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Conseil Municipal - acte 00042103 D
Conseil Municipal - acte 00131777 D
Conseil Municipal - acte 00018638 D
Document publié le Lundi 25 février 2013 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 00018638 D)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : 26/02/13
Reçu en Préfecture le : 28/02/13
CERTIFIÉ EXACT,
Séance du lundi 25 février 2013
D - 2 0 1 3 / 9 1
Aujourd'hui 25 février 2013, à 15h00,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire
Etaient Présents :
Monsieur Alain JUPPE, Monsieur Hugues MARTIN, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Dominique DUCASSOU, Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Véronique FAYET, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Muriel PARCELIER, Monsieur Alain MOGA, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Anne WALRYCK, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Charles BRON, Monsieur Jean-Charles PALAU, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Jean-Marc GAUZERE, Monsieur Charles CAZENAVE, Madame Chantal BOURRAGUE, Monsieur Alain DUPOUY, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Jean- Michel GAUTE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Jean-François BERTHOU, Monsieur Nicolas BRUGERE, Monsieur Maxime SIBE, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Madame Emmanuelle CUNY, Madame Chafika SAIOUD, Monsieur Ludovic BOUSQUET, Monsieur Yohan DAVID, Madame Sarah BROMBERG, Madame Wanda LAURENT, Madame Paola PLANTIER, Mme Laetitia JARTY ROY, Monsieur Jacques RESPAUD, Monsieur Jean-Michel PEREZ, Madame Martine DIEZ, Madame Béatrice DESAIGUES, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Patrick PAPADATO, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Natalie VICTOR-RETALI,
Le groupe socialiste ( Mr Respaud, Mr Rouveyre, Mme Diez, Mme Desaigues, Mr Perez, Mme Ajon ) quitte la séance à 16h15
Excusés :
Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Monsieur Joël SOLARI, Madame Ana marie TORRES, Madame Sylvie CAZES, Madame Nicole SAINT ORICE, Madame Constance MOLLAT Convention de partenariat relative à l'organisation
des Classes à Horaires Aménagés Musique
Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Par délibération en date du 4 juin 2007, vous avez autorisé Monsieur le Maire à signer une convention de partenariat relative au fonctionnement des classes à horaires aménagés musique de l’Ecole Primaire André Meunier.
Compte-tenu des évolutions qu’a connues ce partenariat depuis 2007, une nouvelle convention est donc établie entre la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale de la Gironde, représentée par Monsieur le Directeur académique des services de l’Education Nationale, et la Ville de Bordeaux afin de définir les nouvelles modalités de ce partenariat.
En conséquence, nous vous demandons, Mesdames et Messieurs, de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire :
- à signer cette convention de partenariat.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 25 février 2013
P/EXPEDITION CONFORME,
Monsieur Dominique DUCASSOU CONVENTION
Relative
à l’organisation
des
classes
à horaires
aménagés
musique
Convention
entre
la
Direction
des
Services
Départementaux
de
l'éducation
nationale
de
la
Gironde,
représentée
par
Monsieur
le
Directeur
académique
des
services
de
l'Éducation
nationale
et
la ville
de
Bordeaux,
représentée
par
Monsieur
le
Maire,
dûment
habilité
par
le conseil
municipal
en
sa
séance
en
date
du
, pour
le Conservatoire
à rayonnement
régional
Jacques
Thibaut
En
référence
aux
textes
suivants :
BO
n°31
du
29/08/2002
Circulaire
n°2002-165
du
2/08/2002
BO
n°30
du
27/07/2006
Arrêté
du
22/06/2006
Il est
établi
et
convenu
ce
qui
suit
entre :
L'école
élémentaire
André
Meunier
à
Bordeaux
sous
l'autorité
de
Monsieur
le
Directeur
académique
des
services
de
l'éducation
nationale,
représenté
par
Madame
l'inspectrice
de
l'Éducation
Nationale
de
la circonscription
de
Bordeaux-Bègles
Et
Le
Conservatoire
à
rayonnement
régional,
sous
l'autorité
de
son
directeur
Préambule La
présente
convention
a
pour
but
de
fixer
les
modalités
de
fonctionnement
du
projet
de
classes
à
horaires
aménagés
musique,
entre
l'école
André
Meunier
à
Bordeaux,
où
elles
sont
implantées,
et
le
Conservatoire
à
rayonnement
régional
de
Bordeaux,
dans
le
cadre
de
leurs
missions
respectives.
