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Procès Verbal - PV Approuve du 09.12.2025 compressed
Procès Verbal - pv 14 03 2023 approuve
Procès Verbal - PV Approuve du 03.09.2024
Procès Verbal - pv 06 02 2024 approuve
Procès Verbal - pv cm 10 05 2023
Procès Verbal - pv 05 09 2023 approuve
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montcuq-en-Quercy-Blanc.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 05 09 2023 approuve)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Aménagement du territoire,
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
5
SEPTEMBRE
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
en
date
du
5
Septembre
2023
à
20
h
00,
les
membres
du
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqués,
se
sont
réunis
en
session
ordinaire
à la
Mairie
MONTCUQ
EN
QUERCY
BLANC
46800,
Salle
du
Conseil
Municipal
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
LALABARDE,
Maire
de
MONTCUQ
EN
QUERCY
BLANC
Date
de
convocation
du
Conseil
et
affichage
: 29/08/2023
Conseillers
municipaux
: 23
Date
d'affichage
du
compte
rendu
:
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 23
Présents
: 17
Votants
:17
Présents
:
Mesdames
DEMON,
FICAT,
LAFAGE,
PARAYRE,
RECHE,
SAURT,
SABEL
Messieurs
LALABARDE,
DOCHE,
ARNAL,
BARRES,
CAUMON,
LAGARD,
LAPEZE,
LAPLANCHE,
MEYNEN,
MURET Absents/excusés
ayant
donné
procuration
:
M.
ROUX
a donné
procuration
à Mme
LAFAGE
Absent
excusé
:Mme
LE
QUILLEC
—
Mme
SAURAT
Absents/non
excusés
:
Mme
MATHIERE
M.
BARRAU
Secrétaire
de
séance
:Mme
SAURT
Dominique
RAPPEL
ORDRE
DU
JOUR
DE
LA
SEANCE
:
-
Installation
d’un
nouveau
conseiller
municipal
-
Validation
du
dernier
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
-
Avenant
convention
cross-park
-
Plan
de
financement
city
park
-
Opérations
éclairage
public
-
Décision
Budgétaire
Modificative
-
Achat
de
terrains
-
Cimetière
:modification
durée
de
concession
caveau
provisoire
-
Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
-
Tarifs
location
salle
de
danse
-
Questions
diverses
DELIBERATIONS
N°1
: Installation
d’un
nouveau
conseiller
Municipal
Monsieur
le
Maire
propose
à
l’assemblée
le
remplacement
de
Mme
BERTHOLET
FRAUNIE
Camille,
conseillère
municipale
démissionnaire,
pour
des
raisons
familiales,
par
Mme
PARAYRE
Patricia
venant
sur
la
liste
immédiatement
après
le
dernier
conseiller
élu.
Il précise
qu’il
reste
encore
un
conseiller
remplaçant.
Il souhaite
la
bienvenue
à
Mme
PARAŸRE
qui
intègre
l'assemblée
à
mi
mandat. DEBAT Pas
de
question
VOTE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
CONTRE
ABSTENTION
Adopté
à l’unanimité
LALABARDE
- DOCHE
-
ARNAL
- BARRES
-
CAUMON
- DEMON
—
FICAT-
LAGARD
LAFAGE
- LAPEZE
-
LAPLANCHE
—
MATHIEU
-MEYNEN
-
MURET
- RECHE
—
SABEL
— SAURT
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
04/07/
2023
VOTE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
CONTRE
ABSTENTION
Adopté
à l’unanimité
LALABARDE
- DOCHE
-
ARNAL
- BARRES
-
CAUMON
-— DEMON
—
FICAT-
LAGARD
LAFAGE
- LAPEZE
-
LAPLANCHE
—
MATHIEU
-MEYNEN
-
MURET
- RECHE
—
SABEL—
SAURT
PARAYRE
N°
2
: Avenant
à
la
convention
d'occupation
du
domaine
public
pour
l'exploitation
du
cross
park
au
plan
d’eau
de
Montcug
Monsieur
le
Maire
explique
à l'assemblée
que
la
société
SAS
OTIUM
a demandée
à
la
commune
la
possibilité
de
laisser
la
structure
installée
au
plan
d’eau
car
bien
qu’entièrement
démontable,
cela
lui
évite
une
charge
de
travail
importante
de
montage
et
démontage.
