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unknown - Communauté de communes - Montagnes du Giffre - Liste des deliberations 2024 06 12
Document publié le Mercredi 12 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Montagnes du Giffre - Liste des deliberations 2024 06 12)
Thèmes du document : Consommateurs, Tourisme, Assurance,
N° Intitulé Vote
2024-057 Approbation charte informatique de la CCMG Approuvée à l'unanimité
2024-058 Dépôt d’un dossier de financement dans le cadre de l’appel à projet Plan de paysage Approuvée à l'unanimité
2024-059 Approbation des tarifs des séjours des accueils de loisirs des montagnes du Giffre pour l’été 2024 Approuvée à l'unanimité
2024-060 Avenant à la convention de mise à disposition de personnel administratif avec le SIVHG Approuvée à l'unanimité (1 abstention)
2024-061 Approbation de l’avenant n°3 à la convention de gestion de mobilité par la Communauté de Communes des Montagnes du Giffre par délégation de la Région Auvergne – Rhône-Alpes – indexation des subventions AuRA sur l’inflation Approuvée à l'unanimité
2024-062 Approbation de l’avenant n°4 à la convention de gestion de mobilité par la Communauté de Communes des Montagnes du Giffre par délégation de la Région Auvergne – Rhône-Alpes – Evolution des lignes estivales des Navettes du Giffre Approuvée à l'unanimité
2024-063 Approbation de la convention tripartite d’organisation de l’exploitation estivale et du financement de la télécabine de Morillon Approuvée à l'unanimité
2024-064 Approbation des conventions de financement des navettes touristiques estivales – Navettes du Giffre – avec les communes membres de la CCMG pour les services de 2024 à 2029 Approuvée à l'unanimité
2024-065 Approbation d’une convention avec Atout France attribuant une subvention à la CCMG pour le projet Gestion des flux touristiques dans le cadre du Plan Destination France Approuvée à l'unanimité
2024-066 Transfert en pleine propriété de la Commune de Verchaix à la CCMG de terrains situés dans la Zone d’Activité de l’Épure Approuvée à l'unanimité
2024-067 Vente de terrains dans la Zone d’Activités de Verchaix – Lot n°1 Approuvée à l'unanimité
2024-068 Attribution du marché de fournitures courantes et de services pour la souscription et la gestion des contrats d’assurance de la CCMG Approuvée à l'unanimité
Séance du Conseil Communautaire du 12 juin 2024