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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ceyras.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1y97cx46jps8x4j)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Transports, Loisirs,
Commune
de
CEVRAS
NOTE
de
SYNTHESE
Séance
du
03
juin
2021
A 20h30
1-Procès verbal de la séance précédente Approbation du compte rendu de la séance
du
08
avril
2021
Absente
excusée
: Nadia
Dehaese
Rajout
: 4 points
en
information
à l’ordre
du
jour,
une
question
de
l’opposition,
des
travaux
dans
les
rues
du
village,
l’eau
du
forage
de
Rabieux
et
le chantier
Concordia.
Monsieur
Lestocard
revient
sur
les
débats
sur
les
courriers
envoyés
au
Maire
et
Conseil
Municipal.
Monsieur
le Maire
explique
qu'il
s’agit
de
questions
amenées
hors
Conseil
Municipal,
qu’il
a répondu
à ces
questions
alors
qu’elles
n’avaient
pas
été
posées
officiellement.
Désormais
nous
nous
tiendrons
au
règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
et nous
ne
répondrons
pas
aux
questions
en
dehors
de
l’ordre
du
jour.
Nous
sommes
dans
une
volonté
d’ouverture
pas
dans
la polémique,
nous
construisons
ensemble
dans
un
« esprit
de
famille
».
DELIBERATIONS
1. Décision
modificative
Hugues
Céret
présente
la 1°°
décision
modificative,
il s'agit
des
travaux
liés
à la
cave
coopérative
et
à la
peinture
de
celle-ci
pour
un
montant
de
2600€.
Nous
n'avions
pas
inscrit
une
somme
suffisante
donc
nous
prenons
sur
l'opération
de
« l'éclairage
public
». Vote
à l'Unanimité
de
cette
décision
modificative.
2. Motion
de
soutien
aux
agriculteurs
victimes
du
gel
Daria
Picard
précise
que
la Communauté
de
Communes
du
Clermontais
a prévu
un
budget
pour
venir
en
aide
aux
agriculteurs.
Nous
avons
transmis,
à leur
demande,
après
publication
d’une
information,
les
coordonnées
des
agriculteurs
intéressés.
Le
dossier
est
en
cours.
Vote
à l'unanimité
de
cette
décision.
3. Motion
de
soutien
inscription
de
la réalisation
d'un
demi-échangeur
Monsieur
le Maire
explique
que
la situation
est
accidentogène
du
côté
des
Tannes
Basses.
Il existe
un
réel
intérêt
dans
la réalisation
de
ce
projet.
Il précise
que
les
emprises
de
cet
échangeur
sont
faciles
à réaliser.
Désormais
une
majorité
de
personnes
souhaitent
la création
de
cet
échangeur.
Cela
réduirait
les
flux
de
circulation
dans
notre
village.
Vote
à l'unanimité
de
cette
décision.
4, Conseil
Municipal
des
Enfants
(CME)
— formalisation-règlement
Magali
Tena
précise
que
nous
avons
parlé
à plusieurs
reprises
du
CME.
Lorsque
l'on
a proposé
un
dossier
aux
enfants
il y
avait
un
règlement,
il faut
le formaliser.
3 personnes
coaniment
le CME
Julien
Bermond,
Magali
Tena
et
Jean-Claude
Lacroix.
Des
réunions
se
tiennent
tous
les
2 mois.
Parfois
plus
fréquentes
en
fonction
des
projets.
Julien
Bermond
prend
la parole
et
informe
que
celui-ci
s'est
tenu
samedi
pour
la 2ème
fois.
Il existe
5
projets
: décoration
du
mur
de
l’école,
installation
de
jeux
pour
les
plus
grands
au
château
d'eau,
création
d’un
spectacle
qui
se
répéterait
tous
les
2 mois,
création
d’un
parcours
santé
et
d’une
chasse
au
trésor.
La
décoration
du
mur
a été
retenue,
les
enfants
ont
bien
échangé,
se
pose
la question
du
budget
et la
réalisation
dans
l’année.
Les
enfants
doivent
définir
le public
et
le thème,
sur
le temps
scolaire.
Prochaine
rencontre
fixée
le 3
juillet.
En
attendant
les
enfants
doivent
compléter
une
fiche
projet.
A la
fin
du
Conseil
il
1 y à
eu
une
ouverture
sur
une
activité
citoyenne
: par
exemple
le nettoyage
des
berges
de
la Lergue....
On
va
leur
soumettre
des
idées
qui
puissent
être
réalisées
cette
fin
d'année
scolaire.
Ils
étaient
13/15.
Vote
du
règlement
à l'unanimité
INFORMATIONS
1. organisation
des
élections
Exceptionnellement
cette
année,
tenue
de
2 bureaux
de
vote,
les
20
et
27
juin,
inquiétude
quant
au
nombre
suffisant
de
personnes
pour
son
bon
fonctionnement.