Pour
cela
une
convention
sera
signée
et
elle
devra
s'acquitter
d’une
redevance
de
10
euros
mensuelle
pour
la
période
non
estivale,
ce
qui
nous
garantie
une
assurance
de
la
société.
Nous
leur
avons
demandé,
dans
un
souci
d'harmonie
de
couleur,
de
peindre
leur
cabane
dans
le
style
des
cabanes
de
plage
installées
par
la
commune.
DEBAT infos
plan
d’eau
:le
poste
de
secours
sera
installé
au
printemps
prochain
Suppression
des
douches
mais
pas
des
rinces
pieds
Renouvellement
du
Pavillon
Bleu
Suite
aux
fortes
chaleurs
et
aux
gros
orages,
nous
avons
constaté
un
problème
de
qualité
de
l’eau,
cela
n’a
durée
qu’une
journée
et
n’a
pas
nécessité
la
fermeture
du
plan
d’eau
au
public,
une
information
a été
suffisante. Adopté
à l’unanimité
|
LAFAGE
- LAPEZE
- LAPLANCHE
— MATHIEU
-MEYNEN
- MURET
- RECHE
— PARAYRE
-
SABEL
— SAURT
N°3:
Création
d’un
terrain
multisports
—
demande
de
subvention
Agence
Nationale
du
Sport
et plan
de
financement
:
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
le
projet
de
création
d’un
city
stade
et
demande
l’autorisation
de
solliciter
une
subvention
dans
le
cadre
du
«
Plan
5000
terrains
de
sport
»
auprès
de
l'Agence
pour
nationale
du
sport.
DEBAT Pas
de
question
VOTE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
CONTRE
ABSTENTION
LALABARDE
- DOCHE
- ARNAL -
BARRES - CAUMON
— DEMON
—
_..,
|
FICAT- LAGARD
LAFAGE - LAPEZE -
Adopté à l'unanimité
| | 4pl ANCHE
— MATHIEU
-MEYNEN
-
MURET - RECHE — PARAYRE - SABEL — SAURT
N°
4
: OPERATION
41138EP
—
Raccordement
feu
récompense
sur
réseau
EP
— support
PL
93
Monsieur
le
Maire
présente
le projet
de
raccordement
d’un
feu
récompense
sur
le réseau
d'éclairage
public
sur
l’Avenue
de
St
Jean,
ces
travaux
devraient
être
réalisés
avant
la
fin
2023
selon
les
études
de
la
FDEL.
DEBAT
Cette
procédure
est
longue
car
nous
avons
du
demander
plusieurs
avis
: Enedis..
Les
panneaux
sont
configurés
pour
une
vitesse
à 30,
il faut
les
repasser
à 50km/h.
VOTE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
CONTRE
ABSTENTION
LALABARDE - DOCHE - ARNAL - BARRES - CAUMON
— DEMON — FICAT- LAGARD
|
LAFAGE - LAPEZE - LAPLANCHE —
Adopté à l'unanimité |
MATHIEU
-MEYNEN
- MURET - RECHE —
PARAYRE - SABEL — SAURT
N°5
: Décision
modificative
N°3
et N°4
Monsieur
le
Maire
explique
la décision
modificative
N°3
d’un
montant
de
20
000
euros,
qui
servira
à
financer
les travaux
du
plan
d’eau.
La
décision
modificative
N°4
régularisation
d'amortissement
pour
un
montant
de
1019.18
euros. DEBAT Pas
de
question
VOTE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
CONTRE
ABSTENTION
LALABARDE
- DOCHE
- ARNAL
- BARRES
- CAUMON
— DEMON
— FICAT-
LAGARD
LAFAGE
- LAPEZE
- LAPLANCHE
—
MATHIEU
-MEYNEN
- MURET-
RECHE
—
PARAYRE
- SABEL
— SAURT
Adopté
à l'unanimité
N°
6
: Acquisition
de
terrains
Faubourg
St
Privat
Monsieur
le
Maire
expose
à
l’assemblée
l'opportunité
d'acheter
trois
parcelles
de
terrain,
situées
au
lieudit
St
Privat,
à
la
famille
DIGIANANTONIO,
ce
qui
représente
une
superficie
totale
de
1179
m2
pour
un
montant
de
35
000
euros.
L'achat
de
ces
trois
parcelles
donne
un
accès
direct
sur
la
RDSS
et
permettra
avec
l’ajout
des
parcelles
L 910
ET
911,
appartenant
déjà
à
la commune,
de
faire
des
lots
à
bâtir
plus
importants.
