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Convocation - Scan 20221017205905 1
Déliberation - feuillet cloture 2
Compte-Rendu - CR SEANCE DU 5 DEC 2015
Procès Verbal - PV 08032025
unknown - journal communale 1er semestre 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Val-de-Chalvagne.
Lien du pdf (unknown - journal communale 1er semestre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Inégalités sociales,
VAL DE CHALVAGNE
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Le Mot du Maire
Mesdames, Messieurs et chers amis, 1 La saison estivale commence, c'est l'occasion pour i nous de nous retrouver dans nos différents ha- i meaux. l Le printemps ayant été généreux en eau, nous enta- mons un été plus serein, sans que cela interrompt nos efforts dans les démarches nécessaires pour le
raccordement de nos sources disponibles.
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Pour la première année, la commune met en place une sortie cultu- relie collective, afin de découvrir notre territoire, si cette première sortie rencontre du succès, nous serons ravis de renouveler cette ini- tiative. Nous vous souhaitons à tous une saison estivale joyeuse et conviviale.
Anabel ONCINA
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2024 Samedi 3 Août, Rassemblement de Val de Chalvagne, expos, manifestations auto /mo- to, et repas dansant le soir pour nos adminis- très et leurs amis, sur RESERVATION!
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Concession de la Saint Lau- rent, avec la Messe 11 H à l'église de Castellet Saint Cassien,
10 Août
Un apéritif sera offert par la Mairie
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a Journée du Samedi l AOUT
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Expo et présentation du Bassin archéologique de Castellet Saint Cassien ainsi que les Gypseries du Châ- teau, présenter par Mon- sieur FONTANA Jean-loup
Fête
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Démonstrations de trial 4x4 Tapis de glisse fia/ades de quads enfant Initiation au trial moto enfant Expo photo : Histoire des 30 ans de rallyes /^.\ Restauration sur place et nombreux stands Tombola
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^ CCAPV Culturel Barrême,, jusqu'au 30/09, exposition « Grandes Florai- sons sauvages » , dimanche 11 août et dimanche 1er sep-
tembre: distillation de la lavande
Jusqu'au 29 /09, exposition « Murmure Végétal » Musée de
la Miroiterie, La Mure-Argens
Saint Benoît, jusqu'au 05/07 « une Histoire du Parfum » et
jusqu'au 11/08 « la science à du nez »
Braux, jusqu'au 30/08, exposition photo sur le pastora-
lisme,
Jusqu'au 30/08 à Méailles, « Trames, au fil des draperies
du verdon »
Castellet-les -Sausses, samedi 6 juillet, journées pays d'art
et d'histoire et le 20 juillet à Tartonne
Samedi 2 août, Colmars-les-alpes, « à la rencontre des in-
sectes »
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EAU A partir du 01/01/2025,la gestion de l'eau et de ('assainissement de la commune sera transférée à la régie de l'eau du REAAM.
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REGIE DES EAUX ALPES AZUR MERCANTOUR
Pont de la Favière Les travaux pour la sécurisation du Pont vont commencer dès cet été. ATELIERS NUMERIQUES Les prochaines dates des ateliers numériques à la Mairie de Val de Chalvagne. Toujours gratuit et une ambiance chaleureuse. Vendredi 5 juillet 9h/12h Vendredi 26 juillet 9h/12h Vendredi 27 septembre 9 h/12 h
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^ DECHETTERIE Il est rappeler de NE PAS DE- POSER les encombrants devant les conteneurs, en respect au visu et budget de la commune; en effet, ce qui est déposé devant les conte- neurs est directement entamé dans les frais de la commune pour l'en- lèvement. La CCAPV, a un service de ramas- sage des encombrants GRATUIT, il vous suffit d'en faire la demande directement à la Mairie.
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SERVICE DE RAMASSAGE PES ENCOMBRANTS DE LA CCAPV
Vous we pouvez pas
apporter votre mobilier w votre éléctroméiwger
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SPANC La campagne de contrôle des assainissements non collectif a démarré. Cette campagne est gérée par la CCAPV, qui en a la compétence. Veuillez répondre à votre convocation et accueillir les agents.
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B QU'EST QU'UN SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ?
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Conformément à la ioi sur l'eau de 2006 imposant aux coilectiyités iocales de créer un SR^NC, la Communauté de Commune Alpes Provence Verdon a mis en piace ce service. Le technicien en cha^e du SPANC intervient : • Lors de la conception et de i'implantation pour routes les demandes de création, de modification ou de réhabliitation d'instaliation d'assainissement non coiiectif. • Lors du diagnostic et du contrôle de bon fonctionnement et d'entretien des instaiiations d'assainissement non collectjf existanîes.
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COMMENT EST FINANCÉ LE SPANC ?
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Le SPANC est un service public dont le budget est indépendant du budget générai de ia collectivité. Conformément à la loi, il est donc financé par une redevance facturée aux usagers du sen./ice dont Ses montants sont fixés par ie conseil comrriunautaire selon !e type de contrôie. La redevance est applicable après chaque contrôle. Les tarifs sont disponibles sur le site www.ccapv.fr
QU'EST-CE QUE L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ?
