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Procès Verbal - PV 20 mars
Procès Verbal - PV CM 20 mars 2024
Document publié le Mercredi 20 mars 2024 par la commune de Ceilloux.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 20 mars 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Union Européenne, Justice et droit,
PROCÈS-VERBAL du Conseil Municipal du 20/03/2024
Leconte municipal de1 commune de Geloux st réuni le mercredi 20 mars 2024 à 18h00 dans sale de 18 mairie sous présidence de Madame MARSEILLE Françoise, Mare.
Membres présent CODACCIDNIREMNAUD Élodie, MARSEILLE Françose, COTTE-MOSNIER Cécile, FONLUPT Alexandre, LEBEAU Gal,
UNDEMANRN SANTARELL Karine, MARNEAU Michel
Membres absent: FRESNAYE Ho
Membres en xerice 8 Membres présents 7 Quorum : respecté
Secrétaire de séancs : UNDEMANN-SANTARELI Karineet CODACCION REYNAUD Éloie pour une parti upoit a de l'ordre dujour.
Date dela comocation: 12/03/2024
Séance ordinaire.
‘Approbation du precs-verbal de séance du 25/03/2024
Madame e Mare soumet proposition de procès verbal conseil municipal du 25/01/2024 à approbation des membres de l'asemblée délérant,
VOIE Pour 7 conrre 0 BSTENTION 0
ORDRE Du JOUR
1) Examen etvotes du compte de gestion receveur et compte administratif 2023
Madame mare, ne pouvant prendre pat aux vote quite La all at le La préidence à Mal PaARERU, doyen de assemblée, Michel MARNEAU nous présente done le compte aéministratif 2023 de a
FONCTIONNEMENT Recettes nana Dépenses 185 76068€
Résultat comptable 37suse Résultat cumulé antérieur 19338823
Résultat afecter ro8soAe
INVESTISSEMENT Dépenses exercice 1 69.20€ Recettes exercice 58 060€
Résultat exercice 11700080 Report résultat améreur 29792810
Iles demandé au consel de voter e compte administrti202. Le canseilvote POUR À 'unanimité,
VOTE Pour 6 core 0 ASTENTION 0 2) Eamenet votes des taxes directes locales 2024
Madame mare propose de ne pas augmenter les impôts. A, Lebesu demande pourquoi alor que Late d'assainissement pour l'entretien des stlons à Été augmentée. Font explique que situation financière de a commune est saine et ne nécesite done pa augmentation des taxes locales.
4. Marneauintenient en sgnalant que l'Etat a da appliquéune augmentation de 39%, question étant los ajouter une seconde augmentation del commune ou pas. Mme Cotte Mosnier demande s'y un en entre l'augmentation de a taxe des stations et rémunération de F'ÉSATquien réalise l'entretien.
14, Fonlupt et Mme Codccionirépandent en effet que les aturatios de 'ESAT ont augmenté A Lebesu idique que celte augmentation de SAT ne port pa que sure tions mais éslement sur l'entretien de L commune et donc devrai être reportée parlement sur es impôts eaux, de même que a taxe d'assinsrement a été augmentée au prorata del frcurtion. eu répondu qui agi d'une redevance et noa un impôt, le alul étant alors iférent. Rappel taxe sure fonde test de 401%, cell du fol non bâties de 125.26% et elle sus résidences secondaires est de 14568. 14. Lebeau pose une seconde question concernant la règlementation de l'augmentation : est-elle bre ou encadrée?
