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Document publié le Vendredi 15 mars 2024 par la commune d'Orange.
Lien du pdf (Convocation - 20240322 ora afjur conv convocation odj cm 2203 i vd)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Orange, le 15 mars 2024
Mesdames et Messieurs les
Conseillers Municipaux
Direction des Affaires Juridiques
!!:04.90.51.42.21
E mail: conseil-municipal@ville-oranqe.fr
Objet : Convocation du Conseil Municipal
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous informer que la prochaine séance publique du Conseil Municipal d'Orange, dont vous
êtes membres, aura lieu le :
VENDREDI 22 MARS 2024 A 9H
ESPACE ALPHONSE DAUDET
(24 Avenue Antoine Pinay - 84100 0RANGE)
en vue de délibérer sur les questions inscrites à l'ordre du jour.
Pour votre complète information, les notes explicatives de synthèse sur les affaires soumises à délibération sont
annexées à la présente convocation.
Vous en souhaitant bonne réception, et comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Mesdames,
Messieurs les Conseillers Municipaux, à l'assurance de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Placc Clcinenceau - B.P. 187 - 84106 0range Ccdex - Vaucluse - 04 90 5l 41 41 - www.ville-orange.f'r
Toute corresponclancc doit être adressée ii'npersonnel1cinent ;l Monsieur le Maire d'Orange CONSEIL MUNICIPAL- SEANCE DU 22 MARS 2024
- Désignation d’un secrétaire de séance,
- Information : Mise à disposition des agents de la ville d’Orange,
- Listing des décisions prises par M. Le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT, - Approbation du procès-verbal sommaire – Conseil municipal du 6 février 2024
ORDRE DU JOUR
Rapporteur : M. Yann BOMPARD
1. Rapport d’Orientation Budgétaire 2024
2. Budget Principal – Délibération cadre annuelle pour l’imputation en investissement de biens meubles d’un montant inférieur à 500 € TTC
3. Budget Principal - Fixation des durées d’amortissement et dérogation à la règle d’amortissement au prorata temporis de certains biens suite mise en place M57 au 01.01.24
4. Budget Principal – Demande de subvention – Préfecture de Vaucluse – Fonds Vert – Réhabilitation des ateliers des services municipaux à Orange – Changement des menuiseries
5. Budget Principal – Demande de subvention – Préfecture de Vaucluse – Fonds Vert – Région Sud « Nos territoires d’Abord » - Renaturation du groupe scolaire Albert CAMUS en zone « QPV »
6. Budget Principal – Demande de subvention – Préfecture de Vaucluse – Fonds Vert – Rénovation énergétique des groupes scolaires Castel – Les Sables – Le Grès – Le Coudoulet
7. Marchés Publics – Fourniture de loges pour les festivités de la ville d’Orange
8. Marchés Publics – Surveillance de spectacles et autres manifestations
9. Conseil d’exploitation – Service Funéraire Municipal – désignation d’un membre
10. Création tarifaire relative au service des Archives et aux infractions constatées
Rapporteur : M. Denis SABON
11. Convention d’intervention foncière « SAFER - PACA » - Acquisition de la parcelle cadastrée section BA n°11 sise l’Etang Sud appartenant aux consorts MERCIER
12. Service Funéraire Municipal – Modification du règlement intérieur du crématorium municipal
13. Service Funéraire Municipal – Modification du règlement intérieur de la chambre funéraire municipale
Rapporteur : Mme Joëlle EICKMAYER
14. Politique de la ville – Approbation du nouveau Contrat de Ville 2024-2030 « Engagements quartiers 2030 »
Rapporteur : Mme Catherine GASPA
15. Attribution d’une subvention complémentaire à l’association « les Empereurs Sports Américains »
16. Convention d’objectifs et de moyens avec les associations « Les Empereurs Sports Américains » - Cercle des Nageurs Orangeois » - « Subaquatique Club Orangeois » - « Avenir Cycliste Orangeois »