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Procès Verbal - pv cm 10 05 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montcuq-en-Quercy-Blanc.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 10 05 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Démocratie,
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
10
MAI
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
en
date
du
2
Mai
2023
à
20h,
les
membres
du
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqués,
se
sont
réunis
en
session
ordinaire
à la
Mairie
MONTCUQ
EN
QUERCY
BLANC
46800,
Salle
du
Conseil
Municipal
sous
la présidence
de
Monsieur
Alain
LALABARDE,
Maire
de
MONTCUQ
EN
QUERCY
BLANC.
Date
de
convocation
du
Conseil
et affichage
: 02/05/2023
|
Conseillers
municipaux
: 23
Date
d'affichage
du
compte
rendu :
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 23
Présents
: 13
Votants
: 13
+3
pouvoirs
Présents : Mesdames
DEMON,
RECHE,
SAURAT,
SAURT
Messieurs
LALABARDE,
DOCHE,
ARNAL,
BARRES,
CAUMON,
LAPLANCHE,
MEYNEN,
MURET
ET
ROUX
Absents/excusés
ayant
donné
procuration
:
Mme
LAFAGE
a donné
procuration
à
Monsieur
DOCHE
Mme
MATHIEU
a donné
procuration
à
Madame
SAURT
Mme FICAT
a donné
procuration
à M.
LALABARDE
Absents
Excusés
: n’ayant
pas
donné
procuration
:
M.
LAGARD,
MME
SABEL,
MME
BERTHOLET-FRAUNIE,
MME
LE
QUILLEC
Edwige
Absents
Excusés
: n’ayant
pas
donné
procuration :
M.
LAPEZE,
M.
BARRAU,
MME
MATHIERE
Secrétaire
de
séance
: Mme
SAURT
Dominique
RAPPEL
ORDRE
DU
JOUR
DE
LA
SEANCE :
-
Validation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
-
Achat
de
terrain
-__
Tarifs
de
location
salles
et
matériel
communal
-
Création
emplois
saisonniers
-
Questions
diverses APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
12
AVRIL
2023
VOTE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
CONTRE
ABSTENTION
LALABARDE
—
DOCHE
ARNAL
— CAUMON
—
Adopté
à l’unanimité
|
LAPLANCHE
- MEYNEN
- MURET
—
RECHE
—
ROUX
- SAURAT
—
SAURT-BARRES- DEMON
DELIBERATIONS
N°
1
: ACQUISITION
D'UN
TERRAIN
À
CAVEROQUE
Cette
délibération
annule
et remplace
la
délibération
N° 2023-012
du
07.02.20234
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
la demande
du
SDIS
de
réaliser
un
centre
de
secours
neuf
sur
la commune
de
Montcuq
En
Quercy
Blanc.
Achat
d’un
terrain
pour
un
Prix
de
36
000
€ auquel
il faut
ajouter
les
honoraires
de
l’Agence
pour
un
montant
de
3 000
€.
La
première
délibération
ne
tenait
pas
compte
des
frais
d'agence,
c’est
pour
cela
que
nous
devons
revoter
une
délibération.
DEBAT Question
de
M.
ARNAL
: pourrait-on
acquérir
ce
terrain
sans
passer
par
l'Agence
?
Réponse
de
M.
LALABARDE
: C’est
une
agence
locale
qui
a ce
bien
à la vente,
nous
trouvons
normal
qu’elle
puisse
être
rémunéré
pour
son
travail.
Dans
le cas
d’une
agence
hors
de
Montcuq,
nous
aurions
éventuellement
pu
acheter
en
direct.
VOTE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
CONTRE
ABSTENTION
LALABARDE
—
DOCHE
ARNAL
—
CAUMON
—
Adopté
à l’unanimité
|
LAPLANCHE
- MEYNEN
- MURET
—
RECHE
—
ROUX
- SAURAT
—
SAURT-BARRES- DEMON
N°2 :
Tarifs
location
des
salles
et
matériel
communal
Monsieur
le
Maire
présente
la
nouvelle
grille
tarifaire
de
location
des
diverses
salles
de
la
commune,
applicable
au
1 er
Juin
2023,
qui
tient
compte
également
de
l’augmentation
du
tarif
de
l'électricité,
le
KWH
est
facturé
0,50
d’euro. DEBAT Question
de
M.
