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Document publié le Mardi 8 octobre 2024 par la commune de Cuiseaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Récap Délib CM 08.10.2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Banque,
CC
Séance du 08/10/2024 LISTE RÉCAPITULATIVE
Date de convocation : 02/10/2024
Date d'affichage : 02/10/2024 DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers :
En exercice : 18 DE LA COMMUNE DE CUISEAUX Présents : 15
Excusés : 2
Procurations: 1
Absent: |
L'an deux mille vingt-quatre, le huit du mois d'octobre, le Conseil Municipal de la Commune de Cuiseaux s'est réuni salle du conseil municipal en séance ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Françoise JAILLET, Maire de CUISEAUX
Etaient présents : JAILLET Françoise, MAITRE Gilles, ROCHET Annie, RODOT Bertrand, RIVOIRE JACQUINOT Carole, BACAER Julien, de COURTIVRON Gilles, FAUVEY Audrey, GEROLT Magali, JACQUES Pascal, MICHEL Ketty, PONCET Jean-Michel, TOTA FENIET Virginie, UNY Fanny, VULLIEZ Fabien.
Procuration : Emmanuel BERTHAUD pouvoir donné à Virginie TOTA FENIET
Absents excusés : LEROY Christian
Absent : Delphine SEVESTRE
Secrétaire : Gilles de COURTIVRON
Délibération | intitulé
2024-62 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ÉCOMUSEE
2024-63 PRESENTATION du RPQS ASSAINISSEMENT - SIVOM
2024-64 PRESENTATION du RPQS EAU POTABLE
2024-65 PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ 2023 de BLI
2024-66 ATTRIBUTION DE CHEQUE CADO AU PERSONNEL COMMUNAL
2024-67 DESIGNATION D'un SIGNATAIRE de l'ACTE ADMINISTRATIF d'ACQUISITION PAR LA COMMUNE des PARCELLES PROPRIETES de l'AFR DISSOUTE
MISE EN PLACE d'une CONVENTION COLLECTIVE PREVOYANCE pour le 2024-68 PERSONNEL À COMPTER DU TER JANVIER 2025
La maire Le secrétaire
Françoise JAILLET Gilles de COURTIVRON
= Lns— LP