La
grangette
située
sur
la
parcelle
L 910
sera
démolie,
afin
de
donner
plus
de
visibilité.
DEBAT Question
:
-
est-ce
que
cette
somme
est
prévue
au
budget
? oui
cet
achat
avait
était
prévu
et
budgété.
-
Cette
somme
est
importante,
cela
fait
presque
30
euros
du
m2,
ce
qui
est
plus
cher
que
ce
que
l’on
paye
habituellement,
il faudra
être
attentif
au
prix
du
m2
à la revente.
VOTE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
CONTRE
ABSTENTION
LALABARDE
- DOCHE
-
ARNAL
- BARRES
- CAUMON
— DEMON
—
FICAT-
LAGARD
LAFAGE
- LAPEZE
-
LAPLANCHE
— MATHIEU
-
MEYNEN
- MURET
- RECHE
—
PARAYRE
- SABEL
— SAURT
Adopté
à l’unanimité
N° 7
: Acquisition
de
terrains
«
cimetière
de
St
Privat
Monsieur
le
Maire
expose
à
l’assemblée
l’opportunité,
en
vue
de
l’extension
ou
de
la
création
d’un
parking
au
cimetière
St
Privat,
d’acheter
trois
parcelles
de
terrain
situées
au
cimetière
St
Privat
à
Montcug,
appartenant
à
M.
NAKACHE,
ce
qui
représente
une
superficie
totale
de
2725
m2
pour
un
montant
de
2 000
euros.
Ces
parcelles
ont
un
accès
direct
sur
la
Route
de
Castelnau
mais
ne
jouxtent
pas
le cimetière.
Entre
les
deux
il y a
une
parcelle
qui
appartient
à
un
autre
propriétaire,
mais
dans
un
premier
temps
cela
nous
permettrait
de
réaliser
un
parking,
car
lors
des
enterrements
les
voitures
sont
obligées
de
se garer
en
bord
de
route
et c’est
dangereux. DEBAT Question
:
-
Est-ce
que
l’on
pourrait
acheter
la parcelle
qui jouxte
le cimetière
? pour
l'instant
elle
n’est
pas
à
vendre.
Mais
si un
jour
c’est
le cas,
cela
pourrait
nous
permettre
de
faire
une
extension
du
cimetière.
-
Dans
un
premier
temps,
M.
le
Maire
va
demander
au
propriétaire
un
passage
piéton
sur
ce
terrain.
VOTE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
CONTRE
ABSTENTION
LALABARDE
- DOCHE
-
ARNAL
- BARRES
-
CAUMON
— DEMON
—
FICAT-
LAGARD
LAFAGE
-
LAPEZE
- LAPLANCHE
—
MATHIEU
-MEYNEN
-
MURET
- RECHE
—
PARAYŸYRE
- SABEL
— SAURT
Adopté
à
l’unanimité
N°8
: Cimetières
communaux
: Modification
durée
de
concession
caveau
provisoire
Monsieur
le
Maire
explique
à
l’assemblée,
que
légalement
l’utilisation
du
caveau
provisoire
(dépositoire
communal)
ne
peut
pas
être
supérieure
à
six
mois
maximum,
elle
est
actuellement
de
3
mois.
Cette
mesure
est
applicable
immédiatement.
DEBAT Question
:
Pas
de
question
VOTE
DU
CONSEIL
MUNICIPALE
POUR
CONTRE
ABSTENTION
LALABARDE
- DOCHE
- ARNAL
-
BARRES
- CAUMON
— DEMON
—
ou
.
…,
|
FICAT-
LAGARD
LAFAGE
-
LAPEZE
Adopté
à l'unanimité |
LAPLANCHE
— MATHIEU
-
MEYNEN
- MURET
- RECHE
—
PARAYRE
- SABEL
— SAURT N°
9
: Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée,
de
la
demande
de
subvention
de
l'association
THOS
PRODUCTION
dont
le
metteur
en
scène,
qui
est
de
Lascabanes,
réalise
des
courts
métrages
avec
de
jeunes
acteurs
du
territoire.
M.
le
Maire
propose
d’allouer
500
euros
de
subvention.