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ii s'agit de toutes ies installations d'assainissemi assurant la coiîecte, !e transport, le traltemsnt i'évacuation des eaux usées domestiques e bâtiments ou parties de bâtiments non raccordés à réseau publie de coiiecîe des eaux usées. On parie également d'assainissement autonome individueL il existe plusieurs types de dispositifs d'épuration r collectifs et de filières : • Epandage souterrain en soi nature!, • Lit filtrant, • Lit filtrant drainé, • Tertre d'intiiîration, etc.
EXEMPLE D'UNE FILIÈRE CLASSIQUE D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Les 3 grandes étapes de l'ANC
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Collecte : Toutes les eaux usées de !'habitati< 'WC, cuisine, salle de bain, machine à laver... Prétraitement : Une fosse "toutes eaux'' permet décanter ies particules soiides et les graisses. Traitement et dispersion : L'infiltration des es dans !e so! ou dans un massif permet d'éiiminer pollution restante. QUE RISQUE-T-ON EN CAS DE REFUS DE CONTRÔLE ? Tout obstacle mis à S'accomplissement des missions du service public d'assainissement non collectif ou absence iors d'une visite de bon fonctionnement par un propriétaire sur sa parceiie astreint l'usager au paiement d'une pénaiité dont le montant est fixé par le conseil communautaire. JE N'AI AUCUNE CONNAISSANCE SUR MON INSTALLATION D'ASSAINISSEMENT !
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Essayez de suivre le cheminement des eaux usées et d'étabtir un plan à main levée. Rassemblez ie maximum d'informations : factures, contact avec les anciens propriétaires...
POURQUOI CONTRÔLER VOS INSTALLATIONS ?
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L'assainissement non collectif doit être conçu, impianté et entretenu de manière à ne pas présenter de risques pour la santé et i'environnement. L'instruction des demandes d'auîorisation, ie diagnostic et la mise aux normes de votre Instailation répondent à trois priorités en faveur de ia quaiité de !a vie au sein de ia Communauté de Communes Aipes Provence Verdon : • Garantir la salubrité publique (prévenir ies odeurs, limiter ia propagation de maladie...). • Protéger le milieu naturel (éviter la poiiution du so! et des cours d'eau). • Aider à assurer le bon fonctionnement de votre installation.
J'AI UN PROBLÈME AVEC MON ASSAINISSEMENT INDIVIDUEL, QUI DOIS-JE CONTACTER ? RENSEIGNEMENTS / INFORMATIONS : Contactez ie SPANG. CURAGE OU VIDANGE : Faîtes appei à un vidangeur agréé
A^À
QUI EST CONCERNÉ ? Tous les propriétaires dont les constructions ne sont pas reliées au réseau public d'assainissement doivent obligatoirement effectuer un diagnostic et mettre en conformité leur installation.
COMMENT JOINDRE LE SPANC ? COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ALPES PROVENCE VERDON Z.A. les Isoles / B.P.2 / 04170 Saint André Les Alpes 04 92 83 68 99 / contact@ccapv.fr / www.ccapv.fr s TECHNICIEN SPANG 04.92.83.66.99 spanc@ccapv.fr
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QUI RÉALISE LE CONTRÔLE ? Votre commune a confié la gestion de i'assainissement non collectif à la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon. C'est le technicien du SPANC de la CCAPV qui effectue le contrôle de votre dispositif d'épuration. -^
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LE SAVIEZ- vous?^
Les capsules de café ne vont pas toutes au compostage... Seules les capsules en papier sont acceptées dans les composteurs. Celles en plastique ou en aluminium sont à déposer dans les
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ALPES PROVENCE VEBDON .'.l.'."..;- _V ^TffïZTT- •••••———•••••••••••••»•• Poste Enedis Jeudi 30 mai à 15 heures, les différents partenaires ont réceptionné les tra- vaux d'embellissement d'un poste de transformation situé sur la commune de VAL DE CHALVAGNE. Les travaux ont été réalisés par une équipe de jeunes, sous la houlette des éducateurs de l'ADSEA et du graffeur Jérôme BONNIOT. Le SDE04 était représenté par M. Eric Biennassez Coste, Vice-Président du terri- toireAnnot - Entrevaux, ENEDIS était représenté par M. Denis Aubertin - Interlocuteur Privilégié Cotlecti- vîtes. L'ADSEA04 était représentée par Mme Marie-Béatrice Barillere, Cheffe de ser- vice Prévention spécialisée- Accompagnement social- Aide au Travail Personnel De l'Enfant de L'ADSEA. La Mairie de Val de Chalvagne était représentée par Mme le Maire, Anabel Onci- na. Agir pour l'embellissement des postes électriques Le Syndicat d'Energie des Alpes-de-Haute-Provence - Territoire d'Energie (SDE - TE04) et Enedis se sont associés pour construire une action d'embellissement des postes de distribution publique d'électricité. A travers le programme initial « 10 Postes 10 villes », les deux acteurs s'engagent via un financement pari- taire, à soutenir 10 communes du département qui souhaitent prendre part à cette démarche. Parmi elles, Pierrevert, Chàteau-Arnoux, Villeneuve, Volonne, Oraison, l'Escale, Peyruis et Voix. Etant donné le succès du programme il a été reconduit pour « 5 Postes 5 villes » puis une nouvelle fois pour « 10 Postes 10 villes », au total 25 Postes seront donc embellis.