Elle
précise
les
objectifs
et
les
modalités
d'organisation
et
de
mise
en
œuvre
d'un
projet
éducatif
commun,
et
détermine
le
partage
des
responsabilités
entre
les
deux
partenaires.
Article
1
: Implantation
Les
classes
à
horaires
aménagés
musique
sont
implantées
à
l'école
élémentaire
André
Meunier
de
Bordeaux.
Article
2
: Cadre
pédagogique
Ce
projet
pédagogique
commun
offre
à
des
élèves
volontaires
de
cours
élémentaire
et
de
cours
moyen
la
possibilité
de
recevoir,
en
complément
de
leur
formation
générale
scolaire,
une
formation
spécifique
dans
le
domaine
musical. Îl'a
pour
objectif
de
favoriser
la
réussite
scolaire
des
élèves
qui
y
sont
inscrits,
tout
en
faisant
bénéficier
l'ensemble
des
élèves
de
l'école
d'un
projet artistique
et culturel.
Cette
formation
vise
également
à
donner
aux
élèves
intégrant
le
projet
les
moyens
d'une
expression
artistique
individuelle
et
collective,
par
ta
construction
de
compétences
dans
les
domaines
de
la formation
musicale,
et de
l'expression
vocale
et
instrumentale.
Ce
projet
est
inscrit
au
projet
d'école
de
l'élémentaire
André
Meunier
et
au
projet
d'établissement
du
Conservatoire
à
rayonnement
régional,
Le
cadre
des
enseignements
est
défini
d'une
part
par
les
programmes
d'enseignement
de
l'école
primaire
(BO
Hors
série
n°3
du
19/06/2008),
et
d'autre
part
par
les
programmes
d'enseignement
des
classes
à horaire
aménagé
musique
(BO
n°30
du
27/07/2006)
Article
3 : Modalités
d'organisation
3.1
: Procédure
d'admission
Une
commission
chargée
de
donner
son
avis
sur
les
candidatures
est
réunie
sous
la
présidence
de
monsieur
le
directeur
académique
des
services
de
l'éducation
nationale
ou
de
son
représentant.
Elle
comprend
:
+
L'inspectrice
de
l'éducation
nationale
de
la circonscription
de
Bordeaux
Bègles
Le
directeur
et le directeur
adjoint
musiques
du
Conservatoire
à rayonnement
régional
Le
directeur
de
l'école
André
Meunier
La
principale
du
collège
Aliénor
d'Aquitaine
Les
professeurs
d'éducation
musicale
du
collège
La
conseillère
pédagogique
en
éducation
musicale
(CPEM)
de
la circonscription
Deux
représentants
des
parents
d'élèves
désignés
par
le
directeur
académique
des
services
de
l'éducation
nationale
parmi
les
parents
d'élèves
siégeant
au
conseil
départemental
de
l'éducation
nationale.
Au
préalable
les
candidats
participent
à
une
évaiuation
musicale
sous
la
responsabilité
du
directeur
du
Conservatoire
à
rayonnement
régional.
Un
entretien
avec
le
candidat
et
son
représentant
légal
a également
lieu.
La
commission
étudie
les dossiers
des
élèves
dans
lesquels
figurent :
s
Les
résultats
de
l'évaluation
musicale
+
Les
bulletins
trimestriels
de
école,
indiquant
les
décisions
d'orientation
+
Les
bulletins
d'évaluation
musicale
pour
les
élèves
fréquentant
une
structure
d'enseignement
artistique
Pour
arrêter
un
avis,
la
commission
prend
en
compte
le
niveau
scolaire
de
l'élève,
ses
aptitudes
musicales,
et avant
tout,
son
projet
personnel
et
sa
motivation.
