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Compte-Rendu - Convocation et ODJ CM 27.03.2026
Document publié le Vendredi 27 mars 2026 par la commune de Mâcon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Convocation et ODJ CM 27.03.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation,
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L'ÉNERGIE POUR VOUS, Mes!
MAIRIE DE MÂCON
SERVICE DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
SECRÉTARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL
CONVOCATION
SÉANCE DU 27 MARS 2026
Madame, Monsieur,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
A Mâcon, le 23 mars 2026
J'ai l'honneur de vous prier de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le :
VENDREDI 27 MARS 2026 À 18 H 30
à l'Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal.
Vous voudrez bien trouver ci-joint l'ordre du jour de la séance du Conseil Municipal.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de ma considération distinguée.
LE de ville
Quai Lamartine - 71018 Mâcon cedex - Tél. : 03 85 39 71 00 - www.macon.fr MACON L'ÉNERGIE POUR VOUS, mecs CONSEIL MUNICIPAL
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SÉANCE DU 27 mars 2026 À 18 H 30
Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance précédente du 15 décembre 2025 Communication de M. le MAIRE
Installation du Conseil Municipal
Élection du Maire
Détermination du nombre des adjoints au Maire
Élection des adjoints au Maire
Élection du Maire Délégué de Sennecé-les-Mâcon
Élection du Maire Délégué de Saint-Jean-le-Priche
Élection du Maire Délégué de Loché
Lecture et remise de la Charte de l'élu local
Délégations données au Maire pour prendre certaines décisions conformément à l’article L. 2122-22 du
Code général des collectivités territoriales
Création et composition des commissions municipales
Fixation du nombre de représentants de la Ville au sein du Conseil d'administration du Centre Communal
d'Action Sociale (CCAS)
Désignation des représentants de la Ville au sein du Conseil d'administration du Centre Communal
d'Action Sociale (CCAS)
Création de la Commission Communale pour l'Accessibilité (CCA)
Création de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) et définition des modalités de dépôt des listes Création de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) et définition des modalités de dépôt des listes
Création de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) et désignation des membres
Création de la Commission de Contrôle Financier (CCF) et désignation des membres Désignation des représentants permanents au sein du Conseil d'administration de la Société d'Économie Mixte d'Aménagement (SEMA) Mâconnais Val-de-Saône Bourgogne du Sud et du représentant permanent aux Assemblées Générales Ordinaires et Extraordinaires
Désignation du représentant de la Ville au sein des Assemblées de la Société d'Économie Mixte de
Construction du Département de l'Ain (SEMCODA)
Désignation des représentants de la Ville au sein de la Société Publique Locale (SPL) Mâconnais Val-de- Saône Bourgogne du Sud
Désignation des représentants de la Ville au sein des Conseils d'école Désignation des représentants de la Ville au sein des Conseils d'administration des Établissements Publics Locaux d'Enseignement (collèges et lycées)
Désignation des représentants de la Ville au sein des Organismes de Gestion de l'Enseignement
Catholique (OGEC) des établissements d'enseignement privé
Indemnités de fonctions des élus
Remboursement des frais de missions des élus
Formation des élus
Décisions prises en application de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
VW ôtet de ville
Quai Lamartine - 71018 Mâcon cedex - Tél. : 03 85 39 71 00 - www.macon.fr