CAUMON
: A-t-on
le droit
de
faire
payer
l'électricité
?
Réponse
de
M.
LALABARDE
: OUI
au
prix
où
la commune
le
paye.
Proposition
de
M.
MURET
sur
la tarification
formule
journée
et WE :
-__
tarif
journée
du
lundi
au
vendredi
-
tarif WE
du
vendredi
midi
au
lundi
midi
VOTE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
CONTRE
ABSTENTION
LALABARDE
—
DOCHE
ARNAL
— CAUMON
—
Adopté
à l’unanimité
|
LAPLANCHE
- MEYNEN
- MURET
—
RECHE
—
ROUX
- SAURAT
—
SAURT-BARRES- DEMON
N° 3 : CREATION
DE
3 EMPLOIS
POUR
UN
BESOIN
SAISONNIER
Monsieur
le Maire
informe
de
l'ouverture
du
site
touristique
de
la Tour
pour
le week-end
de
Pentecôte
du
27
au
29
Mai
ainsi
que
les
deux
premiers
week-ends
de
juin
: les 3 et 4 et
les
10
et
11.
Un
agent
va
être
recruté
pour
assurer
l'ouverture
et
l'accueil
de
ce
monument.
Il convient
également,
en
raison
des
congés
annuels
d'été
au
sein
des
services
techniques
et
des
services
administratifs,
de
créer
deux
emplois
pour
renforcer
les équipes
et assurer
la
continuité
des
services.
DEBAT Quels
besoins
? En
période
estivale
la Tour
est
ouverte
tous
les jours.
Un
saisonnier
à temps
non
complet.
Le
saisonnier
travaille
tous les
jours
avec
un
jour
de
repos
par
semaine.
Cela
nécessite
plusieurs
personnes
pour
organiser
une
rotation.
Certains
employés
communaux
assurent
quelques
heures
durant
la saison.
Nous
privilégions
les
montcuquois,
qui
doivent
être
impérativement
Majeurs.
Concernant
le service
technique,
nous
recrutons
Mickaël
RECHE
à temps
complet,
pour
3
mois.
Pour
le service
administratif
un
temps
complet
durant
2
mois
Maëva
BAFFALIE.
VOTE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
CONTRE
ABSTENTION
LALABARDE
— DOCHE
ARNAL
— CAUMON
—
Adopté
à l’unanimité
|
LAPLANCHE
- MEYNEN
- MURET
— RECHE
—
ROUX
- SAURAT
—
SAURT-BARRES- DEMON QUESTIONS
DIVERSES
:
-
Tirage
au
sort
Jury
d’Assises
2024;
Les
personnes
doivent
avoir
moins
de
70
ans
et
être
domiciliées
sur
la Commune,
Résultat
du
tirage
au
sort
:
COMBES
Epouse
VARRENNES
Nathalie
CURE
Epouse
OLIVIER
Alexandra
BANZATTO
Epouse
FOISSAC
Sylvie
HENRY
Epouse
CARMONA
Colette
LEQUILLEC
Mikaël
BEGUE
Kévin
O0 O0 O0 O0 O0 0
-
Terrains
NAKACHE
Route
de
Castelnau:
terrains
à
vendre,
non
constructibles,
près
du
cimetière.
Superficie
27
ares.
Il
pourrait
servir
à
la
commune
pour
y
faire
un
parking,
ou
éventuellement
agrandir
le cimetière
...Le
conseil
municipal
décide
de
faire
une
offre
à
1500
€.
-
Travaux
Eglise
St Hilaire
: Les
ouvriers
ont constaté
qu’il y a un problème
sur le toit du
clocher,
et
souligne
la
dangerosité
du
fait
que
des
tuiles
non
crochetées
pourraient
tomber
sur
la
voix
publique.
Nous
avons
demandé
des
devis,
les
travaux
pourraient
avoisiner
les
30
000
€. Nous
sommes
dans
l’obligation
de
faire
ces
travaux,
ce
qui
va
entrainer
un
avenant
et
un
délai
supplémentaire.
ARRIVEE
DE
Mme
Camille
BERTHOLET-FRAUNIE
à 21
H
Plus
rien
étant
à l’ordre
du jour,
la séance
est
levée
à 21
H.
Le
Maire,
Alain
LALABARDE
Secrétaire
de
Séance
Dominique
SAURT