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Compte-Rendu - 4 cr conseil du 07 septembre 2019
Document publié le Samedi 7 septembre 2019 par la commune d'Espalais.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 4 cr conseil du 07 septembre 2019)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Institutions publiques,
La version complète du compte rendu de la séance ordinaire du conseil m unic ipal e st
à consulter directement au secrétariat de la ma irie.
Séance du 07 septembre 2019 :
Les membres du Conseil Municipal se sont réunis par convocation en date du 28 août 2019, à 9 h 00 sous la Présidence de M. Marcel MOLLE Maire.
Etaient présents: MOLLE Marcel, REYMONDOUX Laurence, COMBALBERT Serge, FERRERO Annie, MARCEL Robert, DESBOURDIEUX Stéphane, TMISTCHENKO Boris.
Après que les Conseillers Municipaux aient pris connaissance du compte rendu de la dernière séance qui leur a été adressé, celui-ci a été adopté à l’unanimité des membres présents.
Mme. DESBOURDIEUX Stéphane a été élu secrétaire de séance.
Il a été décidé selon l’ordre du jour:
Conseil d’Ecole:
Il a été présenté un estimatif des effectifs pour l’année scolaire 2019 – 2020, avec des effectifs prévisionnels ; qui se traduit par un groupe de CE1, dont six élèves avec un critère retenu pour cette répartition, est le lieu de résidence, cette information a été transmise aux parents, y compris trois TPS en Janvier 2020 qui devraient rejoindre notre Ecole.
La classe de Mme ALGUACIL, qui reprend la direction de l’Ecole, comprendra 26 élèves et celle de Mme FLAHAUT 17 élèves. Des projets à venir ont été présentés.
En ce qui concerne le PEDT pas de changement, pour le Périscolaire, il a été constaté, que des inscriptions par des Parents ne sont pas respectées, il sera prévu des interventions par des bénévoles et la Mairie étoffera par des activités souhaités à sa charge. Des travaux d’entretien ont été et seront effectués pendant les vacances et ceux plus importants ont été demandés auprès de la CC2R qui en a la compétence.
Le transport scolaire ESPALAIS / POMMEVIC et vice-versa sera toujours assuré. Pour la Commune d’Espalais, les départs et arrivées seront effectués par l’arrière de l’Ecole uniquement.
Adressage Postal:
Le service de la Poste, nous ayant mis en demeure, en vue de mettre à jour le nom des rues et lieux, car de nombreux services et personnes rencontrent des difficultés pour desservir ou s’y rendre. Un état des lieux a été effectué avec les services Postaux et on à souhaité conserver au maximum la numérotation existante ainsi que le nom des rues a une ou deux unités près. En ce qui concerne l’extérieur du Village, une meilleure signalisation sera mise en place ainsi qu’une numérotation.
Il sera remplacé les plaques de numéro qui se sont détériorés.
Matériel Bureau:
Il a été décidé du remplacement de l’ordinateur du secrétariat par un matériel plus performant et de conserver l’ancien pour le mettre à disposition d’autres services.
.
Personnel Communal:
Le contrat unique d’insertion de l’Agent arrivant à terme au 31/10/2019, il est décidé, considérant la nécessité du service à l’Ecole, de le transformer en embauche définitive, pour un 20 heures / semaine.
En ce qui concerne le service voirie et autres, après la période d’essai de l’Agent actuel, il est décidé et selon les rapports d’activités, de la titulariser à/c du 1° octobre 2019.
Projet Photovoltaïque:
Au cours d’une réunion du Conseil Municipal, il avait été décidé de donner une suite d’étude à une société pour la mise en place d’un parc solaire photovoltaïque aux lieux-dits “Gauran – Labourgade – Salat”, et ce dans le cadre d’installations d’énergies renouvelables prôné par les instances nationales, cela suit son cours, malgré des difficultés rencontrées, de part ces faits il est décidé de suspendre provisoirement ce dossier pour l’instant, de revoir le PLUI – H en cours et en attente de l’étude d’impact nécessaire.
Travaux Bâtiments:
Ravalement et remise en état du bâtiment “Ossuaire” au cimetière.
Suite au rapport “accessibilité des bâtiments” par la SOCOTEC, il est décidé dans un premier temps d’effectuer certains travaux par notre personnel voirie et en ce qui concerne les gros travaux, une consultation d’entreprises sera effectuée.
Renouvellement occupation terres agricoles communales:
Il est décidé le renouvellement des dites terres agricoles à des agriculteurs de la commune pour la période du 1/10/2019 au 30/09/2020, au même tarif que l’année précédente.
Bouches d’incendies:
Suite au contrôle effectué par le SMEP, concernant l’état des bornes d’incendies sur le territoire de la Commune, il est décidé de consulter des entreprises pour la remise en état.
Contrat Entretien Eclairage Public:
Il est décidé de renouveler la convention de mandat d’aide à l’entretien, de consulter trois entreprises et d’intervenir après du S.D.E. pour la remise en état des divers points lumineux et du remplacement des lampes BF sodium par du LED, de confier au S.D.E. la mission de détection et de géo- référencement de nos réseaux sensibles et les interventions nécessaires par le prestataire.
Décisions Modificatives aux Budgets 2019:
Il est décidé d’effectuer un virement de crédits interne pour travaux E.P.
Questions diverses ::
• Il a été exprimé diverses demandes, concernant des points à voir, dont des décisions ont été prises et qui seront détaillées sur le registre des délibérations du Conseil Municipal, consultable au secrétariat de la Mairie.