Monsieur
le Maire
précise
qu'il
est
impératif
de
s'inscrire
dans
le tableau
d'organisation
des
2 tours
en
fin
de
séance
du
conseil,
monsieur
Caumel
informe
de
son
absence
aux
deux
dates.
Seulement
6 électeurs
peuvent
être
présents
simultanément
dans
le bureau
de
vote.
Le
lieu
du
bureau
de
vote
a changé,
il se
tiendra
à la
cave
coopérative,
afin
d'éviter
les
problèmes
sanitaires
dans
les
locaux
de
l'école.
Nous
pourrons
ainsi
laisser
le matériel
en
place
entre
les
2 tours.
La
vérification
de
l'identité
des
électeurs
se
fera
à l'entrée.
2. Inventaire
partagé
Daria
Picard
évoque
le déroulé
de
la soirée
avec
une
dégustation
en
fin
de
manifestation
par
un
producteur
de
vin
local.
3. Point
budgétaire
Le
contexte
sanitaire
pose
problème
quant
à l'obtention
des
subventions
sur
différents
projets.
Ceci
nous
incite
raisonnablement
à revoir
à la
baisse
certains
aménagements.
Les
travaux
d'aménagement
piéton
de
la route
de
Saint
Félix
auront
bien
lieu
mais
avec
quelques
recalibrages.
Ces
travaux
seront
couplés
avec
la sécurisation
de
Rabieux.
Ils
seront
réalisés
d'ici
fin
Juillet
pour
des
raisons
techniques
(centrale
d’enrobé
fermée),
le Conseil
Départemental
octroie
40
000€
de
subvention.
En
septembre
l'arrêt
de
bus
devrait
être
en
service
pour
une
rentrée
sereine
de
nos
collégiens.
Espace
sportif
et ludique,
tennis,
pumptrack,..
ce
qui
été
prévu
450
000€
de
dépenses
au
budget,
en
recettes
nous
avons
60
000€
du
Conseil
Départemental
et
21
000€
du
Conseil
Régional.
Nous
fixons
une
« barre
basse
» à
200
000€
pour
une
1°°
tranche
d'aménagement
« tennis
» et
une
grande
partie
de
travaux
consacrée
aux
réseaux
d’eau,
d'assainissement,
d'électricité.
Dans
cette
opération
il n'y
aura
pas
d'emprunt
de
réalisé.
Une
rencontre
avec
l'association
est
prévue
pour
discuter
sur
leurs
souhaits
(1 ou
2 cours
de
tennis
?).
Le
club
étant
disposé
à participer
financièrement.
A l'issue
de
cette
rencontre
nous
demanderons
au
bureau
d'études
de
travailler
sur
le dossier
plus
précisément. Monsieur
Lestocard
demande
si l'achat
du
terrain
est
compris
dans
les
200
000€
Monsieur
le Maire
répond
par
la négative.
Monsieur
Lestocard
précise
que
si on
compte
on
n’est
pas
loin
du
budget
du
début
Monsieur
Ceret
précise
que
nous
sommes
loin
des
450
000€
nous
ne
sommes
qu'à
200
000€
sur
cette
1°'°
tranche. Monsieur
Lestocard
rajoute
que
c'est
bien
de
maintenir
le projet
Monsieur
le Maire
rajoute
que
le club
est
en
attente
du
développement
de
son
activité.
Il est
à noter
que
nous
apprécions
la proposition
du
club.
5. Budget
participatif
Daria
Picard
informe
que
le projet
de
pumptrack
est
une
sorte
de
parc
de
loisirs
pour
toutes
les
« roues
»non
motorisées
: rollers,
trottinette,
bmx,
VTT.
Le
porteur
de
projet
est
vice
champion
du
monde
de
bmx.
Le
budget
est
du
sur
mesure.
30mx10m.
Monsieur
Casamatta,
le porteur
du
projet
propose
de
créer
une
association
pour
dispenser
des
cours
et
animer
le lieu.
Comme
il s'agissait
d’un
seul
projet,
la population
n'a
pas
eu
à voter.
Monsieur
Caumel
s'est
rendu
compte
que
le règlement
du
projet
participatif
excluait
les
projets
portés
par
la
Mairie.
Celui-ci
considère
que
cela
fait
partie
d’un
projet
ludique
et
sportif
et
que
la règle
n'est
pas
respectée. Monsieur
Gaborit
précise
que
le pumptrack
n'a
jamais
été
arrêté
en
commission.
Monsieur
Caumel
trouve
cela
litigieux.
Monsieur
le Maire
précise
que
rien
n'est
litigieux
On
développe
un
projet
d'aménagement
de
loisirs
pour
lequel
on
n'implante
rien
sauf
le projet
tennis.
Il semble
pertinent
de
le poser
sur
un
espace
dédié
aux
loisirs. Monsieur
Caumel
soutient
ce
projet,
aucun
problème
par
rapport
à ça,
mais
il trouve
cela
ambigüe.
Daria
Picard
intervient
et
demande
si cela
l'embête
qu'il
soit
là dans
cet
espace
? Si
on
l'exclu
de
cet
espace,
cela
pose
problème
?