Le
directeur
académique
des
services
de
l'éducation
nationale
ou
son
représentant
statue,
sur
avis
de
la commission.
Dans
chaque
niveau
de
classe,
le
nombre
d'élèves
inscrits
en
classe
à
horaire
aménagé
musique
ne
pourra
dépasser
24.
3.2
: Procédure
d'affectation
Le
maire
inscrit
les
élèves
sur
proposition
de
la
commission
définie
ci-dessus.
L'admission
est
enregistrée
par
le directeur
de
l'école
selon
la procédure
habituelle.
Les
élèves
s'inscrivent
également
au
Conservatoire
à rayonnement
régional.
3.3
: Aménagement
horaire
Le
volume
horaire
hebdomadaire
consacré
à
l'enseignement
musical
et
dispensé
par
les
professeurs
du
Conservatoire
à
rayonnement
régional,
est
de
3h
à
4h30,
en
fonction
des
niveaux
de
classe. 3.4
: Responsabilité
- modalités
à inscrire
dans
les
deux regféHnie'intérieurs
e
la
peï
Lors
des
déplacements,
et
pendant
les
heures
d'enseignement,
les
élèves
sont
placés
sous
la
responsabilité
de
l'école
(BOEN
H.S.
du
23.09.99).
Le
cadre
de
fonctionnement
permettant
d'assurer
la
sécurité
des
élèves
sera
défini
dans
le
projet
pédagogique
annexé.
Article
4
: Projet
pédagogique
(voir
en
annexe)
Un
projet
pédagogique,
élaboré
en
partenariat,
fait
l'objet
d'un
avenant
annexé
chaque
année
à
la présente
convention.
ll décline
les
présents
programmes
en
tenant
compte
des
spécificités
des
projets
d'école
et
d'établissement.
Article
5 : Évaluation
des
apprentissages
La
concertation
entre
l'ensemble
des
partenaires
intervenant
dans
la
formation
concourt
à
la
mise
en
place
d'une
observation
continue
des
élèves.
Les
critères
et
les
procédures
d'évaluation
(modalités,
fréquence...)
sont
élaborés
par
l'équipe
pédagogique
(comprenant
les
professeurs
de
l'école
et
ceux
du
Conservatoire
à
rayonnement
régional)
et
figurent
dans
le
projet
pédagogique.
Chaque
fin
d'année
scolaire,
en
fonction
des
résultats,
et
en
lien
avec
les
instances
de
concertation
des
établissements,
le
président
peut
décider,
sur
proposition
de
la
commission
d'admission,
de
remettre
en
cause
la
poursuite
de
la
scolarité
d'un
élève
dans
le
dispositif.
Article
6:
Partenariat
Les
deux
établissements
d'enseignement
Ss'informent
mutuellement
des
emplois
du
temps
fixés
et des
diverses
manifestations
envisagées
durant
l’année
scolaire.
Le
directeur
et
le
directeur
adjoint
musiques
du
Conservatoire
à
rayonnement
régional
participent
à
titre
consultatif
au
conseil
d'école
et
est
invité
aux
conseils
de
cycle
concernant
les
classes
impliquées
dans
le projet.
Le
directeur
de
l'école
participe
à titre
consultatif
au
conseil
d'établissement
du
Conservatoire
à
rayonnement
régional
et
est
invité
aux
diverses
réunions
concernant
les
classes
engagées
dans
le
projet.
Des
partenariats
privilégiés
peuvent
étre
élaborés
entre
les
deux
structures
pour
mener
des
projets
communs.