me Martin seerétir de marie, répond queLe caeul st complese et soumis à strate du département les proportions doivent être respectées. Le Conseil décige sors de consulter en amont le conseil aux décideurs Locaux cu serve comptable d'Ambert Fan rachain, afin de statuer sur une éventuelle réévaluation du aux. Cete année M.Genestier ta absent dela éunion de La commission finances, done les informations sont Isufisantes pour décider d'un nouveau taux. Lies done demandé à l'Assemblée de voter La ab des impôts
VOIE pour 6 conne 0 ABSTENTION 1(MLebeau
3) Examen et votes du budget primitif 2024
FONCTIONNEMENT Total dépenses Recettes 91 57,51€
Excédent 1188 107.560 Fotaecetes fonctionnement +249 64.10€
MVESNSSEMENT Total dépenses exerce 108 858,22€ Recettes exercice MGOBSLAME
Prélèvement fencionnement 48 022,28€ Fotalrecetes hvestisement +108 854,22€
L'assemblée vote POUR: l'unanimité, VOTE POUR 7 conrRe 0 sesteNTIoN 0
4) Demandes de subventions
La more à reçu plusieurs demandes de subventions = Collège Français Vilon deSt Dir : demande pour un voyage en Espagne à Valence, 3 enfant de commune scolarisés en 3° sont cancer ur Les 37 partant Mme le Mare propose 50 € par élève.
VOIE Pour 7 conrre 0 AestENTIoN 0 = La Mesnie des Mercenaires (me Lindemann: Santarel or de 1 al, Mme Godiccioni devint secrétaire)à demande pour acheter du matériel de fonctionnement pour leur comp médiéval. Lan cerner aucune subuention n'a été demandée par cete association, mal y a deux ans la commune lu ait loué 100€. Pme le Maire propose d'accorder de noue 100€
VOTE Pour 6 coNrRE 0 AeSTENTION 0 {bte Lindeman-Santareli revient)
APE iodécol : demande pour laide financière aux actions et sortis sélaires. 8 bus de Giloux (dont 2 en résidence alternée] sont scolarisés àl'école primaire de Dir, Mme le Mare propose 200€
VOTE Pour 7 contre 0 2esTENTION 0
5} Choix du devs pour la dalle des poubelle du Lombard {ie loi CODACCIONFREYNAUD quite La plèce
Suite à des problèmes de ces des containers par grand vent signalé par un habitant du Lombard une lle a être réa. Madame le maire présente deux vi: Natur Reynov62 22 DAC HT at ART TP 63 (Etienne Robin) 207€ HT. Diférence de 177€. Het proposé au conseil éhosir entre cs deu devis, Le conseil déde de choisir Ratur Reno 63, su vu du prix du
denis plus bas.
VOTE Pour 5 core 0 ABSTENTION 1 (MLebeau)
6} Demande d'achat de terrain communal au Bost (me Martin secrétaire de mare, sort del sal pour ce paint
{Une habitant du Best sol à commune pour acheter ue portion de terrain communaltué devant che ee La surface est d'emiron 28 m2. L'acheteuse prendraià sa charge ous es frais de notre, géomètre. me le maire propose un vote pour vente
VOIE Pour 7 courRE 0 ASTENTION 0
M Lebeau se demande sl y pas une réglementation sur l'espace nécessaire entre hausse tes parcelles des parue
Le tr dit être voté également. Habtuollementà commune se base sur 0 50 €/m2. Mme le Maire demande ile conseil souhaite rester sur cette base. Les ventes précédentes ont té conclues sure tai {Une déibération sera nécessaire lots d'un prochain conse pour numéro de parcelle.
VOIE Pour 7 conrre 0 ABSTENTION 0
7 Rapport de La cour régonole des comptes pour 'abatol Amber
L'ensemble des membres du Consel ont eu connaissance du rapport en amont. 4, Fonlupt présente un bref résumé de ln shution, De part son fontiomnement et son bla finance Le rapport pointe que ce établissement n'a plus leu d'être, Depuis 2022 la gestion a dté transférée à AU qui a réalisé des investisements de mie au normes et ot d'autres projets,
voir Pour 0 contre 0 ASTENTION 7 8). Convention de coopération publique avecle Département (dénegement RD 304)
Concernant déneigement de 1 porn de à RD 304 s'étendant de Dourbis autimites de a commune, comention ave le département es que ss series dénegentJsqu'u etrefour de Tisonières. Bear occupant del portion entr Dourbis et ce carrefour. La commune souhaite donner autorisation à M, Atony Bernard de dénige cette ortian s'y passe svantlessenices départementaux, danses imites de à commune
VOIE Pour 7 conne 0 AeSTENTION 0
9). Aménagement du partng et ul din dela mare et solitation de subvention
Mme le Mar informe que des subventions ne peuvent être attribuées par la Région concernant ces projets+ tiers, poule, réfection du panneau at boite à Ivres
me ke Maire propos: 30D€ our M Fraise Gston de la Chapelle Agnon qui briqué la bite à es VOTE POUR 7 CONTRE 0 FABSTENTION 0
Le devis pour panneau du parling tout os élue à 330€ HT. M Fraise Mickaël fra Le piquet.
