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Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune d'Orange.
Lien du pdf (Convocation - 20231114 ora afjur conv convocation odj cm i vd)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Consommateurs,
Orange, le 8/1U2023
Mesdames et Messieurs les
Conseillers Municipaux
Direction des Affaires Juridiques
t: 04.90.5L42.21
E mail : conseil-municipal@ville-oranqe.fr
Objet : Convocation du Conseil Municipal
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous informer que la prochaine séance publique du Conseil Municipal d'Orange, dont vous
êtes membres, aura lieu le :
MARDI 14 NOVEMBRE 2023 A 9H
ESPACE ALPHONSE DAUDET
(24 Avenue Antoine Pinay - 84100 0RANGE)
en vue de délibérer sur les questions inscrites à l'ordre du jour.
Pour votre complète information, les notes explicatives de synthèse surles affaires soumises à délibération sont
annexées àla présente convocation.
Vous en souhaitant bonne réception, et comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Mesdames,
Messieurs les Conseillers Municipaux, à l'assurance de mes salutations distinguées.
Yann
-O
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vl
Place Clemenccau - B.P. 187 - 84106 0range Cedex - Vaucluse - 04 90 51 41 41 - uiww.villc-orangc.Fr
Toute correspondance doit être adresséc impersonnellement à Monsieur le Maire d'Orange li:(li CONSEIL MUNICIPAL- SEANCE DU 14 NOVEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR
Rapporteur : M. Yann BOMPARD
1. Conseil Municipal - Remplacement d’une élue démissionnaire
2. Budget Principal - Décision Modificative n° 3
3. Budget Principal - Adoption Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
4. Budget Principal - Restitution véhicule Master Renault 4735-ZA-84 par le Pays d’Orange en Provence à la commune d’Orange
5. Restauration des parements du théâtre antique – Marché 138-15 - Mise en sécurité - Lot n°1 - Echafaudage, maçonnerie – Avenant n°5
6. Achat public – Fourniture de matériels scolaires
7. Révision du tableau des effectifs du personnel arrêté au 1er novembre 2023
8. Approbation de la convention type d’accueil de collaborateur occasionnel (ou bénévoles) au sein des services
9. Refacturation de l’affranchissement postal
Rapporteur : M. Denis SABON
10. Projet de construction du nouveau poste de Police Municipale - Acquisition du bien cadastre section BX n°151 sis avenue des étudiants appartenant au Pays d’Orange en Provence
Rapporteur : Mme Joëlle EICKMAYER
11. Centre Communal d’Action Sociale CCAS – Remplacement d’une conseillère municipale démissionnaire au Conseil d’Administration
Rapporteur : M. Xavier MARQUOT
12. Approbation du 2eme contrat avec le canal de Carpentras
Rapporteur : Mme Catherine GASPA
13. Attribution de subventions exceptionnelles à diverses associations