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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montcuq-en-Quercy-Blanc.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv approuve03 10 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie,
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
3
OCTOBRE
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
en
date
du
3
Octobre
2023
à
20h
00,
les
membres
du
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqués,
se
sont
réunis
en
session
ordinaire
à
la
Mairie
MONTCUQ
EN
QUERCY
BLANC
46800,
Salle
du
Conseil
Municipal
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
LALABARDE,
Maire
de
MONTCUQ
EN
QUERCY
BLANC
Date
de
convocation
du
Conseil
et
affichage
: 26/09/2023
Conseillers
municipaux
:
Date
d'affichage
du
compte
rendu
:
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 23
Présents
:15
Votants
:18
{(15+3
pouvoirs)
Présents
:
Mesdames
FICAT,
RECHE,
SABEL,
MATHIEU,
SAURAT
Messieurs
LALABARDE,
DOCHE,
ARNAL,
BARRES,
CAUMON,
LAGARD,
LAPEZE,
MEYNEN,
MURET,
ROUX,
Absents/excusés
ayant
donné
procuration
:
Mme
LAFAGE
a donné
procuration
à M.
CAUMON
M.
LAPLANCHE
a donné
procuration
à
M.
DOCHE
Mme
SAURT
a donné
procuration
à
Mme
MATHIEU
Absentes
excusées
:Mmes
LE
QUILLEC
et
PARAYRE
Absents/non
excusés
:
Mmes
MATHIERE
et
DEMON
M.
BARRAU
Secrétaire
de
séance
:Mme
MATHIEU
RAPPEL
ORDRE
DU
JOUR
DE
LA
SEANCE
:
-
Validation
du
dernier
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
- _
Décision
budgétaire
modificative
-
Ventes
de
terrains
suite
à enquête
publique
-
Questions
diverses
VALIDATION
DU
DERNIER
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
5
SEPTEMBRE
2023 VOTE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
CONTRE
ABSTENTION
LALABARDE
- DOCHE
-
ARNAL
- BARRES
-
ou
.
…,
|
CAUMON-FICAT-
Adopté
à
l'unanimité
LAGARD
- LAPEZE
-
MATHIEU
-MEYNEN
-
MURET
—
RECHE
—
SABEL
—
ROUX
-
SAURAT DELIBERATIONS
N°1
:DÉCISION
BUDGÉTAIRE
MODIFICATIVE
N°5
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
procéder
à
une
décision
budgétaire
modificative
pour
payer
l'installation
d’un
chauffe
eau
électrique
au
1°
étage
de
l’école
élémentaire
nécessaire
pour
le
nettoyage
des
locaux
.
Dépenses
Recettes
Dép
Diminution
de
crédits|
Augmentation
de
|Diminution
de
crédits
Augmentation
de
crédits
crédits
INVESTISSEMENT
D
2131-3035
:Cimetières-Colombarnum
1 000.00
€
D
2189-24:
Ecoles
1 000.00
€
TOTAL
D
1
:Immobilisations
corporelles
1 000.00
€
1 000.00
€
Total
1000.00
€
1 000.00
€
[
Total
Général
|
d00€|
0.00€|
POUR
CONTRE
ABSTENTION
LALABARDE
- DOCHE
-
ARNAL
- BARRES
-
ou
._.…,
|
CAUMON-
FICAT-
Adopté
à
l'unanimité
LAGARD
- LAPEZE
-
MATHIEU
-MEYNEN
-
MURET
— RECHE
—
SABEL
— ROUX
-
SAURAT
N°
2:
DECLASSEMENT
ET
VENTE
D'UNE
PARCELLE
DE
TERRAIN
SUITE
À
ENQUETE
PUBLIQUE-
Place
du
Faubourg
de
Narcès-
à l'indivision
RODARO
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l’assemblée
la
demande
de
l’indivision
RODARO,
d’acquérir
une
parcelle
de
terrain,
devant
leur
immeuble
6,
Place
du
Faubourg
de
Narcès,
cadastrée
sous
le
numéro
2312
de
la
section
L,
d’une
superficie
de
35
m2.
Cette
demande
avait
fait
l’objet
d’une
enquête
publique,
déclassement
et
l’aliénation
d’une
partie
de
la
place
du
faubourg
de
narcès
qui
avait
été
favorable
DEBAT Monsieur
le
Maire
explique
à
l'assemblée
que
la vente
de
cette
parcelle
permettra
de
régulariser
son
utilisation
par
M.