Dans
le cadre
du
partenariat
institué,
le Conservatoire
à
rayonnement
régional
consent
la mise
à
disposition
à
titre
gratuit
des
matériels
et
équipements
installés
dans
les
locaux
de
l'école
André
Meunier,
et détaillés
dans
l'avenant
pédagogique
annuel.
Article
7:
Articulation
avec
les
autres
classes
de
l'école
Parallèlement
au
projet
de
classes
à horaires
aménagés
musique,
un
enseignant
DUMISTE
du
Conservatoire
pourra
intervenir
sur
l'ensemble
des
classes
de
l'école
André
Meunier,
pour
aider
à la mise
en
œuvre
des
projets
partenariaux
validés.
Article
8:
Suivi
et
évaluation
de
la
convention
Un
comité
technique
composé
de
l'inspectrice
de
l'éducation
nationale
de
la circonscription
de
Bordeaux
Bègles,
ou
ses
représentants,
et du
directeur
du
conservatoire
à rayonnement
régional,
ou
ses
représentants,
se
réunira
deux
fois
par
an
afin d'assurer
le suivi
et l'évaluation
des
actions
engagées. Article
9 : Entrée
en
vigueur
et reconduction
La
présente
convention
entre
en
vigueur
à
compter
de
la
date
de
sa
signature
et
pour
une
durée
d'un
an,
renouvelable
par
tacite
reconduction
sous
réserve
de
l'accord
des
deux
parties.
Elle
peut
être
dénoncée
par
l'une
ou
l'autre
partie,
pour
des
raisons
dûment
motivées,
sous
forme
de
lettre
recommandée
au
plus
tard
au
mois
de
mars
de
l’année
scolaire
en
cours,
avec
effet à la fin de
l’année
scolaire.
Elle
peut
en
outre
être
dénoncée
par
l'une
ou
l'autre
partie
à
tout
moment,
en
cas
de
force
majeure,
pour
des
motifs
sérieux
tenant
au
bon
fonctionnement
du
service
public
de
l'éducation
ou
à
l'ordre
public.
Fait
à Bordeaux,
le
en
deux
exemplaires
originaux.
Le
maire
de
Bordeaux
Le
directeur
académique
des
services
de
l'Édugation
nationale
Alain
JUPPÉ
Claude
LEGRAND Classes à Horaires Aménagés Musique
Ecole André Meunier, Bordeaux
Avenant pédagogique annuel 2012-2013
1. Proi É i
Le projet pédagogique, concerté et partagé, est fondé sur le principe d'offrir à un enfant un parcours éducatif dans lequel la pratique artistique prend une grande part.
Cette pratique artistique associe les contenus d'enseignement de l'éducation artistique à l’école et ceux des apprentissages musicaux du Conservatoire. Les principes de fonctionnement sont les suivants :
- l'apprentissage se fait au sein d’un groupe d'enfants pris en charge par une équipe d'enseignants (Orphéons et Opus) -__les pratiques collectives et les pédagogies de groupe sont privilégiées - la formation artistique est globale: apprentissage instrumental et disciplines complémentaires (Formation musicale, culture, écoute, chant choral)
- l’enseignement est de qualité
Les enseignants, professeurs du conservatoire prennent en charge les activités de pratique instrumentale, de formation musicale et de chant choral. Pour les CE, une activité intitulée Atelier est animée par Nicolas Deguilhem. Cet atelier est un temps où les élèves peuvent formuler et mettre en commun les questions qu'ils se posent ou les difficultés qu'ils rencontrent au sein de leur travail musical. Il a pour objectif de guider les enfants vers une autonomie dans leur travail, en utilisant des stratégies pédagogiques multiples et diversifiées.
Les enseignants professeurs des écoles prennent en charge une partie des activités d'écoute et de chant choral, en liencavec l'enseignement de l'histoire des arts et les différents domaines d'apprentissage de l'école élémentaire.
