre du jour
2024-12-11-28 RESSOURCES HUMAINES – Protection Sociale Complémentaire - Risque Prévoyance Approuvée
2024-12-11-29 RESSOURCES HUMAINES – Participation chèque CADHOC Approuvée
2024-12-11-30 RESSOURCES HUMAINES – Instauration de l’indemnisation des congés annuels non pris en cas de cessation définitive d’activité Approuvée
2024-12-11-31 AMÉNAGEMENTS URBAINS – SDEHG – Extension de l’éclairage public liée à la Réseau Express Vélo – Référence 12 AT 154 Approuvée
2024-12-11-32 URBANISME – Vente de parcelles au Syndicat Mixte DECOSET Approuvée
2024-12-11-33 URBANISME – Constitution d’une servitude d’eau potable sur les parcelles cadastrées AH 0025 ; AH 0024 ; AH 0023 ; AI 0003 ; AI 0001 Approuvée