RODARO
Le
Conseil
municipal
accepte
de
déclasser
du
domaine
public
et
d’intégrer
dans
le
domaine
privé
communal
la
parcelle
L
2312
et
de
la
vendre
à L’Indivision
RODARO
sur
la
base
de
20€
le
m2,
soit
un
montant
de
700€.
Il
convient
de
rajouter
des
frais
afférents
à l’enquête
publique
pour
un
montant
de
260€
;ce
qui
représente
un
montant
total
de
960€.
Les
frais
d’acte
notarié
seront
à la
charge
de
l’acquéreur. VOTE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
CONTRE
ABSTENTION
LALABARDE
- DOCHE
-
ARNAL
- BARRES
-
ou
.
.
|
CAUMON-FICAT-
Adopté
à
l’unanimité
LAGARD
- LAPEZE
-
MATHIEU
-MEYNEN
-
MURET
— RECHE
—
SABEL
— ROUX
-
SAURAT
N°
3: DECLASSEMENT
ET
VENTE
D'UNE
PARCELLE
DE
TERRAIN
SUITE
A
ENQUETE
PUBLIQUE-
Place
du
Faubourg
de
Narcès-
à MME
LOISEL
Monsieur
le Maire
rappelle
à l’assemblée
la demande
de Mme
LOISEL,
d’acquérir
une
parcelle
de terrain,
devant
leur
immeuble
1, Place
du
Faubourg
de
Narcès,
cadastrée
sous
le numéro
2316
de
la section
L,
d’une
superficie
de
30
m2.
Cette
demande
avait
fait l’objet
d’une
enquête
publique,
déclassement
et l’aliénation
d’une
partie
de
la place
du
faubourg
de
narcès
qui
avait
été
favorable
DEBAT Monsieur
le
Maire
explique
à
l'assemblée
que
la vente
de
cette
parcelle
permettra
de
régulariser
son
utilisation
par
Mme
LOISEL
Le
Conseil
municipal
accepte
de
déclasser
du
domaine
public
et
d’intégrer
dans
le
domaine
privé
communal
la
parcelle
L2316
et de
la vendre
à Mme
LOISEL
sur
la base
de
20€
le m2,
soit un
montant
de
600€.
Il convient
de
rajouter
des
frais
afférents
à l’enquête
publique
pour
un
montant
de
260€
; ce
qui
représente
un
montant
total
de
860€.
Les
frais
d’acte
notarié
seront
à la charge
de
l’acquéreur
;
VOTE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
CONTRE
ABSTENTION
LALABARDE
- DOCHE
-
ARNAL
- BARRES
-
.
.
…,
|
CAUMON-
FICAT-
Adopté
à
l'unanimité
LAGARD
- LAPEZE
-
MATHIEU
-MEYNEN
-
MURET
— RECHE
—
SABEL
—
ROUX
-
SAURAT
QUESTIONS
DIVERSES
SALLE
DES
FETES
DE
VALPRIONDE
:
Difficultés
avec
les
locataires:
beaucoup
de
bruit
jusqu’à
une
heure
avancée.
Rappel
de
la
législation:
90
décibels.
Arrêt
du
bruit
à 3
heures
du
matin
en
été
et
2
heures
en
hiver.
Interdire
aux
locataires
de
dormir
dans
la
salle.
Inclure
la réglementation
dans
la convention.
Voir
augmentation
du
montant
de
la caution. SALLES
DES
FETES
BELMONTET
LEBREIL
ET
VALPRIONDE
:
Un
ou
plusieurs
élus
du
secteur
doivent
se
mobiliser
pour
faire
les
états
des
lieux
d'entrée
et
de
sortie
lors
des
locations
et donner
les clefs.
LOCAL
CAMINADE/CARRIO
rue
de
la promenade
La
possibilité
de
louer
ce
local
semble
difficile.
Investigation
en
cours.
LOCAL
Rue
de
la promenade
LOUE
À AUDREY
ROCARO
Mme
ROCARO
a
déposé
un
préavis
pour
nous
restituer
ce
local
au
2
novembre :
il est
donc
disponible
à
la
location. LOCAL
ANCIEN
SECRETARIAT
ET
MAIRIE
DE
BELMONTET
Loué
à Mme
MAURICE
Sarah
psychomotricienne
Proposition
achat
terrain
M.