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'AiaocKtion Dcpartcm»ntate de Sauvcganl» d* f'Enfant a l-Adutt» Œuvrer pour la cohésion sociale sur le territoire Au-delà de la valorisation du patrimoine urbain public, ce partenariat permet également d'œuvrer en faveur de la cohésion sociale avec un projet artistique et culturel réalisé par des personnes temporairement exclues du marché du travail ou des jeunes. En plus du projet artistique, l'objectif est d'accompa- gner ces personnes vers la prise en main des outils numériques via des ate- tiers. L'A.D.S.E.A 04 prend part au projet avec le SDE - TE04 et Enedis. Elle as- surera la rémunération des éducateurs en charge de la coordination du chan- tier. Pius'^'ir's comrn'Ki^'- orn: ^
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Le Projet : Graffeur : Jérôme Bonniot Coût prévisionnel : 6 296,93 € Financement : SDE 04 : 1 000 € ENEDIS: 1 000 € ADSEA : 1 600 € Mairie de Val de Chalvagne: 2 696,93 € Quelques mots sur les 3 structures : Le SDE - TE04 fédère les 198 communes du Département. Sa mission première est de veiller à la bonne exécution du service public de distribution de l'élec- tridté. Dans ce cadre le SDE-TE assure le contrôle du concessionnaire ENEDIS et la maîtrise d'ouvrage des travaux d'électrificati'on rurale. Il réalise à ce titre plusieurs millions d'euros par an de travaux publics sur le territoire. Le Syndicat intervient également dans les domaines liés à la transition énergé- tique et assure le développement du réseau public départemental d'infras- tructures de recharge pour véhicules électriques. Enedis est une entreprise de service public, gestionnaire du réseau de distri- bution d'électricité qui emploie 38 000 personnes. Au service de 35 millions de clients, elle développe, exploite, modernise 1,4 million de kilomètres de réseau électrique basse et moyenne tension (230 et 20 000 Volts) et gère les données associées. Enedis réalise les raccordements des clients, le dépannage 24h/24, 7J/7, le relevé des compteurs et toutes les interventions techniques. Elle est indépen- dante des fournisseurs d'énergie qui sont chargés de la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité. L'ADSEA (M-.'K'^on Dér'^-rê^r'---: .-'•. "•'-li ••!-.:',!••-!" d.' ' •l:nfan}- ^ i'Adulte des Alpes P; développe des actions et gère des services au bénéfice de personnes (enfants, adolescents, adultes) en difficulté sociale ou éducative. Ses missions de soutien et d'accompagnement s'ancrent sur des valeurs humaines fondamentales. Par rengagement et la qualification de ses salariés, la conviction et la compétence de ses membres bénévoles, l' A.D.S.E.A. 04 se veut être un acteur important du dispositif d'action sociale du département.
Estelle PUT, SDE 04
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SORTIE COMMUN ALE
Pour les journées Européennes du patrimoine, la commune vous propose une sortie col- lective le dimanche 22 septembre 2024, avec visites guidées des musées de la Miroiterie à la Mure-Argens et de la distillerie à Barrême, départ et arrivée en bus sur la commune. Un atelier plantes aromatiques et médicinales sera animé par Milefolia. Le midi, nous mangerons ensemble en restauration.
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Le tout, avec une participation de 20 € par personne. Nous serons ravis d'une sortie collective entre habitants de la commune. Veuillez vous inscrire au plus tard le 31 juillet par téléphone au 04.93.05.40.29, par mail: mairie@val-de-chalvagne.fr, ou passer directement en Mairie.
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C'est avec émotion et tendresse que nous vous présentons ELIE arrivé dans nos ^vies le 24 février 2024 "Il est le fils de Camille et Denis LEON (et petit fils de Nadine et Joël LEON. Toutes nos félicitations aux parents et aux grands parents, et longue vie à Elie.
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Marie-Thérèse JEAN. nous a quitté. Née à Montblanc dans la maison fa- miliale le 10 décembre 1932 elle est décédé le 10 décembre 2023 jour de son anniversaire.
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BULLETIN COMMUNAL
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COMMUNE DE
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Déclaré en préfecture
Editeur: Mairie Val de Chalvagne
Photos: Marie Lingua
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Directeur de publication: Anabel ONCINA
Maire -
TEL: 04 93 05 40 29
mail : mairie@val-de-chalvagne.fr
Site : www.mairie-de-val-de-chalvagne.fr