1. Modalités de concertation
2 réunions de travail, regroupant l'ensemble des enseignants des deux structures, sont organisées en septembre et en juin. 2. Emploi du temps
Duffau 303
LUNDI MARDI JEUDI VENDREDI salle de permanence 125 salle de permanence 121 15h/16h30 13h45-15h15 |13h45/14h45 13h45 /15h15 13h45/15h15 CE1A&B CET A au CRR | CM2 OPUS 4A CE2 A etB CE1B au CRR - INSTRUMENTS / CRR / INSTRUMENTS FM/Meunier liNSTRUMENTS |4 ou 5isalles CRR PSTROMENTS |14n30- 16h20
Dalmasso 302 CM2 OPUS 4A & 4B
L.Postigo 264 FM EApparailly 105 NPLOSSArO 260 V.Guichaoua 121 Rachet 304 Julsonnet 206 |/Pesme 110
SAN Garroche 167/V+ Frossard) 1209 Raymondaud 267|Chassain 100 MC.DARRACQ Deltreil 309 B. Maurice 109 Agard 308 |/Samadet 371 Ensemble Instrument C.Bacou 107 = C.Guichard 114 E Pesme 102 Lapparailly. 103
Rates 107 CRR / 2 salles Garroche167
Récré /
salle de }'salle de permanence
permanence 14h 30-14h45
125 125 Khoudjia
13h30/15h 15h30/16h15 14h45 -16h15 14h45 -16h15 CRR 15h-16h30 15h30/16h15 CE2A&B ATELIER CM2 OPUS 4B CM1A&B CM1A'&B ATELIER N.Degulihem INSTRUMENTS / CRR //| INSTRUMENTS N.Deguilhem FM / Meunier |114 4 salles FM / Meunier 114 C.Cozien 267} Commenge 110
C.Bacou 107 L'Apparailly 105
LDeltreil 309|Garroche Guillaume 167
GNIN B.Carat 104 Frossard 209 | LWALLIMANN MC.DARRACQ Bonnin 268 |'audition Raymondaud 204 | FE.THERY 124
Samadet 371
Duhamel 370 3, À iLet sécurité
La circulation et la surveillance des élèves s’opèrent dans les conditions suivantes :
+ Déplacement des élèves entre l'école et le Conservatoire :
Il est assuré par un professeur des écoles lorsque le nombre d'élèves est supérieur à 6. À défaut, pour un groupe de 2 à 6 élèves, un assistant d'éducation ou un EVS désignés par le directeur de l’école, peut assurer cette mission d'accompagnement entre les deux établissements pour confier ces élèves en premier lieu au professeur des écoles sur place. Cette mission d'accompagnement sera préalablement notifiée dans leur cadre d'emploi. On évitera le déplacement d’un seul élève entre l’école et le Conservatoire ; si c'était le cas, seul un professeur des écoles assurerait l'accompagnement.
e Déplacements et surveillance à l'intéri u Conservatoire :
La surveillance de la salle d'étude incombe au professeur des écoles présent sur place. Toutefois, en cas d'absence temporaire du professeur des écoles encadrant, une autre personne (désignée par le Directeur du Conservatoire) surveillera les élèves regroupés dans la classe d'étude dès le départ de l'enseignant des écoles et jusqu'à son retour. A la fin de leur cours, les professeurs du Conservatoire, qui le peuvent, raccompagnent les élèves jusqu’à la salle d'étude. En cas d'impossibilité, et afin de ne pas avoir un élève seul dans l'établissement, le directeur de l‘école organise le pedibus dès l’attribution du planning de l’année: les élèves se déplaçant par 2 ou par 3 sont chargés d'accompagner et de récupérer les élèves seuls, en allant les chercher dans leur salle de cours.