LOUBRADOU
Belmontet :
Après
contacts
avec
M.
LOUBRADOU,
il propose
de
nous
vendre
le terrain
contigu
à
l’ancienne
école
de
Belmontet
pour
un
montant
de
3000€.
Il doit
nous
envoyer
une
lettre
d'engagement.
TERRAIN
À
M.
NAKACHE
Négocié
à
2000€.
La
délibération
actant
la
vente
a
été
prise,
mais
ce
terrain
étant
actuellement
en
zone
AU,
le
propriétaire
doit
faire
réaliser
une
étude
de
sol,
ce
qui
va
lui
incomber
des
frais
supplémentaires.
Ce
terrain
permettra
d'y
installer
un
parking
contigu
au
Cimetière.
Contacter
également
M.
MONTAGNAC
pour
acquérir
la
parcelle
lui appartenant
entre
le cimetière
et
le terrain
de
M.
NAKACHE
que
nous
venons
d’acquérir.
REUNION
HABITANTS
LOTISSEMENT
MIQUEL
Jeudi
5
octobre
à
18H
à
la
Mairie
PROBLEMES
RUE
DU
PLA
LIES
AU
STATIONNEMENT ET
À
LA
CIRCULATION
La
commission
voirie
va
réfléchir
sur
la
mise
en
place
d’un
sens
unique
dans
le
vieux
Montcuq.
Et
Interdire
le stationnement
rue
du
Pla.
PROBLEME
DE
LA
RIVIERE
NEGUEVIEILLE
Suite
aux
inondations
de juin,
la rivière
déborde
chez
M.
RONY
ou
dans
le lotissement.
Faire
une
digue
et
évacuation
par
le terrain
de
M.
RONY
pour
rejoindre
la
Barguelonne.
Coût
prévu
: 3000
€
MALADIE
HEMORRAGIQUE
EPIZOOTIQUE
D'UN
ETABLISSEMENT
D'ELEVAGE
Alerte
lancée
à titre
d’information.
Maladie
se
développant
dans
les troupeaux
de
ruminants.
Pas
de
vaccin
ni
de
traitement
médicamenteux.
SITE
INTERNET
DE
LA
COMMUNE
M.
CHEVALEYRIAS
a été
contacté
pour
rajeunir
le site.
On
attend
ses
propositions.
CASERNE
DES
POMPIERS
:
Le
SDIS
nous
confirme
sa
réalisation
prévue
pour
2025
VENTE
à M.
DELAGE
Signée. ACHAT
BARNUM,
TABLES
ET
BANCS
à
MME
CORRECH
Proposition
d’un
barnum
d'occasion
et
de
divers
matériels
(tables
et
bancs)
pour
un
montant
de
3000€.
Ce
matériel
devra
servir
uniquement
aux
activités
municipales
CONGRES
DES
MAIRES
ET
ELUS
DU
LOT
:
Vendredi
20
octobre
au
Parc
des
Expositions
de
Cahors
REPAS
FIN
D’ANNEE
ELUS
ET
PERSONNEL
Avec
remise
de
médailles
: vendredi
8
Décembre
à
Saint-Matré
VŒUX
DU
NOUVEL
ANS
A
LA
POPULATION
Vendredi
12/01
à
18h30
à
la salle
des
fêtes
INTERVENTION
DE
MM.
DOCHE
ET ARNAL
JOURNEE
DU
PATRIMOINE
Environ
100
personnes
ont
visité
le dimanche
matin
et 60
l'après-midi.
PCS M.
DOCHE
rappelle
que
le PCS
doit
faire
un
exercice
tous
les
5 ans
soit
le
prochain
en
2024.
Exercice
pour
entraînement
: inondation
le jeudi
5 octobre
2023
après-midi
de
14h
30à17h
11
NOVEMBRE
Prévoir
cérémonie
et
réception
DATE
DU
PROCHAIN
CONSEIL
MUNICIPAL
Ilaura
lieu
le 7
novembre
à
20h
QUESTION
SUR
AGESETVIE
La
procédure
est
en
cours
auprès
du
Tribunal.
Plus
rien
n'étant
à
l’ordre
du
jour,
la
séance
est
levée
à
22
h
30
Le
Maire,
Alain
LALABARDE
Secrétaire
de
séance
Jocelyne
MATHIEU