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Déliberation - 1l870c1595vd5cd
Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune de Ceyras.
Lien du pdf (Déliberation - 1l870c1595vd5cd)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Commune de CEYRAS
Conseil municipal
Séance du 26 mai 2020
A 20h30
Présents : Jean-Claude LACROIX, Hugues CERET, Magali TENA, Jean-Luc GABORIT, Daria PICARD, Françoise POUS, Henri GRAVES, Sébastien ROMIGUIER, Nancy BANEGAS, Julien BERMOND, Stéphanie BAUMES, Céline AUSSILLOUS , Claude LESTOCARD, Nadia DEHAESE, Christophe CAUMEL Absents excusés : /
Absent(s): /
Le Conseil Municipal d'installation s'est tenu ce mardi 26 Mai 2020 à la Cave Coopérative avec un public limité à 15 personnes et dans le respect des mesures préconisées dans le cadre du risque COVID,
DELIBERATIONS
1 - Installation du Conseil Municipal :
Ouverture de la séance par Mme Françoise POUS, doyenne, qui après lecture des Articles L2122-4, L.2122-5, L2122-7 du CGCT propose de passer à l'élection du Maire.
2 - Election du Maire :
Madame Céline AUSSILLOUS est déclarée secrétaire de séance.
Mesdames Magali TENA et Stéphanie BAUMES sont déclarées assesseurs.
Deux candidats se proposent : Christophe CAUMEL et Jean-Claude LACROIX Après vote par bulletin secret, Jean-Claude LACROIX obtient douze voix et Christophe CAUMEL trois voix.
Monsieur Jean-Claude LACROIX est élu Maire.
3 — Détermination du nombre d'Adjoints :
Monsieur le Maire propose de nommer quatre adjoints et demande si une liste existe, une seule liste de quatre adjoints est proposée au Conseil Municipal. Il s'agit de la liste
Hugues Ceret, Magali Tena, Jean-Luc Gaborit et Daria Picard.
Vote à l'unanimité
4 — Elections des Adjoints :
Après vote par bulletin secret, la liste d'Adjoints obtient douze voix pour et trois bulletins blancs.
Les Adjoints élus sont dans l'ordre, premier adjoint Hugues CERET, seconde adjointe Magali TENA, troisième adjoint Jean Luc GABORIT et quatrième adjointe Daria PICARD.
5 — Lecture de la charte de l'élu local :
Monsieur le Maire procède à la lecture de la charte de l'élu local.
6 — Elections des représentants à la CCC :
Monsieur le Maire informe que lui même et Daria PICARD sont désignés représentants à
1 la Communauté de Communes du Clermontais.
Madame Nadia DEHAESE demande de confirmer le nom du suppléant. Monsieur le Maire précise qu'il s’agit de Monsieur Hugues CERET.
7 - Indemnités des Elus :
Monsieur le Maire fait lecture de la règle et du montant des indemnités des élus. Monsieur LESTOCARD demande quelle sera l'incidence financière en passant de 2 à 4
adjoints. Monsieur CERET répond 19000€.
Monsieur le Maire précise que l'enveloppe des indemnités d'élus est prise en compte partiellement dans la dotation globale forfaitaire.
Vote à l'unanimité.
8 — Délégations du Conseil Municipal au Maire :
Monsieur le Maire demande à tous les conseillers de confirmer qu'ils ont bien pris connaissance de ces délégations,
Il fait observer qu'il ne les a jamais utilisées au cours des précédents mandats.
Vote à l'unanimité
9 — Constitution des Commissions Municipales :
Monsieur le Maire propose 5 commissions réparties de la manière suivante :
e une commission finances,
une commission développement durable, environnement, embellissement,
une commission jeunesse et affaires scolaires, lien social, CCAS,
une commission logistique/aménagement, sécurité, urbanisme
une commission culture/patrimoine, vie locale, communication, associations,
manifestations.
Il rappelle que chaque conseiller doit participer aux travaux d'au moins une commission, Monsieur LESTOCARD demande l’organisation et le fonctionnement de celles-ci. Monsieur le Maire expose que chaque commission est pilotée par un adjoint, celles-ci se réuniront afin de préparer les réunions du Conseil Municipal et pour traiter des affaires courantes.
Il propose à chaque conseiller de réfléchir et de s'inscrire d'ici le 10 Juin.
Vote à l'unanimité
10 — Adoption du Règlement Intérieur :
Monsieur le Maire demande à tous les conseillers de confirmer qu'ils ont bien pris connaissance du Règlement Intérieur.
Madame DEHAESE, demande une modification de l'article 4. L'Article 4 est modifié (8 jours au lieu de 5 jours) ;
Vote à l'unanimité
Concernant le bulletin d'information article 23 madame DEHAESE demande la possibilité
d'étendre l'espace dédié au groupe d'opposition (1/20éme).
Une décision sera prise définitivement lors de la prochaine séance du Conseil Municipal,
Vote à l'unanimité
La séance est levée à 21h45