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Procès Verbal - PV 08032025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Val-de-Chalvagne.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 08032025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Inégalités sociales,
MAIRIE DE VAL DE CHALVAGNE 04320 Alpes de Haute Provence
CONSEIL MUNICIPAL
PROCET VERBAL
SÉANCE DU Samedi 08/03/2025 à 09h30
Dans cette séance, ont été votées les délibérations suivantes :
DELIBERATIONS
PRESENTS
VOTES
1/2025
ONCINAAnabel BERNARD! Gilles LEON Joël SANCHEZ-GRAC Chantai VARRASO Olivia
A t'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité
2/2025
ONCINAAnabel BERNARD! Gilles LEON Joël SANCHEZ-GRAC Chantai VARRASO Olivia
A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité
3/2025
ONCINAAnabel BERNARDI Gilles LEON Joël SANCHEZ-GRAC Chantai VARRASO Olivia
A l'unanimité Al'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité
4/2025
ONCINAAnabel BERNARDI Gilles LEON Joël SANCHEZ-GRAC Chantai VARRASO Olivia
Al'unanimité Al'unanimité A l'unanimité Al'unanimité A ['unanimité
N" 5/2025
ONCINAAnabel BERNARD! Gilles LEON Joël SANCHEZ-GRAC Chantai VARRASO Olivia
A l'unanimité A l'unanimité Al'unanimité A l'unanimité A l'unanimité
6/2025
ONCINAAnabel BERNARDI Gilles LEON Joël SANCHEZ-GRAC Chantai VARRASO Olivia
A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité Al'unanimité
N" 7/2025
ONCINAAnabel BERNARD! Gilles LEON Joël SANCHEZ-GRAC Chantai VARRASO Olivia
A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité Al'unanimité A l'unanimité
l 8/2025
ONCINAAnabel BERNARD! Gilles LEON Joël SANCHEZ-GRAC Chantai VARRASO Olivia
A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité
9/2025
ONCINAAnabel BERNARD! Gilles LEON Joël SANCHEZ-GRAC Chantai VARRASO Olivia
Signé Signé Non signé Non signé Non signé
10/2025
ONCINAAnabel BERNARDI Gilles LEON Joël SANCHEZ-GRAC Chantai VARRASO Olivia
A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité Al'unanimité A l'unanimité
Absents (ayant donné pouvoir) :
CFU M49 : 1/2025 CFU M57 : 2/2025 Demande de subventions des ponts communaux : 3/2025 RQPS Assainissement collectif : 4/2025 RQPS Service public d'eau potable ; 5/2025 Protection sociale complémentaire, mandatement CDG 04, mise en concurrence : 6/2025 Presentation et décision sur rapport de la CLECT : 7/2025 Nomenclature M57 : 8/2025 Mise en location de parcelles communales : 9/2025 Demande de subvention ANC Bâtiment communal Montblanc : 10/2025
Madame Le Maire, Anabel ONCDsTA
Le secrétaire du Conseil Municipal,
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