Monsieur
Lestocard
propose
de
reformuler
les
propos
de
monsieur
Caumel
pour
préciser
sa
pensée.
Le
budget
prévu
pour
des
aménagements
à côté
du
tennis,
va
venir
en
déduction
de
ce
qui
sera
sur
place.
Monsieur
Lestocard
qui
fait
partie
de
la commission
a constaté
que
cela
n'était
pas
prévu.
Les
enfants
voulaient
cela.
Monsieur
Caumel
ajoute
que
des
projets
sont
arrivés
hors
délai
! Le
règlement
exclut
les
projets
sportifs
!
Sébastien
Rommiguier
répond
qu'il
n'y
a pas
d’ambigüité.
Daria
Picard
demande
si la
question
de
monsieur
Caumel
vient
aussi
par
rapport
au
sentier
du
patrimoine
?
Monsieur
Caumel
répond
que
non.
C'est
son
inquiétude.
Monsieur
Lestocard
précise
que
le sentier
du
patrimoine
est
de
l’ordre
du
projet
participatif.
Daria
Picard
précise
que
ce
projet
était
inscrit
dans
le programme
municipal,
donc
pas
recevable.
Une
collaboration
se
fait
avec
les
associations.
Ce
projet
avance...
Monsieur
le Maire
informe
que
lors
de
la dernière
entrevue,
rien
n'a
été
arrêté
car
certains
passages
se
faisaient
sur
des
propriétés
privées,
il faut
continuer
à travailler.
Il faut
lever
les
problèmes
juridiques.
6. Co
voiturage
Hugues
Céret
fait
part
de
la sollicitation
du
Pays
Cœur
d’Hérault
pour
faire
partie
d’un
circuit
de
co- voiturage
dynamique.
Il s'agit
d'une
expérimentation
avec
des
bornes
solaires.
Un
1*
emplacement
est
validé
il s’agit
de
l'aire
Ceyras
/ Clermont
en
face
du
parking
du
clos
du
puits,
l’autre
emplacement
est
non
arrêté
proche
de
la rue
de
la Chicane,
aire
Ceyras
/ Gignac.
7. Jury
d'assises
Exceptionnellement
parce
que
les
dates
coïncident
nous
faisons
le tirage
au
sort
des
jurés
en
Conseil
Municipal.
Cette
séance
doit
être
publique.
Nous
devons
donner
3 noms.
Pas
de
débat
ni de
vote.
Tirage
au
sort
selon
un
des
procédés
donnés
par
la Préfecture.
8. Aménagement
places
et
rues
du
village
La
Communauté
de
Communes
du
Clermontais
vient
d’avoir
la notification
des
subventions
pour
refaire
les
réseaux
d'eau
de
la rue
de
la croix
de
Belleau
et
la Grand
rue
ainsi
que
la place
de
la mairie.
En
parallèle
nous
devons
préparer
le marché
de
réfection
du
revêtement
de
surface
et
de
l'aménagement
de
la place.
Nous
devons
prendre
un
bureau
d'études.
Nous
devons
aussi
être
en
mesure
au
mois
de
septembre
que
notre
bureau
d'études
puisse
préciser
nos
intentions.
(6
mois
de
travaux
environ)
La
méthode
est
la même
que
celle
utilisée
habituellement
en
mode
participatif.
Il y
aura
des
discussions,
débats
avec
les
riverains.
Comme
nous
l'avons
toujours
fait.
Les
rues
du
cœur
de
village
en
on
vraiment
besoin.
Un
travail
est
à faire
en
commission.
9. Problème
d'eau
La
commune
de
St
Félix
est
en
déficit
important
d'eau.
La
situation
actuelle
correspond
à un
mois
de
juillet.
Nous
venons
de
prendre
un
arrêté
de
restriction
sur
le hameau
de
Rabieux.
Nous
risquons
d'alimenter
St
Félix
en
citerne.
La
Communauté
de
Communes
du
Clermontais
mène
une
réflexion
pour
alimenter
en
eau
Saint
Félix
en
interconnexion
avec
Ceyras.
Julien
Bermond
demande
pour
quelles
raisons
nous
en
sommes
arrivés
là ?
Monsieur
le Maire
explique
que
depuis
que
la compétence
eau
assainissement
est
passée
à
l’Intercommunalité
les
règles
ont
changées,
une
convention
de
x mètres
cubes
par
an
a été
signée
avec
la
Communauté
de
Communes
de
la vallée
de
l'Hérault.
10.
Concordia
On
signe
la convention,
l'association
viendra
sur
un
chantier
aux
lavoirs
et
à la
chapelle
d'Hortus.
11.
Question
de
l'opposition
La
question
concerne
les
courriers
envoyés
à Monsieur
le Maire
et
aux
membres
du
Conseil
Municipal.
Monsieur
le Maire
dédiera
un
classeur
à ces
courriers.
Un
mail
informera
les
élus.
Séance
levée
à 21h50