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Acte - DEL202333 ACTE TPN
Acte - DEL202332 ACTE TPN
Document publié le Samedi 7 janvier 2023 par la commune de Nant.
Lien du pdf (Acte - DEL202332 ACTE TPN)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
— DEPARTEMENT
DE
L’AVEYRON
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
NANT
Séance
du
13
Avril
2023
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
15
Présents
: 11
Votants:
13
Absents
: 4
Procurations
: 2
Date
de
convocation
: 07/04/2023
Date
d’affichage
: 07/04/2023
L’an
deux
mille vingt-trois,
le treize Avril,
à 18h00.
Le
Conseil
Municipal
de cette Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est réuni
au nombre
prescrit par
la loi, dans
le lieu habituel
de ses séances
sous
la Présidence
de
Richard
FIOL,
Maire.
Etaient
présents
: Richard
FIOL,
Michel
VERNHETTES,
Alain
DELMAS,
Anne-Marie
FRENEHARD,
Paulette
FOURNIER,
Jean-
Pierre
CHARALAMBOS,
Magali
COULET,
Sabine
THOMAS,
Virginie
GOVIGNON,
Claude
AROCAS,
Christian
JULIAN.
Absents
: Jean-François
GALLIARD,
Lionel
CAYRON,
Yvan
BOUAT,
Vanessa
SAUVEPLANE.
Représentés
: Jean-François
GALLIARD
par
Virginie
GOVIGNON
Lionel
CAYRON
par
Alain
DELMAS
Objet
: Tableau
Subventions
Associations
2023
Délibération
n°
2023-32
Monsieur
le Maire
expose :
Suite
aux
demandes
des
associations
de
la
Commune
et
compte
tenu
de
leur
activité,
veuillez
trouver
ci-joint
le
tableau
d'attribution.
en
ACCORD ||
attente
Accusé de réception en préfecture 012-211201686-20230413-DEL202332-DE Reçu le 20/04/2023 convention
à
etapDlir
sous
reserve
au
| rallve
Une
enveloppe
globale
de
18
000€
est
inscrite
au
budget
de
l'exerce
2023
pour
les
subventions
aux
associations
communales
sous
la délibération
2023-13
Cette
enveloppe
attribue
les
subventions
aux
associations
qui
en
ont fait la demande
et dont
le dossier
est
complet.
Elle
permettra
en
outre
de
répondre
aux
demandes
en
attente
aux
nouvelles
demandes
et
aux
subventions
exceptionnelles
si besoin.
Chaque
nouvelle
attribution
sera
soumise
à
la décision
du
conseil
municipal.
Le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité
d'approuver
les
points
tels
qu'ils
ont
été
exposés.
Ainsi
fait et délibéré
les jours,
mois
et an susdits.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Fait à NANT,
le 18 Avril
2023
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Alain
DELMAS
Richard
FIOL
élu
=
Accusé de réception en préfecture 012-211201686-20230413-DEL202332-DE Reçu le 20/04/2023