= Unbon d'achat de 40 dans un commerce de Gunhat en échange de I décoration de a boîte à lvres VOIE POUR 7 CONTRE 0 ABSTENTION ©
60€ en bons a'achat pour ami Faure qui fournies poules, VOTE POUR 7 CONTRE 0 ABSTENTION ©
10) Rénovation de a peinture dans sale des tes
Mme Le mare indique qu'une plus-value de 400€ sur le devis intla té nécessaire pour de la peinture lycéro au piafend, suffisamment courante.
Devis pour es sanitaire: es olettes hommes et le as avec lavabo nécesent dgplement une rénovation. Le devis s'élève à 986€
VOTE Pour 7 core 0 2estenTIoN 0
Changement es radiateurs de a petite salle ain de diminuer la consommation électrique : le des sl par. Phippe Fargeïe de Cunhat ser indspensable de poser également des absorbeurs d'humlté.
VOIE Pour 7 courre 0 ASTENTION 0
1) Convention de cation de sale des ftes
Suite à à réfection des peltures de a salle, là convention de location est modifiée concernant 1 ation d'éventuelles décorations et le rangement : ps d'arafes sur les aleries pas de scotch sue les murs luminaires. Les haies et tables devront être rangées correctement. Des cimases sont disponibles pour accrocher décoration, Un éhariot de rangement pour les tables a té conectionné par M. Damien Rhard pour 423€. La maquette de F'estrade va être remplacée également,
Soumission des modifitions de convention au vte VOIE POUR 5 CONTRE 1 (Mebeaul — ABSTENTION 1 {Mme Codaccioi Reynaud) 12) Taiflation cantine de Gunlhat
La commune de unihat va adhérer au spi mi en place par tt « cantine à 1 euro » permettant aux enfants des Familles plus modestes de mangerà la camine pour 1 maximum. Mme le Maire Bt le courir de Mme Fac Le Maire de Gunihat soit donc le Conseil de Celloux pour déllérer sul rise en charge dureste. Grile taf pour un repasà 4 euros+ (QF<1000: repas à 1 euro pour ls familes l'a prenden charge 3€, pas de reste à charge paurles communes 1000< QF <2000 epas à 3,5€ pour les ailes, este àcharge pour es communes .30€ {072200 repas 4 € pour les familles, pas de resteà charge pourles communes
Déltération à prendre pour 2 enfants de Cloux scolarisés à Cuba. La commune ne connaissant pas le QF de es familles, nie dispos de prise en charge par l'Etat sera maintenu sur “éalongterme, le vote este suivant
VOIE Pour 4 conre 0 ABSTENTIONS 3 (Mme CodciomiReymaud, M. Mamesu, Mme Marseis)
13) Désignation 'un référent pour ave assocatte
Soliétation des représentants du service vie ssoitive de AUF, Mme I maire He courir reçu pare vice résident de a ve associative, M.Diler iennart Faute de volantare parle membre du Consel municipal, aucun référent as ésiané.
14) Questions diverses
Les életions européennes auront lue jui 2024
La date du prochain consal municipal es pas encore ft. Levée de séance +710.
Stenatues:
Secrétaires de séance Maire,
Karine UNDEMANNLSANTARELL… Élodi CODACCION REYNAUD Françoise MARSEILES