Convocation - Convocation ODJ CM 260413

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Convocation - Convocation ODJ CM 260413 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Challans. Lien du pdf (Convocation - Convocation ODJ CM 260413)Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Direction Générale

Dossier suivi par : Stéphane RAFFENEAU

Réf: SR/DL

Tél : 02 51 49 79 60

Cher(e) Collègue,

Challans, le 07/04/2026

A l'attention de Mesdames et Messieurs

les Conseillers Municipaux

Je vous serais reconnaissant de bien vouloir participer à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra

le lundi 13 avril 2026

à 18 h 30

salle du Conseil Municipal

Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour détaillé.

Veuillez agréer, cher(e) collègue, l'expression de mes salutations distinguées.

Le Maire,Ordre du jour du Conseil Municipal du 13 avril 2026

1 SERVICES GÉNÉRAUX

1.1 Conseil municipal : Proclamation de l'élection de Mesdames Jacqueline FLAIRE, Géraldine LAIDET et Messieurs Guillaume DUHAIL et Damien CARTRON

1.2 Conseil municipal: Modification du tableau du conseil municipal

1.3 Conseil municipal: Exercice du droit à la formation des membres du conseil municipal

1.4 Administration générale : Détermination du nombre des membres du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale

1.5 Administration générale: Désignation des conseillers municipaux en qualité de membres élus du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale

1.6 Administration générale : Désignation des représentants au Conseil d'Administration de l'EPSMS du Pays de Challans

1.7 Administration générale: Création et composition des commissions municipales permanentes

1.8 Administration générale: Désignation des membres de la commission d'appel d'offres permanente

1.9 Administration générale: Désignation des membres de la commission de délégation de service public

1.10 Administration générale : Composition et désignation de la commission consultative des services publics locaux

1.11 Administration générale : Composition et désignation des membres de la commission de contrôle financier

1.12 Administration générale : Désignation d'un représentant de la commune au Groupement d'intérêt Public (GIP) GIGALIS

1.13 Administration générale: Désignation d'un représentant au sein du collège électoral des délégués des communes du Comité syndical du syndicat mixte e Collectivités

1.14 Administration générale: Désignation du représentant permanent à l'Assemblée spéciale et du représentant permanent à l'Assemblée générale des actionnaires de VENDÉE EXPANSION - SPL

1.15 Administration générale: Désignation du représentant permanent à l'Assemblée spéciale et du représentant permanent à l'Assemblée générale des actionnaires de VENDÉE EXPANSION - SEM

1.16 Administration générale : Désignation des représentants de la commune au sein du comité territorial de l'énergie Challans-Gois communauté du syndicat départemental d'énergie et d'équipement de la Vendée (SyDEV)

1.17 Administration générale: Désignation des représentants de la commune au sein du comité de pilotage du site Natura 2000 « Marais Breton, baie de Bourgneuf, île de Noirmoutier et forêt de Monts »

1.18 Administration générale : Désignation d'un représentant titulaire au sein du GIP GEO VENDEE

1.19 Administration générale: Désignation d'un correspondant incendie et secours

1.20 Administration générale: Désignation d'un conseiller municipal aux fonctions de correspondant défense

1.21 Administration générale: Désignation des représentants de la commune dans les conseils d'école des écoles publiques maternelles, élémentaires et primaires

1.22 Administration générale : Désignation des représentants de la commune dans les organismes de gestion des écoles privées sous contrat

1.23 Administration générale : Désignation des représentants de la commune dans les conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement du second degré

1.24 Administration générale : Désignation d'un représentant de la commune au sein des conseils de la vie sociale des établissements et services gérés par l'ADAPEI-ARIA 85

1.25 Conseil municipal: Désignation des représentants de la commune dans diverses associations « loi 1901 »2 FINANCES

2.1 Finances : Adoption du règlement budgétaire et financier

2.2 Marchés publics : Adoption du règlement intérieur applicable aux marchés publics

2.3 Fiscalité : Vote des taux de fiscalité 2026

2.4 Marchés publics : Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre relatif à l'opération de démolition - reconstruction du complexe sportif de la Cailletière