DEBAT Question
:
Pas
de
question
VOTE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
CONTRE
ABSTENTION
LALABARDE
- DOCHE
- ARNAL
-
BARRES
- CAUMON
—
DEMON
—
FICAT-
LAGARD
LAFAGE
-
LAPEZE
- LAPLANCHE
—
MATHIEU
-MEYNEN
- MURET
-
RECHE
— PARAYRE
- SABEL
—
SAURT
Adopté
à l'unanimité
N°10
: Tarif de
location
de
la Salle
de
danse
Monsieur
le
Maire
explique
à
l'assemblée,
qu’en
raison
de
l'augmentation
du
coût
de
l'énergie,
il
convient
de
modifier
à
la
hausse
le
tarif
de
location
de
la
salle
de
danse
et
de
le
porter
à
6
euros
de
l'heure
pour
tous
les
utilisateurs.
Ce
tarif est
applicable
immédiatement.
DEBAT Question
: Pas
de
question
VOTE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
CONTRE
ABSTENTION
LALABARDE
- DOCHE
- ARNAL
- BARRES
- CAUMON
—
DEMON
—
FICAT-
LAGARD
LAFAGE
- LAPEZE
-
LAPLANCHE
— MATHIEU
-
MEYNEN
- MURET
- RECHE
—
PARAYRE
- SABEL
— SAURT
Adopté
à l’unanimité Questions
diverses
:
Question
déjà
invoquée
par
Mme
RECHE
sur
le
problème
de
stationnement
devant
l’EPHAD
:
on
inscrira
au
sol
«
réservé
médical
»
Question
de
M.
MURET
:
est
ce
que
le
projet
de
construction
d’un
bâtiment
photovoltaïque
est
toujours
d'actualité
ou
est
il
abandonné
?
M.
LABROUSSE
est
installé
et
le
bâtiment
sera
construit,
le
projet
suit
son
cours,
les
3
acheteurs
potentiels
sont
toujours
preneurs
Question
de
M.
MEYNEN
:
Est-ce
que
la
résidence
AGES
ET
VIE
va
ouvrir:
il
y
a
un
petit
litige
administratif
avec
le
département,
mais
qui
va
être
résolu
prochainement.
Enquête
PLUI
a
débuté
lundi
4 septembre
Local
de
Mme
CAMINADE
(à
côté
de
chez
DELIA)
27
m2
est
vide,
elle
ne
souhaite
pas
le
vendre
ni
le
louer,
hormis
à
la
mairie.
Des
travaux
sont
à
prévoir
:
le
grand
portail,
le
sol,
les
sanitaires.
H
faut
se
renseigner
s’il
est
possible
que
la
mairie
puisse
sous
louer
un
local
auquel
cas
cela
pourrait
intéresser
un
commerçant.
Problème
de
chiens
errants
à
la
ferme
de
Gayrac
:plusieurs
plaintes
de
promeneurs,
qui
n’osent
plus
emprunter
ce
chemin
de
peur
de
se
faire
attaquer
par
les
chiens
des
propriétaires.
Un
courrier
de
mise
en
garde
va
leur
être
adressé.
Si
ce
courrier
n’est
pas
suivi
d'effet,
M.
le
Maire
sera
obligé
de
prendre
toutes
les
dispositions
propres
à empêcher
la
divagation
des
chiens.
Rappel
du
message
du
21
Aout
pour
les
inscriptions
au
congrès
des
maires
et
élus
le
vendredi
20
octobre
au
parc
des
expos
de
cahors,
date
limite
le
15
septembre
2°"
édition
d'octobre
Rose
le
dimanche
1er
octobre,
débutera
par
une
marche,
apéro
rose
à
midi,
projection
d’un
film
l’après
midi,
les
parapluies
seront
installés
dans
les
rues
et
la
Tour
sera
éclairée
en
Rose Les
2
projets
de
la
Maison
Pourchet
(ancienne
gendarmerie)
sont
abandonnés.
Il va
falloir
que
l’on
ait
un
débat
pour
savoir
ce
que
l’on
fait
de
ce
bâtiment
Pas
de
DETR
pour
l'installation
des
toilettes
rue
du
couvent
des
cordeliers,
car
la
Préfecture
n’
a
plus
de
budget
à allouer,
ce
qui
représente
une
perte
de
11
000
euros
La
rentrée
scolaire
s’est
bien
passée,
pas
de
soucis
à signaler
Plus
rien
étant
à l’ordre
du
jour,
la
séance
est
levée
à 22
H
30
Le
Maire,
Alain
LALABARDE
Secrétaire
de
Séance
Dominique
SAURT