Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations cm 10 du 17 novembre 2025
Déliberation - liste des deliberations cm 3 du 3 mars 2025
Déliberation - liste des deliberations cm 5 du 12 mai 2025
Déliberation - liste des deliberations cm 7 du 4 mai 2026
Conseil Municipal - OJ CM 31 MARS 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM 31 mars 2025
Déliberation - liste des deliberations cm 8 du 5 juin 2026
Déliberation - liste des deliberations cm 6 du 13 avril 2026
Déliberation - liste des deliberations cm 1 du 13 janvier 2025
Déliberation - liste des deliberations cm 7 du 7 juillet 2025
Déliberation - liste des deliberations cm 4 du 31 mars 2025
Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune de Theil-de-Bretagne.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 4 du 31 mars 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Inégalités sociales, Travail et emploi,
DÉPARTEMENT D’ILLE ET VILAINE
COMMUNE DE
LE THEIL DE BRETAGNE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2025
Membres présents : Président de séance : Benoît CLÉMENT, Maire.
Graziella VALLÉE, Christophe LECOMTE, Cyrille POINSIGNON, Geneviève FERRÉ,
Marc SORIN, Pascaline MARION, Yoann CADO, Muriel HÉLARY, Hubert
BLANCHARD, Emilie PHÉLIPPÉ.
Membres excusés : Emilie LOUVEL (mandat à Cyrille POINSIGNON), Eric PELTIER (mandat à Geneviève
FERRÉ), Emilie BOUÉ, François GARNIER (mandat à Graziella VALLÉE), Fabien
HOUGET, Aude BAZIN (mandat à Benoît CLÉMENT), Anne GUILLEVIN (mandat à
Hubert BLANCHARD).
Membres absents : Jonathan PELHATE.
Nombre de votants : 16
Secrétaire de Séance : Pascaline MARION.
N° de la
délibération
Objet Décision
23/2025 Approbation des Comptes Administratifs 2024. Approuvé 24/2025 Approbation des Comptes de Gestion 2024 dressés par le Trésorier Approuvé
25/2025 Budget communal. Affectation du résultat de l’exercice 2024. Approuvé 26/2025 Budget Service Public d’Assainissement Collectif. Affectation du résultat de l’exercice 2024.
Approuvé
27/2025 Vote des Budgets Primitifs 2025. Approuvé 28/2025 Finances. Attribution subvention aux associations 2025 (suite). Approuvé 29/2025 Finances. Demande de participation financière aux communes pour 2025 du Syndicat Intercommunal de Regroupement Scolaire Le Theil de
Bretagne-Coësmes.
Approuvé
30/2025 Urbanisme. Avenant n° 1 à la Convention de prestations de service entre le Syndicat d’Urbanisme du Pays de Vitré (SUPV) et la Commune de Le
Theil de Bretagne relative à l’instruction des autorisations et actes
relatifs à l’occupation du sol.
Approuvé
31/2025 Protection sociale complémentaire. Participation employeur au risque santé et lancement de la consultation du Centre de Gestion d’Ille et
Vilaine.
Approuvé
Affiché le 4 avril 2025