Les professeurs des écoles ne sauraient être tenus responsables d’un incident dû à une intrusion dans le Conservatoire. Les enfants CHAM présents au conservatoire devront porter un badge fourni par le conservatoire permettant de les identifier facilement. La surveillance de la récréation est assurée par les enseignants de l’école soit dans l’école André Meunier, soit dans le square Dom Bedos. e A l'école André Meunier
Pendant les cours de formation musicale dispensés à l'école André Meunier, le groupe d'élèves CHAM reste sous la responsabilité de son enseignant mais sous l’autorité pédagogique du professeur du Conservatoire.
e Modifications
Tout changement de planning ou d’horaire des élèves ou des professeurs du Conservatoire doit être impérativement t dès connaissance, communiqué par mail :
par le conservatoire au directeur de l'école : ce.0330502S@ac-bordeaux.fr par l’école au directeur du conservatoire : kbenamra@mairie-bordeaux.fr Ce courriel précisera les mesures permettant d'assurer l'accueil, la sécurité des élèves et la continuité des enseignements. 4. Moyens alloués
e 'é 6 Meunier:
Dans le cadre du partenariat institué, le Conservatoire à rayonnement régional met à disposition à titre gratuit les matériels et équipements suivants, installés dans les locaux de l'école André Meunier: 3 pianos droits et 2 banquettes
2 tableaux à portées musicales
e Au conservatoire :
Les cours ont lieu dans les salles attribuées aux enseignants en début d'année en fonction de l'emploi du temps. Une salle de permanence est mise à disposition des élèves CHAM et du professeur des écoles lors des temps d'enseignement instrumental au Conservatoire. Les instruments de musique sont prêtés aux élèves CHAM (sauf percussions, harpe, claviers) moyennant une participation à l'entretien du parc instrumental du Conservatoire d'un montant de 80 euros annuels.
5. Projets annuels
Différents projets d'éducation musicale sont menés classe entière:
e Proj épartementaux osés par la DSDEN (Action cul l Toutes les classes de l'école sont inscrites sur un projet de chant choral ou d'écoute. Les enseignants participant à ces parcours bénéficient d'un volume d'heures de formation dispensé par les CPEM. Les 2 CP et la CLIN: "Scènes buissonnières" en partenariat avec le Conservatoire (1 concert des élèves dans le cadre des Scènes ouvertes) Le CP/CE1 et le CE1/CE2: “Chante Ecole” en partenariat avec l'association Chante École (1 concert de chant choral accompagné par des musiciens professionnels)
Les 2 CE2, 1 CM1 et les 2 CM2: "Escapade avec l'ONBA" en partenariat avec l'Opéra de Bordeaux (2 concerts symphoniques "à la découverte" de l'ONBA et 1 concert du chœur accompagné au piano) 1 CM1 : “Voyage en musiques au fil des siècles" en partenariat avec l'Opéra de Bordeaux, le CEFEDEM et le Conservatoire (2 répétitions et/ou concerts des étudiants et 1 atelier au Musée des arts décoratifs ou au CAPC) s Projets spécifiques école / conservatoire
Pour chaque niveau de classe, des projets sont élaborés en concertation entre les professeurs de l'Ecole et les professeurs du Conservatoire. Ils permettent de faire le lien entre les élèves inscrits en CHAM et l'ensemble des élèves de chaque classe. Ils sont rédigés par les enseignants des classes concernées, avec l’aide technique de N. Deguilhem, musicien intervenant, si nécessaire. Une demande d'agrément d'un intervenant extérieur dans le cadre d'un projet en éducation artistique peut être formulée. L'ensemble des projets est examiné par l'IEN et le directeur du Conservatoire de Bordeaux. Ils sont validés conjointement lors d'une commission avant les vacances de la Toussaint. Les interventions peuvent alors débuter au mois de novembre.
re du partenariat, à l'école maternelle Novici à l'école André Meuni
Dans le cadre du projet pédagogique partagé, l'emploi du temps hebdomadaire de N. Deguilhem pour l'année scolaire 2012 - 2013 est le suivant :
- 1h30 pour l’enseignement des ateliers CHAM CE1
- 30 minutes pour la coordination pédagogique entre le conservatoire et l’école A. Meunier pour le projet CHAM - 2h d'intervention à répartir de la GS au CM2, en fonction des projets déposés et validés